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Convocation - convocation cm du 12 juin 2023
Document publié le Lundi 12 juin 2023 par la commune de Genech.
Lien du pdf (Convocation - convocation cm du 12 juin 2023)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Fiscalité, Institutions publiques,
___________________________________________________________________ M A I R I E d e G E N E C H – 9 5 1, R u e d e l a L i b é r a t i o n - 5 9 2 4 2 G E N E C H T é l é p h o n e : 0 3 2 0 8 4 5 7 1 6
Membre de la COMMUNAUTE de COMMUNES PEVELE CAREMBAULT E-mail : accueil@mairie-genech.fr
Le 8 juin 2023
Anne WAUQUIER
Maire de GENECH
À
Mesdames, Messieurs, les
Membres du Conseil Municipal
N/RÉF. : AW/AD-2023-06-08
OBJET : Conseil Municipal du 12/06/2023
Mesdames, Messieurs,
J’ai le plaisir de vous convier à la prochaine réunion du Conseil Municipal qui aura lieu le :
Lundi 12 juin 2023, à 19h00
Salle polyvalente
ORDRE DU JOUR :
Cette séance débutera par la présentation du rapport Pévèle-Carembault 2022 par les Elus de la CCPC
Administration générale :
- DEL.029-2023 – Désignation du Secrétaire de séance.
- DEL.030-2023 – SIVOM Grand Sud de Lille / SIVOM Pévèle-Carembault – Approbation des nouveaux statuts.
- DEL.031-2023 – SIVOM Grand Sud de Lille / SIVOM Pévèle-Carembault – Présentation du rapport d’activités 2022.
- DEL.032-2023 – SIVU pour la création et la gestion de la fourrière pour animaux errants – Approbation du périmètre et des statuts.
Finances, Budget et Fiscalité :
- DEL.033-2023 – Subventions et Participations – Subventions aux Associations – Attributions 2023.
- DEL.034-2023 – Subventions et Participations – Subventions à l’Association des Familles de Genech – Attribution 2023.
- DEL.035-2023 – Subventions et Participations – Subvention « Classe de Découverte » à l’Ecole Le Petit Prince – Attribution 2022-2023.
- DEL.036-2023 – Approbation des taux d’imposition 2023 – Délibération rectificative de la Délibération n°DEL.021-2023 du 11 avril 2023.
Urbanisme et Travaux / Sécurité et Environnement :
- DEL.037-2023 – Aménagement de sécurité rue du Plumont – Répartition du Produit des Amendes de Police de l’année 2022 – Demande de subvention départementale.
Comptant sur votre présence, je vous prie d’agréer, Mesdames, Messieurs, l’assurance de ma considération distinguée.
Anne WAUQUIER
Maire de GENECH