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Document publié le Jeudi 7 décembre 2023 par la commune de Genech.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM du 12 décembre 2023)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Ruralité, Jeunesse,
Le 7 décembre 2023
Anne WAUQUIER
Maire de GENECH
À
Mesdames, Messieurs, les
Membres du Conseil
Municipal
N/RÉF. : AW/AD-2023-12-07
OBJET : Conseil Municipal du 12/12/2023
Mesdames, Messieurs,
J’ai le plaisir de vous convier à la prochaine réunion du Conseil Municipal qui aura lieu le :
Mardi 12 décembre 2023, à 19h00
Salle du Conseil Municipal
2ème étage - Mairie Annexe
ORDRE DU JOUR :
Le Conseil Municipal débutera par l’intervention de Madame Françoise Verrier, au titre du Conseil de Développement de la CCPC, sur la démarche « Territoire Ami des Aînés ».
Administration générale :
- DEL.068-2023 – Désignation du Secrétaire de séance.
- DEL.069-2023 – Approbation du Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 10 octobre 2023.
Affaires culturelles :
- DEL.070-2023 – Suppression de documents du fonds de la Médiathèque municipale – Approbation.
- DEL.071-2023 – Partenariat avec la Médiathèque Départementale du Nord – Signature du contrat d’objectifs.
Intercommunalité :
- DEL.072-2023 – Communauté de Communes Pévèle Carembault – Prestations d’installation d’un système de Gestion Technique des Bâtiments (G.T.B.) – Groupement de commandes pour la passation d’un marché public – Adhésion et signature de la convention constitutive.
- DEL.073-2023 – Communauté de Communes Pévèle Carembault – Protection sociale complémentaire des agents / risque prévoyance – Groupement de commandes pour la passation d’un marché public – Adhésion et signature de la convention constitutive.
- DEL.074-2023 – Communauté de Communes Pévèle Carembault – Location d’autocars avec chauffeur – Groupement de commandes pour la passation d’un marché public – Adhésion et signature de la convention constitutive. M A I R I E d e G E N E C H – 9 5 1, R u e d e l a L i b é r a t i o n - 5 9 2 4 2 G E N E C H T é l é p h o n e : 0 3 2 0 8 4 5 7 1 6
Membre de la COMMUNAUTE de COMMUNES PEVELE CAREMBAULT E-mail : accueil@mairie-genech.fr
Urbanisme et Travaux / Sécurité et Environnement :
- DEL.075-2023 – Travaux – Eglise Notre-Dame de la Visitation – Financement de l’Etat – Demande de subvention au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR).
- DEL.076-2023 – Travaux – Eglise Notre-Dame de la Visitation – Financement du Département du Nord – Demande de subvention au titre de l’Aide Départementale aux Villages et Bourgs (ADVB).
- DEL.077-2023 – Travaux – Eglise Notre-Dame de la Visitation – Mobilisation du mécénat populaire – Conventionnement avec la Fondation du Patrimoine. - DEL.078-2023 – Travaux – Monument aux morts – Financement de la Région Hauts-de-France – Demande de subvention au titre du Dispositif « Devoir de mémoire, rénovation des monuments aux morts des Hauts de France ».
Finances, Budget et Fiscalité :
- DEL.079-2023 – Décision modificative n°1 – Approbation.
- DEL.080-2023 – Tarifs des services municipaux – Approbation au titre de l’année 2024.
- DEL.081-2023 – Biens communaux – Vente de l’épareuse – Approbation.
Enfance et Jeunesse :
- DEL.082-2023 – Politique jeunesse – Appel à projets évènementiel– Approbation.
Comptant sur votre présence, je vous prie d’agréer, Mesdames, Messieurs, l’assurance de ma considération distinguée.
Anne WAUQUIER
Maire de GENECH