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Ordre du Jour - ODJ CM 21.09.2023
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Procès Verbal - Affiche ODJ 28.03.2024
Document publié le Jeudi 28 mars 2024 par la commune de Perreux-sur-Marne.
Lien du pdf (Procès Verbal - Affiche ODJ 28.03.2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Associations, ONG et mouvements politiques, Inégalités sociales,
Liberté – Egalité – Fraternité RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Liberté – Egalité – Fraternité
VILLE DU PERREUX-SUR-MARNE
CONSEIL MUNICIPAL
Le Maire a l’honneur d’informer la Population que
le Conseil Municipal se réunira à la Mairie le :
JEUDI 28 MARS 2024 À 20H00 _______________
ORDRE DU JOUR
. APPEL NOMINAL
. DÉSIGNATION D’UN SECRÉTAIRE DE SÉANCE
. COMMUNICATIONS
. APPROBATION DU PROCÈS VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 8 FEVRIER 2024
1. Compte rendu des décisions prises en application de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
2. Délibération Compte de Gestion 2023
3. Délibération Vote du CA 2023
4. Délibération Affectation du résultat 2023
5. Provisions pour dépréciation de créances
6. Délibération du Vote du Budget 2024
7. Vote des taux de fiscalité pour 2024
8. Répartition de l’enveloppe de subvention aux associations civiques et patriotiques
9. Travaux d’extension des salles APS (6 lots) – Modification de lots.
10. Convention de PUP – Edouard Denis – opération sise 1bis-7 boulevard de Fontenay / 19-29 boulevard d’Alsace Lorraine
11. Approbation du principe de recourir à une délégation de service public pour l’exploitation du marché alimentaire du centre-ville
12. Attribution de subventions communales allouées aux associations scolaire, au titre de l’année 2024
13. Attribution d’une subvention pour 4 classes autogérées et indemnités allouées aux enseignants – année scolaire 2023-2024 Liberté – Egalité – Fraternité RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Liberté – Egalité – Fraternité
14. Répartition de la subvention communale allouée aux associations sportives locales, au titre du B.P. 2024 et approbation des conventions d’objectifs avec les associations visées par l’application de l’article 10 de la loi du 12 avril 2000
15. Répartition de la subvention communale allouée aux associations culturelles, au titre du B.P. 2024
16. Gestion en flux des logements sociaux
17. Subventions aux associations à caractère social
18. Bilan triennal 2020-2023 du plan actions pour l’égalité entre les femmes et les hommes
19. Protection sociale complémentaire – risques santé et prévoyance
20. Revalorisation de la participation employeur de la complémentaire santé harmonie mutuelle
21. Modification du tableau des effectifs permanents du personnel communal
22. Questions diverses