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Déliberation - Liste des deliberations du 11 02 2025
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Montagny.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 11 02 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Logement, Consommateurs,
DÉPARTEMENT
DE LA
SAVOIE
COMMUNE
DE
MONTAGNY
ARRONDISSEMENT
D'ALBERTVILLE
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
EXAMINÉES
LORS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
11
FÉVRIER
2025
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le
onze
février
à
18H30,
les
membres
du
Conseil
municipal
de
cette
Commune,
régulièrement
convoqués,
se
sont
réunis
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
Salle
de
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
M.
Roland
DRAVET,
Maire.
Étaient
présents
: MM
Roland
DRAVET,
Alain
EYNARD-VERRAT,
Serge
GAUDET,
Mme
Dominique
HAZUCKA,
MM
Michel
LEGER,
Vincent
MAITRE,
Pascal
PESSOZ,
Mme
Elodie
POZIN-ROUX,
M.
Franck
ROCHE
Étaient
absents: M
Damien
BLANC
(pouvoir
donné
à Elodie
POZIN-ROUX),
Mme
Anne-Marie
ROCHE
(pouvoir
donné
à Alain
EYNARD-VERRAT)
Convocation
du
: 03/02/2025
- Affichage
du
: 03/02/2025
Nombre
officiel
de
Conseillers
: 15
Conseillers
en
exercice
: 11
Conseillers
présents
: 9/
Conseillers
représentés
: 2
Mme
Dominique
HAZUCKA
a été
élue
secrétaire
de
séance.
Appel
des
conseillers
municipaux
: Il est constaté
à 18H30,
la présence
effective
de
9 conseillers
municipaux.
Le
quorum
est
constaté.
Deux
pouvoirs
ont
été
donnés
:
-
M.
Damien
BLANC
a donné
pouvoir
à
Mme
Élodie
POZIN-ROUX.
-
Mme
Anne-Marie
ROCHE
a donné
pouvoir
à M.
Alain
EYNARD-VERRAT
Mme
Dominique
HAZUCKA
est
désignée
secrétaire
de
la séance
du
conseil
municipal
PROCÈS-VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
19
NOVEMBRE
2024
Approbation
du
procès-verbal
du
Conseil
municipal
du
19
novembre
2024,
par
10
voix
POUR
et
1
ABSTENTION DÉLIBÉRATIONS
e
DÉLIBÉRATION
N°
2025-01
:
Représentation
des
élus
aux
différents
congrès
—
remboursement
des
frais
engagés
par
les
élus
de
la
commune
de
Montagny
dans
le
cadre
d’une
mission
ou
d’un
mandat
spécial
Adoptée
à l'unanimité
des
membres
présents
et représentés
e _ DÉLIBÉRATION
N°
2025-002
: Dématérialisation
des
actes
Adoptée
à l’unanimité
des
membres
présents
et représentés
e
DÉLIBÉRATION
N°
2025-003
:
Transports
scolaires
: Autorisation
de
signature
d’une
convention
portant
sur
l’organisation
et
la participation
au
financement
des
transports
scolaires
avec
Val
Vanoise
Adoptée
à l’unanimité
des
membres
présents
et représentés DÉLIBÉRATION
N°
2025-004
:Marché
de
maitrise
d'œuvre
pour
la
rénovation
énergétique
du
groupe
scolaire
Pierre
Beroud
—
avenant
n°
1
Adoptée
à l’unanimité
des
membres
présents
et
représentés
DÉLIBÉRATION
N°
2025-005
:Rénovation
énergétique
du
groupe
scolaire
Pierre
Beroud
—
Approbation
du
phasage
et
lancement
appels
offres
Adoptée
à l'unanimité
des
membres
présents
et
représentés
DÉLIBÉRATION
N°
2025-006
:Extension
du
réseau
d'eaux
pluviales
au
lieu-dit
« les
chenets
»
- demande
à
Monsieur
le
Préfet
l’ouverture
d’une
enquête
de
servitudes
d'utilité
publique
Adoptée
à l’unanimité
des
membres
présents
et
représentés
DÉLIBÉRATION
N°
2025-007
:Modification
des
conditions
d'adhésion
au
contrat
d'assurance
groupe
pour
la
couverture
des
risques
statutaires
souscrit
avec
le
groupement
RELEYENS/
CNP
assurances,
pour
l’année
2025
Adoptée
à l’unanimité
des
membres
présents
et
représentés
DÉLIBÉRATION
N°
2025-008
: Tableau
des
emplois
Adoptée
à
l'unanimité
des
membres
présents
et
représentés
DÉLIBÉRATION
N°
2025-009
:Autorisation
de
survol
du
domaine
public
projet
de
.
permis
de
construire
—
M.
BLANC
Baptiste
Adoptée
à l'unanimité
des
membres
présents
et représentés
DÉLIBÉRATION
N°
2025-010
:Autorisation
de
survol
du
domaine
public
projet
de
permis
de
construire
—
M.
BEASSE
Antoine
Adoptée
à l'unanimité
des
membres
présents
et
représentés
DÉLIBÉRATION
N°
2025-011
:Lotissement
les
Noyers
- Acquisition
de
la
parcelle
H
214
Adoptée
à l'unanimité
des
membres
présents
et représentés
DÉLIBÉRATION
N°
2025-012
:
Lotissement
les
Noyers
- Acquisition
de
la
parcelle
H
3552
Adoptée
à
l’unanimité
des
membres
présents
et
représentés
Conformément
à
la
nouvelle
loi
sur
la
publicité
des
actes
et
à
l’article
L2125-25
du
CGCT,
la
liste
des
délibérations
remplace
le
compte
rendu
du
Conseil
municipal.
Vous
trouverez
sur
le
site
Internet
de
la
Mairie
le
procès-verbal
du
Conseil
ainsi
que
les
délibérations
du
Conseil
municipal
du
11
Février
2025
Affiché
le
:Z6/02/202S
Notifié
le
:
Retiré
le
: