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Procès Verbal - convaffichage 17 06 2011
Document publié le Jeudi 9 juin 2011 par la commune de Longeville-lès-Metz.
Lien du pdf (Procès Verbal - convaffichage 17 06 2011)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Justice et droit,
Département de la Moselle Longeville-lès-Metz, Jeudi 09 juin 2011.
Arrondissement de Metz-Campagne
MAIRIE DE LONGEVILLE-lès-METZ
B.P. 70046
57057 METZ CEDEX 2
Téléphone: 03 87 30 12 42
Télécopie: 03 87 30 70 73
AVIS
CONSEIL MUNICIPAL
La prochaine séance du conseil municipal se tiendra exceptionnellement en deux temps
V E N D R E D I 1 7 J U I N 2 0 1 1 à 1 9 H E U R E S 0 0
en salle du conseil à la mairie.
A l'ordre du jour, arrêté à la date de la présente convocation:
- POINT N° 1 – Désignation des délégués des conseils municipaux et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs.
Suivi des points suivants :
- Désignation du secrétaire de séance.
- Approbation du procès-verbal de la réunion du 19 avril 2011.
- POINT N° 2 – Décision budgétaire modificative n° 1/2011. (Rapporteur: M. PRIGNON) - POINT N° 3 – Avenant relatif à la convention portant sur la mise en place d’un dispositif intercommunal de police municipale. (Rapporteur: M. le maire)
- POINT N° 4 – Examen de demandes de subvention présentées à la commune au titre de l’exercice 2011 . (Rapporteur: M. WEIZMAN)
- POINT N° 5 – Avis à émettre sur le schéma départemental de la coopération intercommunale . (Rapporteur: M. le maire)
- POINT N° 6 – Modification de la demande de subvention concernant la délégation de service public relative à la gestion et à l’exploitation de réseaux de communications électroniques très haut débit. (Rapporteur: M. HAZEMANN)
- POINT N° 7 – Création du syndicat intercommunal pour le très haut débit dont l’objet est l’établissement et l’exploitation d’infrastructures et de réseaux de communications électroniques ainsi que le développement des services de communications électroniques et services de communication audiovisuelle correspondant à ces infrastructures et réseaux. (Rapporteur: M. HAZEMANN) - POINT N° 8 – Modification du tableau des effectifs du personnel municipal longevillois titulaire. (Rapporteur: M. GOERGEN)
- Questions orales.
- Informations diverses.
LE MAIRE
Alain CHAPELAIN
(Pour affichage officiel "Mairie" et "Saint-Symphorien")