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Convocation - 20260320 Convocation CM Document publié le Lundi 16 mars 2026 par la commune de Soisy-sur-Seine. Lien du pdf (Convocation - 20260320 Convocation CM)Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne, Mesdames, Messieurs

les membres du Conseil Municipal

Soisy-sur-Seine, le 16 mars 2026

N/Réf. : JBR/LG

Objet : Conseil Municipal du 20 mars 2026

Mesdames, Messieurs,

Conformément aux dispositions des articles L.2121-7 et suivants du Code Général des Collectivités Territoriales, je vous invite à participer à la séance publique du Conseil Municipal de Soisy-sur-Seine, qui aura lieu :

Vendredi 20 mars 2026 à 20h30

Salle du Grand Veneur

ORDRE DU JOUR :

1. Installation des membres du Conseil Municipal

2. Election du Maire

3. Détermination du nombre des adjoints

4. Election des adjoints

5. Lecture de la charte de l’élu local prévue à l’article L. 2121-7 du Code général des Collectivités Territoriales et distribution du chapitre III du CGCT relatif aux conditions d’exercice des mandats municipaux.

Comptant sur votre présence, je vous prie de croire, Mesdames, Messieurs, à l’expression de mes

sentiments les meilleurs.

Jean-Baptiste ROUSSEAU

Maire de Soisy-sur-Seine