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Document publié le Mercredi 18 septembre 2024 par la commune de Morangles.
Lien du pdf (Déliberation - 20241022144807)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Banque,
MAIRIE DE MORANGLES
: 03.44.26.78.39
Arrondissement de Senlis
Canton de Chantilly
SEANCE DU 18 SEPTEMBRE 2024
L'an deux mil vingt-quatre, le 18 septembre à 19 heures 30, le Conseil Municipal de cette commune régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Madame Marianne LEMOINE, Maire.
Etaient_ Présents : Marianne Lemoine, Brigitte Chartier — Duraincy, Virginie Vinchon, Marie Le Bouquin, Domingo Pelayo Martinez, Thierry Decramp, Cédrik Jamroz, Maximilien Adam.
Absents : Véronique Lafarge, Agnès Quinterne, Lionel Caron
Désignation d'un secrétaire de séance :
Avant de débuter, il est procédé à la nomination du secrétaire de séance. Madame Brigitte Chartier-Duraincy est proposée puis désignée pour assurer ces fonctions.
DELIBERATIONS
Plan de division
Soucieux de maintenir l'équilibre du bâti de la commune et de protéger le paysage, le Maire propose de soumettre les zones UM, UL et NJ à la déclaration préalable pour les divisions de propriété qui ne sont pas soumises à un permis d'aménager.
Après délibération, le Conseil Municipal accepte à 7 voix pour et 1 abstention.
Groupement de commandes pour les dépôts sauvages
Le Maire explique que la Thelloise souhaite constituer un groupement de commandes pour l'évacuation des dépôts sauvages, leur transport et leur traitement dans les filières spécifiques.
Le Maire propose d'y adhérer.
Après délibération, le Conseil Municipal accepte à l'unanimité.
Mise en place de l'entretien professionnel annuel
Le Maire explique l'obligation d'instituer la mise en place d'une évaluation des agents de la commune de Morangles par un entretien professionnel à la notation.
Après délibération, le Conseil Municipal accepte à l'unanimité. Validation de la liste de présentation en non-valeur.
Une liste de titres présentés en non-valeur, irrécouvrables pour la somme de 1659.86 € a été constatée par les services de la DGFIP. Il nous est demandé de valider cette liste et de faire les ajustements budgétaires nécessaires.
Après délibération, le Conseil Municipal accepte à l'unanimité.
QUESTIONS DIVERSES
Cinéma
Le Maire explique qu'une demande d'achat de places de cinéma pour les enfants de la commune a été effectuée au Mégarama de Chambly. Ce dernier imposant une même séance pour tous les bénéficiaires, le Conseil décide de réfléchir à une autre solution.
Point sur la rentrée
La classe de Madame Jarry accueille 18 élèves cette année et celle de Monsieur Jimenez en compte 20. Les peintures de la classe des grands ont été réalisées cet été avec un aménagement d'espace mural pour l'affichage (demande du directeur) ainsi que le remplacement des 4 stores.
Points abordés
Plusieurs chaises de la salle polyvalente sont cassées. || convient donc d'en acheter des nouvelles.
Le grillage du bassin de rétention d'eaux pluviales doit être changé. Après étude de plusieurs devis, l'entreprise « Clôture Environnement » a été retenue pour un montant de 17 304 € HT.
L'achat de deux panneaux d'entrée et de sortie de la commune est à prévoir
La séance est levée à 21h30