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Ordre du Jour - invitation et odj du conseil municipal du 15 dcembre 2020
Document publié le Mercredi 1 janvier 2020 par la commune de Chelles.
Lien du pdf (Ordre du Jour - invitation et odj du conseil municipal du 15 dcembre 2020)
Thèmes du document : Éducation, Consommateurs, Aménagement du territoire,
ELLES
VILLE DEQ FAAPART
Direction Juridique, Foncier et Patrimoine
AM. BREDIN — 01 64 72 85 26
Chelles, le 9 décembre 2020
INVITATION
Conseil Municipal
Mesdames, Messieurs, Chers Chellois,
J'ai le plaisir de vous convier à la prochaine séance du Conseil Municipal qui se tiendra :
MARDI 15 DECEMBRE 2020 A 18 HEURES 30
CENTRE CULTUREL DE CHELLES
SALLE TRISTAN ET ISEULT
En vertu des dispositions de la loi n° 2020-1379 du 14 novembre 2020 autorisant la prorogation
de l'état d'urgence sanitaire et portant diverses mesures de gestion de la crise sanitaire, et pour
la plus grande sécurité sanitaire de chacun, la présence physique du public ne sera pas
admise. Aussi, pour assurer la publicité de la séance, celle-ci sera, à titre exceptionnel,
accessible en direct au public de manière électronique.
En dehors des membres du Conseil municipal, seuls un nombre restreint d'agents de la Ville,
utiles à la bonne tenue de cette séance, ainsi que la presse pourront être présents.
Vous remerciant par avance pour votre présence, je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en
l'assurance de mes sentiments les meilleurs.
ée RABASTE,
Maire de Chelles
Mairie de Chelles
| Parc du Souvenir Émile Fouchard | 77505 Chelles cedex |
| Tél. : 01 64 72 84 84 | www.chelles.fr | VILLE DEQ LL
CES
=
amFa =. m DA
Direction Juridique, Foncier et Patrimoine
CONSEIL MUNICIPAL
Du 15 décembre 2020
Salle Tristan et Iseult —
Centre culturel de Chelles
à 18h30
ORDRE DU JOUR :
Conseil Municipal
1) Approbation du compte rendu du Conseil municipal du 17 novembre 2020
Coopération intercommunale
2) Présentation du rapport d'activité du Syndicat Intercommunal des Centres de Pédagogie et de Réadaptation pour Handicapés (SICPRH) pour l'année 2019
3) Approbation des nouveaux statuts du Syndicat Mixte de Géothermie de Chelles (SMGC)
4) Désignation des délégués titulaires et suppléants de la Ville de Chelles au comité syndical
du Syndicat Mixte de Géothermie de Chelles
Finances
5) Décision modificative n°1 au Budget Primitif 2020
6) Admissions en non-valeurs et en créances éteintes de produits communaux pour 2020
7) Etalement de charges liées à la crise sanitaire du Covid-19
8) Avances sur subventions versées aux associations
9) Convention de participation financière avec la Communauté d'agglomération Paris-Vallée de la Marne pour le ramassage et la propreté sur les bords de Marne et le Canal de Chelles
10) Budget Primitif 2021
Mairie de Chelles
F Parc du Souvenir Émile Fouchard | 77505 Chelles cedex |
| Tél. : 01 64 72 84 84 | www.chelles.fr | Juridique et Patrimoine
11) Acquisition des parcelles AH n°11 et AH n°16
Aménagement et urbanisme
12) Présentation du rapport des représentants de la Ville de Chelles au Conseil d'administration de la SPLAIN Marne et Chantereine Chelles Aménagement (M2CA)
13) Approbation des Comptes Rendus Annuels à la Collectivité (CRACL) de la SPLAIN Marne
et Chantereine Chelles Aménagement (M2CA) pour l'année 2019
14) Mise en révision du Plan Local d'Urbanisme
Commerce
15) Cession du fonds de commerce de la Boulangerie du Mont Chalâts sise 90 avenue de Claye à Chelles
Politique de la Ville
16) Avenants à la convention concernant la prorogation du délai d'utilisation de l'abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) dans les quartiers en politique de la ville
Proximité
17) Avenant à la convention d'objectifs et de financement dans le cadre du Contrat Local d'Accompagnement à la Scolarité (CLAS)
18) Convention avec l'association " Coup de Pouce " pour la mise en place de clubs “ Coup de
pouce " dans des écoles de Chelles
Affaires Culturelles
19) Avis préalable du Conseil municipal pour les aides aux entreprises de spectacle
cinématographique du Département de Seine-et-Marne
20) Convention entre la Ville de Chelles et l'inspection de l'Education Nationale pour l'organisation d'activités impliquant des intervenants extérieurs en éducation artistique et
culturelle à l'école maternelle ou élémentaire Petite enfance
21)
22)
23)
Social
24)
Présentation du rapport d'activité 2019 de la Société Babilou pour la crèche de l'Aulnoy
Présentation du rapport d'activité 2019 de la Société Maison Bleue pour la crèche Verdeaux
Présentation du rapport d'activité 2019 de la Société Maison Bleue pour la Maison de la Petite Enfance
Convention entre la Ville et le Centre Communal d'Action Sociale
Personnel municipal
25)
26)
27)
28)
Contrat d'adhésion à l'assurance chômage
Création d'un poste de rédacteur territorial gestionnaire des dépenses et des recettes chargé des marchés publics de travaux
Création d'un poste d'adulte-relais
Modification du tableau des effectifs
Délégations du Conseil Municipal au Maire
29)
30)
Communication des marchés publics attribués par Monsieur le Maire en application de la délégation accordée par le Conseil municipal
Communication des décisions prises par Monsieur le Maire en application de la délégation accordée par le Conseil municipal