Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - Invitation et ODJ du Conseil Municipal du 11 octob
Compte-Rendu - Conseil Municipal du 1er octobre 2019 compte rendu
Ordre du Jour - Invitation et ODJ du Conseil Municipal du 21 mai 2
Ordre du Jour - Invitation et ODJ du Conseil Municipal du 5 octobr
Ordre du Jour - Invitation et ODJ du Conseil Municipal du 29 janvi
Ordre du Jour - Invitation et ODJ du Conseil Municipal du 12 novem
Ordre du Jour - Invitation et ODJ du Conseil Municipal du13 juille
Ordre du Jour - Invitation et ODJ du Conseil Municipal du 4 févri
Ordre du Jour - Invitation et ODJ du Conseil Municipal du 06 juill
Ordre du Jour - Invitation et ODJ du Conseil Municipal du 22 novem
Ordre du Jour - Invitation et ODJ du Conseil Municipal du 1er octobre 2019
Document publié le Mardi 1 octobre 2019 par la commune de Chelles.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Invitation et ODJ du Conseil Municipal du 1er octobre 2019)
Thèmes du document : Famille, Éducation, Culture et patrimoine,
VILLE DEQO FARPNRT
Direction Juridique et Patrimoine
AM. BREDIN — 01 64 72 85 26
BR/FPG/RM/AMB
Chelles, le 25 septembre 2019
Objet : Convocation du Conseil Municipal
Madame, Monsieur,
J'ai l'honneur de vous demander de bien vouloir assister à la prochaine séance du Conseil
Municipal qui se tiendra :
MARDI 15° OCTOBRE 2019
18 HEURES 30
SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL
Vous trouverez, ci-joint, l'ordre du jour et les notes de présentation correspondant aux différents
points qui seront abordés.
Vous remerciant par avance pour votre présence, je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en
l'assurance de mes sentiments les meilleurs.
“ÉxN/ Brice RABASTE,
Maire de Chelles
Mairie de Chelles
1 Parc du Souvenir Émile Fouchard | 77505 Chelles cedex |
| Tél. : 01 64 72 84 84 | www.chelles.fr | VILLEDEN FAAENRT
Direction Juridique, Foncier et Patrimoine
CONSEIL MUNICIPAL
Du 1° octobre 2019
Salle du Conseil Municipal à 18h30
ORDRE DU JOUR
Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 2 juillet 2019
Intercommunalité
1)
2)
3)
4)
Présentation du rapport d'activité de la Communauté d'Agglomération Paris-Vallée de la
Marne pour l'année 2018
Présentation du rapport d'activité du Syndicat Intercommunal des Centres de Pédagogie
et de Réadaptation pour Handicapés (SICPRH) pour l'année 2018
Présentation du rapport d'activité du Syndicat Mixte de Vidéocommunication de l'Est
Parisien (SYMVEP) pour l'année 2018
Présentation du rapport d'activité du Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l'Électricité en lle de France (SIGEIF) pour l'année 2018
Politique de la Ville
5) Prorogation du Contrat de Ville
Finances
6)
7)
Approbation de la convention de refacturation des moyens matériels, techniques et
humains mis à disposition de la Communauté d'Agglomération Paris-Vallée de la Marne
par la Ville de Chelles
Renouvellement de la garantie d'emprunt accordée à la Société 3 Moulins Habitat
Mairie de Chelles
| Parc du Souvenir Émile Fouchard | 77505 Chelles cedex |
| Tél. : 01 64 72 84 84 | www-chelles.fr | Travaux
8) Approbation de la convention constitutive du groupement de commandes de prestations
de levés topographiques et de géo-détection de réseaux avec le Sigeif, le Sdesm et le
Sey78
9) Convention locale pour l'enfouissement coordonné des réseaux aériens de
communications électroniques d'Orange et des réseaux aériens de distribution d'électricité
établis sur supports communs
10) Gestion des poteaux incendie sur l'espace privatif
11) Convention de mise à disposition par le département de Seine-et-Marne à la Ville de
Chelles des abris-voyageurs des voies départementales
Vie Associative
12) Modifications des règlements intérieurs des salles associatives, du Théâtre Albert Caillou
et des salles conviviales Marcel Pagnol
Sports
13) Convention avec le Département de Seine-et-Marne pour la participation aux coûts de
fonctionnement des équipements sportifs mis à disposition des collèges
14) Convention avec le Département de Seine-et-Marne pour la participation aux coûts de
fonctionnement de l'Ecole Municipale des Sports
15) Subventions au profit de l'Association de Loisirs des Coudreaux et de l'Association Fox
Team
Affaires Culturelles
16) Convention entre la Ville de Chelles et le Département de Seine-et-Marne relative au
soutien à la Scène de musiques actuelles municipale des Cuizines
17) Convention entre la Ville de Chelles et la direction des services départementaux de
l'éducation nationale de Seine-et-Marne relative au dispositif « Mon école, mon quartier,
ma ville » 2019 - 2020
Commerce
18) Avis du Conseil municipal pour l'ouverture exceptionnelle dominicale pour les commerces
pour l'année 2020 Enfance et petite enfance
19) Application de l'évolution des barèmes tarifaires déterminée par la Caisse nationale des
allocations familiales pour les structures petite enfance (Mme Duchesne)
20) Modification des règlements intérieurs du service d'accueil familial et des structures multi
accueil (Mme Duchesne)
Social
21) Convention de subventionnement avec l'Agence Régionale de Santé (ARS) au titre du
Fonds d'intervention Régional (Mme Saunier)
Personnel
22) Modalités de prise en charge des frais occasionnés par les déplacements professionnels
du personnel communal (Mme Boissot)
23) Création d'un taux de vacation pour le recrutement d'un médecin vacataire à la Direction
Petite Enfance (Mme Boissot)
24) Création d'un poste d'attaché Responsable du pôle Arts Visuels (Mme Boissot)
25) Création d'un poste d'attaché responsable du service achats (Mme Boissot)
26) Modification du tableau des effectifs (Mme Boissot)
Délégations du Conseil Municipal au Maire
27) Communication des demandes d'autorisations d'urbanisme concernant les biens
municipaux déposées par Monsieur le Maire, du 1erjanvier au 30 juin 2019, en application
de la délégation accordée par le Conseil Municipal (M. Rabaste)
28) Communication des marchés publics attribués par Monsieur le Maire en application de la
délégation accordée par le Conseil Municipal (M. Rabaste)
29) Communication des décisions prises par Monsieur le Maire en application de la délégation
accordée par le Conseil Municipal (M. Rabaste)