Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 2025 41 DM N°1
Procès Verbal - 2023 52 DM N°3
Procès Verbal - 2024 51 DM N°2
Procès Verbal - 2023 42 Cuisine lgt 1
Procès Verbal - 2025 46 DM N°2
Procès Verbal - 2025 36 Avenant N°1 OXYRIA
Procès Verbal - 2024 26 DM N°1
Procès Verbal - 2023 50 DM N°2
Procès Verbal - 2025 6 Travaux ONF 2025 1
Procès Verbal - 2024 7 CA 2023
Procès Verbal - 2023 36 DM N°1
Document publié le Vendredi 29 septembre 2023 par la commune de Saint-Bonnet-des-Quarts.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2023 36 DM N°1)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Économie et finances,
Commune de Départ LOIRE- Canton RENAISON ST BONNET DES QUARTS
EXTRAIT DU REGISTRE DE DÉLIBÉRATIONS DU
CONSEIL MUNICIPAL
**************************
L’an deux mil vingt trois, le six octobre, le conseil municipal de la commune de ST BONNET DES QUARTS s’est réuni, en session ordinaire, sous la présidence de M. DUPUIS, Maire, salle de la mairie, à vingt heures
Etaient présents : M, DUPUIS, Maire, MM. MURAT, ETAY, ANDRO, Adjoints, Mmes GIRAUD, LAVERT, VINCENT, M. VALLO
Absents excusés : Loïc CHEVALIER donne pouvoir à René MURAT- Nadine HOCINE donne pouvoir à Christian DUPUIS- Alain SENDRA donne pouvoir à Yann VALLO Secrétaire élu pour la séance : Elodie LAVERT
Date de la convocation : 29 septembre 2023
Le procès verbal du précédent Conseil Municipal n’appelle aucune observation et est approuvé à l’unanimité.
2023-36/ OBJET : Décision modificative N°1
M. le Maire informe le Conseil qu'il y a lieu d'apporter des modifications au budget primitif 2023, car les crédits pour l’opération « Extension réseau électrique Pont Demain » sont insuffisants.
Désignation Dépenses Recettes
Diminution Augmentat° Diminution Augmentat°
INVESTISSEMENT
D 2313-189 : Réhabilitation bâtiment école 2 100,00 €
D 020 : Dépenses imprévues 2 700,00 €
D 20041583-255 : Extension réseau Pont
Demain 4 800,00 €
TOTAL 4 800,00 € 4 800,00 €
TOTAL GENERAL 0,00 € 0,00 €
Adoptée à l’unanimité
Ont signé au registre M. le Maire et la secrétaire de séance
La secrétaire de séance Le Maire Elodie LAVERT Christian DUPUIS