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Document publié le Jeudi 2 janvier 2025 par la commune de Saint-Bonnet-des-Quarts.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2025 6 Travaux ONF 2025 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Économie et finances,
Commune de Départ LOIRE- Canton RENAISON ST BONNET DES QUARTS
EXTRAIT DU REGISTRE DE DÉLIBÉRATIONS DU
CONSEIL MUNICIPAL
**************************
L’an deux mil vingt cinq, le dix janvier, le conseil municipal de la commune de ST BONNET DES QUARTS s’est réuni, en session ordinaire, sous la présidence de M. DUPUIS, Maire, salle de la mairie, à vingt heures
Etaient présents : M, DUPUIS, Maire, MM. MURAT, ETAY, ANDRO Adjoints, Mmes HOCINE, VINCENT, LAVERT, M. CHEVALIER
Absente excusée : Emilie GIRAUD,
Absents : Yann VALLO, Alain SENDRA
Secrétaire élu pour la séance : Elodie LAVERT
Date de la convocation : 2 janvier 2025
Le procès verbal du précédent Conseil Municipal n’appelle aucune observation et est approuvé à l’unanimité.
2025-6 : Programme de travaux ONF 2025 pour la commune et les sections de Charrondière et Charrondière et Belin et de Royer Cortay Garnat
M. le Maire présente au Conseil les programmes de travaux 2025 établis par l’ONF pour les parcelles communales et les parcelles sectionales de Charrondière et Charrondière et Belin et de Royer Cortay Garnat :
* Parcelles communales :
- Parcelle 20 Ambierle : entretien du périmètre et pose de panneaux réglementaires pour 1 020 € HT
- Parcelle 22 b dégagement manuel des régénérations pour 1 770 € HT
* Parcelles section Charrondière et Charrondière et Belin :
- Parcelles 1-2 et 3 élagage à 5-6 mètres de peuplement résineux pour 3 140 € HT * Parcelle section Royer Cortay Garnat :
-Parcelle 1 section de Royer-Cortay-Garnat dégagement manuel des régénérations pour 1 770 € HT.
Après en avoir délibéré, le Conseil à l’unanimité :
- RETIENT les devis de travaux 2025 établis par l’ONF pour les parcelles communales et les parcelles sectionales de Charrondière et Charrondière et Belin et de Royer Cortay Garnat pour un montant total de 7 700 € HT
- DIT que les crédits seront inscrits au budget 2025
- MANDATE M. le Maire pour les démarches nécessaires à ce dossier
Ont signé au registre M. le Maire et la secrétaire de séance
La secrétaire de séance Le Maire Elodie LAVERT Christian DUPUIS