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Arrêté - Publié 2023 12 04 AR Circulation Stationnement Boulevard de la Paix
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vannes.
Lien du pdf (Arrêté - Publié 2023 12 04 AR Circulation Stationnement Boulevard de la Paix)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Handicap et inclusivité,
DEPARTEMENT
DU
MORBIHAN
VILLE
DE
VANNES
SERVICES
TECHNIQUES
POLICE
CIRCULATION-STATIONNEMENT
Envoyé
en
préfecture
le
04/12/2023
Reçu
en
préfecture
le
04/12/2023
Publié
le
Le
Maire
de
la
Ville
dd
2:056215602608-20231130-AR_GST_2028_050-AR
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
le
code
de
la
route,
Vu
l'article
R.610-5
du
code
pénal,
relatif
aux
sanctions
encourues
en
cas
de
violation
des
interdictions
ou
de
manquements
aux
obligations
édictées, Considérant
que
les
différentes
dispositions
suivantes
seront
prises
afin
d'assurer
la sécurité
et
améliorer
le
confort
de
circulation
et
du
BOULEVARD
DE
LA
PAIX
stationnement. Sur
proposition
de
Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
de
la Ville,
ARRETE
ARTICLE
1°"
:
Les
précédents
arrêtés
sont
abrogés.
ARTICLE
2
La
circulation
se
fait à double
sens.
Le
stationnement
est
interdit
hors
alvéoles.
ARTICLE
3
Dans
la
portion
de
voie
comprise
entre
le
giratoire
du
Palais
des
Arts
et
la
place
de
la
Libération,
une
voie
bus
centrale
y est
instaurée.
La
circulation
se
fait dans
le sens
Ouest—Est.
Seuls
les
véhicules
suivants
sont
autorisés
à y circuler :
-
Véhicules
des
lignes
de
transport
collectif
-
Véhicules
de
secours
et
de
police,
dans
le
cadre
d'interventions
et
faisant
usage
de
leurs
avertisseurs.
ARTICLE
4
Dans
la
portion
de
voie
comprise
entre
la
place
de
la
Libération
et
la
place
Stalingrad,
une
piste
cyclable
bidirectionnelle
est
instaurée
du
côté
Nord
du
boulevard. Cette
piste
est
réservée
exclusivement
à
la
circulation
des
cycles
à
deux
ou
trois
roues
et aux
engins
de
déplacement
personnel
électriques.
Tout
arrêt
ou
stationnement
d'un
véhicule
autre
que
ceux
autorisés
à y circuler
est
considéré
comme
gênant
au
sens
de
l'article
R.417-11
du
code
de
la route
et passible
de
mise
en
fourrière
immédiate.
ARTICLE
5
Dans
la portion
de
voie
comprise
entre
la place
Stalingrad
et l'avenue
Edouard
Herriot,
une
bande
cyclable
y est
matérialisée
de
chaque
côté
de
la voie.
Seuls
les
vélos
y sont
autorisés
à circuler.
ARTICLE
6
Deux
alvéoles
sont
aménagées
et
réservées
aux
personnes
handicapées
titulaires
de
la
carte
de
stationnement
pour
personnes
handicapées
délivrée
par
le
Préfet,
aux
endroits
suivants :
-
Une
place
à
l’angle
de
l'avenue
Victor
HUGO.
-
Une
place
au
droit
du
numéro
54.
ARTICLE
7
Deux
emplacements
livraisons,
réservés
aux
véhicules
de
livraisons,
sont
aménagés
aux
numéros
suivants :
-
Au
droit
du
numéro
53
sur
une
longueur
de
12
mètres, Envoyé
en
préfecture
le
04/12/2023
Reçu
en
préfecture
le
04/12/2023
Publié le
-
Au
droit
du
numéro
87
sur
une
longueur
de |
in 056 215602608-20231180-A8
asT 2023 05047
ARTICLE
8
:
Sept
places
de
stationnement
à
durée
limitée
sont
matérialisées
au
droit
du
numéro
71
et
trois
places
au
droit
du
numéro
55
(entrée
du
cimetière
Boimoreau). La
durée
de
celui-ci
est
limitée
à
15
minutes
maximum
et
contrôlée
par
un
disque
règlement
obligatoire.
Ce
disque
doit
être
apposé
sur
le
tableau
de
bord
du
véhicule
et
être
visible
de
l'extérieur.
Il fera
apparaitre
l'heure
d'arrivée.
ARTICLE
9
‘©
Un
stop
est
matérialisé
au
débouché
des
rues
non
prioritaires
ci-dessous.
Obligation
est
faite
à tout
véhicule
circulant
sur
la
voie
désignée
non
prioritaire
ci-après
de
marquer
un
temps
d'arrêt
en
limite
de
chaussée,
et
de
céder
le
passage
aux
véhicules
circulant
sur
la
voie
désignée
prioritaire.
Voie
prioritaire
Voie
non
prioritaire
Boulevard
de
la
Paix
Contre
allée
boulevard
de
la
Paix
Boulevard
de
la
Paix
Rue
Saint
Gildas
ARTICLE
10
:‘
Un
cédez
le
passage
est
matérialisé
au
débouché
de
la
rue
non
prioritaire
ci-
dessous. Obligation
est
faite
à tout
véhicule
circulant
sur
la
voie
désignée
non
prioritaire
ci-après
de
marquer
un
temps
d'arrêt
en
limite
de
chaussée,
si
nécessaire
et
de
céder
le
passage
aux
véhicules
circulant
sur
la
voie
désignée
prioritaire.
Voie
prioritaire
Voie
non
prioritaire
Giratoire
du
Palais
des
Arts
Boulevard
de
la
Paix
ARTICLE
11
:
Les
carrefours
formés
par
les
rues
:
-
Place
Nazareth/boulevard
de
la
Paix.
-
Boulevard
de
la
Paix/place
du
Moulin
de
l'Evêque.
-
Boulevard
de
la
Paix/avenue
Victor
Hugo.
-__
Boulevard
de
la
Paix/avenue
Emmanuel
Desgree
Du
Lou.
-
Boulevard
de
la
Paix/avenue
Saint
Symphorien.
-
Boulevard
de
la Paix/rue
Saint
Patern.
-
Boulevard
de
la
Paix/rue
des
Frères
Crapel/rue
de
l'Etang.
-
Boulevard
de
la
Paix/place
Stalingrad.
-
Boulevard
de
la
Paix/rue
Aristide
Briand.
seront
gérés
par
des
feux
tricolores.
Tout
usager
est
tenu
de
respecter
le
régime
de
priorité
réglementé
par
ces
feux
de
trafic.
En
cas
de
mise
au
noir
ou
mise
en
clignotant
de
ces
carrefours
à feux
ainsi
constitués,
le régime
de
priorité
à droite
s’appliquera.
ARTICLE
12
:
Le
stationnement
interdit
est
considéré
comme
gênant.
Les
véhicules
en
infraction
seront
verbalisés,
leur
immobilisation
et
mise
en
fourrière
pourront
être
prescrites
en
application
des
articles
R.417-10
et
L.325-1
à
L325-3,
du
code
de
la
route.
ARTICLE
13:
Les
véhicules
en
infraction
seront
enlevés
sur
ordre
des
services
de
police
et
mis
en
fourrière
aux
frais
des
contrevenants.
ARTICLE
14
:
Le
présent
arrêté
prendra
effet
dès
la
pose
de
la
signalisation
nécessaire
par
les
services
techniques
municipaux. Envoyé
en
préfecture
le
04/12/2023
Reçu
en
préfecture
le
04/12/2023
Publié
le
ID
: 056-215602608-20231130-AR_GST_2023_050-AR
ARTICLE
15
:
Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
de
la
Ville
et
la
Circonscription
de
Sécurité
Publique
de
Vannes
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté
qui
sera
publié
et
affiché.
VANNES
le
30
novembre
2023
Pour
le
Maire
et par
délégation,
ire Adjoint