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Arrêté - Publié 2023 02 15 AR Circulation stationnement Rue Francis Decker
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vannes.
Lien du pdf (Arrêté - Publié 2023 02 15 AR Circulation stationnement Rue Francis Decker)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Handicap et inclusivité,
Envoyé
en
préfecture
le
14/02/2023
Reçu
en
préfecture
le
14/02/2023
DEPARTEMENT
DU
MORBIHAN
Le
Maire
de
la
Ville]
arichéie ID : 056-215602608-20230105-AR_GST_2023_008-AR
VILLE
DE
VANNES
Vu
le
code
de
la
rotre-
—
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
SERVICES
TECHNIQUES
Vu
l'article
R.610-5
du
code
pénal,
relatif
aux
TT
sanctions
encourues
en
cas
de
violation
des
POLICE
interdictions
ou
de
manquements
aux
obligations
TT
édictées,
CIRCULATION
- STATIONNEMENT
Considérant
que
les
différentes
dispositions
suivantes
seront
prises
afin
d'assurer
la
sécurité
et
RUE
FRANCIS
DECKER
d'améliorer
le
confort
de
circulation
et
du
stationnement, Sur
proposition
de
Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
de
la Ville,
ARRETE
ARTICLE
1
‘
Le
(ou
les)
précédent(s)
arrêté(s)
est
(sont)
abrogé(s).
ARTICLE
2
‘©
Dans
la
portion
de
voie
comprise
entre
la
rue
du
Mené
et
la
rue
Alain
Le
grand,
la circulation
se
fait à sens
unique,
dans
le sens
Nord-Sud.
Le
contre
sens
vélo
y est
autorisé.
ARTICLE
3
‘
Dans
la
portion
de
voie
comprise
entre
la
rue
Alain
Le
Grand
et
la
rue
Alexandre
Le
Pontois,
la
circulation
se
fait
à
double
sens.
ARTICLE
4
‘©
Le
stationnement
y est
interdit
hors
alvéoles.
ARTICLE5
‘
Dans
la
portion
de
voie
comprise
entre
la
rue
Alain
Le
Grand
et
la
rue
Alexandre
Le
Pontois,
il
est
instauré
une
zone
de
stationnement
interdit
les
mercredis
et
samedis
de
07h00
à
09h30.
ARTICLE
6
:
Deux
alvéoles
sont
aménagées
et
réservées
aux
personnes
handicapées
titulaires
de
la
carte
de
stationnement
pour
personnes
handicapées
délivrée
par
le
Préfet,
sur
le
parking
situé
le
long
du
parc
de
la
Garenne.
ARTICLE
7
‘
Deux
emplacements
livraisons,
réservés
aux
véhicules
de
livraisons,
sont
aménagés
aux
numéros
suivants
:
-
Au
droit
du
numéro
16,
sur
une
longueur
de
10
mètres
;
-
Au
droit
du
numéro
20,
sur
une
longueur
de
12
mètres.
Le
stationnement
y
est
autorisé
seulement
pour
y effectuer
des
livraisons. ARTICLE
8
ARTICLE
9
ARTICLE
10
ARTICLE
11
:
ARTICLE
12
:
Envoyé
en
préfecture
le
14/02/2023
Reçu
en
préfecture
le
14/02/2023
Le
mouvement
de
tourne
à gauche
de
la rue
F}
aïtiens te
de
Bazvalan,
est
interdit.
ID
: 056-215602608-20230105-AR_GST_2023_008-AR
Le
carrefour
formé
par
les
rues
Porte
Poterne
/ rue
Francis
Decker
/ rue
Jéhan
de
Bazvalan
/ rue
Alexandre
Le
Pontois
est
géré
par
des
feux
tricolores.
Tout
usager
est
tenu
de
respecter
le
régime
de
priorité
réglementé
par
ces
feux
de
trafic.
En
cas
de
mise
au
noir
ou
mise
en
clignotant
de
ces
carrefours
à
feux,
ainsi
constitués,
le
régime
de
priorité
à droite
s’appliquera.
Le
stationnement
est
interdit
et
considéré
comme
gênant.
Les
véhicules
en
infraction
seront
verbalisés,
leur
immobilisation
et
mise
en
fourrière
pourront
être
prescrites
en
application
des
articles
R.417-10
et
L.325-1
à
L.325-3,
du
code
de
la
route.
Le
présent
arrêté
prendra
effet
dès
la
pose
de
la signalisation
nécessaire
par
les
services
techniques
municipaux.
Monsieur
le Directeur
Général
des
Services
de
la Ville
et la Circonscription
de
-
Sécurité
Publique
de
Vannes
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté
qui
sera
publié
et affiché.
VANNES
le
5 janvier
2023
our
le
Maire
et par
délégation,
aire-Adjoint bien
Le
Guernevë.