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Arrêté - Publié 2023 08 10 AR Circulation Stationnement
Arrêté - Publié 2023 08 10 AR Circulation Stationnement Place Général de Gaulle
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vannes.
Lien du pdf (Arrêté - Publié 2023 08 10 AR Circulation Stationnement Place Général de Gaulle)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Handicap et inclusivité,
Envoyé
en
préfecture
le
10/08/2023
Reçu
en
préfecture
le
10/08/2023
Affiché
le
ID
: 056-215602608-20230807-AR
GST
2023
023-AR
DEPARTEMENT
DÜ
MORBIHAN
.
Le
Maire
de
la
VITE
de
Vannes,
VILLE
DE
VANNES
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
——
Vu
le
Code
de
la
Route,
SERVICES
TECHNIQUES
Considérant
que
les
différentes
dispositions
TT
suivantes
seront
prises
afin
d'assurer
la sécurité
et
POLICE
améliorer
le
confort
de
circulation
et
du
stationnement.
CIRCULATION-STATIONNEMENT
Considérant
que
les
dispositions
suivantes
doivent
PLACE
GENERAL
DE
GAULLE
ARTICLE
1
ARTICLE
2
ARTICLE
3
ARTICLE
4
ARTICLE
5
ARTICLE
6
ARTICLE
7
être
appliquées.
Sur
proposition
de
Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
de
la Ville,
ARRETE
Les
précédents
arrêtés
sont
abrogés.
La
circulation
se
fait
à
sens
unique,
dans
le
sens
Sud-Nord.
Le
contre
sens
vélo
y est
autorisé.
Le
stationnement
est
interdit
hors
alvéoles.
Une
zone
de
rencontre
est
aménagée.
La
vitesse
des
véhicules
y est
limitée
à
20
km/h.
Les
piétons
sont
autorisés
à
circuler
sur
la
chaussée,
sans
y
stationner,
et
bénéficieront
de
la
priorité
sur
tous
les
véhicules.
Un
emplacement
livraison
d’une
longueur
de
douze
mètres,
réservé
aux
véhicules
de
livraisons,
est
aménagé
au
droit
du
numéro
2
de
la
place
du
Général
de
Gaulle.
Le
stationnement
y est
limité
à
30
minutes.
Un
emplacement
est
aménagé
et
réservé
aux
personnes
titulaires
de
la
carte
de
stationnement
pour
personnes
handicapées
délivrée
par
le
Préfet,
sur
la
place
du
Général
de
Gaulle,
face
au
numéro
9.
Deux
emplacements
sont
matérialisés
pour
du
stationnement
à
durée
limitée
au
droit
du
numéro
7.
La
durée
de
celui-ci
est
limitée
à
20
minutes
maximum
et
contrôlée
par
un
disque
règlementaire
obligatoire.
Ce
disque
doit
être
apposé
sur
le
tableau
de
bord
du
véhicule
et
être
visible
de
l'extérieur.
Il fait
apparaitre
l'heure
d'arrivée. ARTICLE
8
ARTICLE
9
ARTICLE
10
:
Envoyé
en
préfecture
le
10/08/2023
Reçu
en
préfecture
le
10/08/2023
Affiché
le
ID
: 056-215602608-20230807-AR
GST,2023
023-AR
Quatre
emplacements
sont
matérialisés
POUT
CTTSTETONMTENTENTE
UOTE
MIMEES
au
droit
du
numéro
11.
La
durée
de
celui-ci
est
limitée
à
30
minutes
maximum
et
contrôlée
par
une
borne
électrique
arrêt
minute.
Les
jours
et
horaires
sont
les
suivants
:
Lundi
—
mardi
— jeudi
—
vendredi,
de
9h00
à
12h15
et
de
13h45
à
19h00.
Mercredi
et
samedi,
de
14h00
à
19h00.
Un
emplacement
permettant
la
recharge
des
véhicules
électriques
est
matérialisé
au
droit
du
numéro
11
sur
deux
places.
Seuls
les
véhicules
électriques
peuvent
y
stationner
pendant
le
temps
de
recharge
du
véhicule.
Obligation
est
faite
à tout
véhicule
circulant
sur
la voie
désignée
non
prioritaire
ci-après
de
marquer
un
temps
d'arrêt
en
limite
de
chaussée
et
de
céder
le
passage
aux
véhicules
circulant
sur
la
voie
prioritaire.
Voie
prioritaire
Voie
non
prioritaire
Place
du
Général
de
Gaulle
(voie
de |
Place
Général
de
Gaulle
(parking)
circulation) Place
du
Général
de
Gaulle
Rue
du
Four
ARTICLE
11
Les
véhicules
en
infraction
sont
enlevés
sur
ordre
des
services
de
police
et
mis
en
fourrière
aux
frais
des
contrevenants.
ARTICLE
12
Le
présent
arrêté
prendra
effet
dès
la
pose
de
la
signalisation
nécessaire
par
les
services
techniques
municipaux.
ARTICLE
13
Toute
infraction
aux
présentes
dispositions
sera
constatée,
poursuivie
et
sanctionnée
conformément
à
la
loi.
ARTICLE
14
Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
de
la Ville
et
la
Circonscription
de
Sécurité
Publique
de
Vannes
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté
qui
sera
publié
et
affiché.
VANNES,
le 7 août
2023
Pour
le
Maire
et
par
délégation,
e
Maire-Adijoint,
Fabien
Le/Guernevé.