Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste deliberations du Conseil Municipal du 17 avr
Procès Verbal - Proces Verbal du 06042023
Déliberation - Liste deliberations du Conseil Municipal du 15 mai
Déliberation - liste des deliberations du 09022023
Conseil Municipal - reunion conseil municipal 20 mai 2026
Déliberation - Liste deliberations du Conseil Municipal du 20 fev
Déliberation - Liste des deliberations du 11052023
Déliberation - liste des deliberation du 12012023
Déliberation - liste des deliberations du 16032023
Déliberation - Liste des deliberations du 12102023
Déliberation - Liste des deliberations du 06042023
Document publié le Jeudi 6 avril 2023 par la commune de Saint-Pierre-des-Échaubrognes.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 06042023)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Justice et droit, Handicap et inclusivité,
= Saint Ferre des EchoubrogneS
Rencontre du Cheictais, de 1 Vendée ct du bocage Brcamurais
Réunion du Conseil Municipal du 6 avril 2023
Délibérations
1- Délibération n° 2023-028 — Education Musicale en Milieu Scolaire 2023-2024 -
Approuvée
2- Délibération n° 2023-029 - Attribution et versement de subventions aux associations
de la commune — année 2023 - Approuvée
3- Délibération n° 2023-030 — Attribution et versement de subventions aux associations
sportives — année 2023 - Approuvée
4- Délibération n° 2023-031 — Convention O.G.E.C. — année 2023 — Approuvée
5- Délibération n° 2023-032 — Prix de vente des lots - Quartier de Vie « La Courserie
IT » — Approuvée
6- Délibération n° 2023-033 — Marché de voirie — année 2023 - - Approuvée