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Document publié le Jeudi 9 février 2023 par la commune de Saint-Pierre-des-Échaubrognes.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations du 09022023)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Environnement, Investissement et développement économique,
Réunion du Conseil Municipal du 9 février 2023
Délibérations
1- Délibération n° 2023-005 – Marchés Assurance renouvellement – mission de conseil et d’assistance -Approuvée
2- Délibération n° 2023-006 – Régularisation foncière au lieu-dit « La Grande Coudraie » - Approuvée
3- Délibération n° 2023-007 – Centre de Gestion des Deux-Sèvres – Avenant à la convention de mise à disposition de personnels intérimaires - Approuvée
4- Délibération n° 2023-008 – Aménagement d’un city park – demande de subvention au titre du Fonds de Solidarité Départementale – Approuvée
5- Délibération n° 2023-009 - Rénovation de la toiture de l’Eglise PAN Nord – demande de subvention au titre de la DETR année 2023 - Approuvée
6- Délibération n° 2023-010 - Avance forfaitaire du budget principal au budget annexe « énergies renouvelables » - Approuvée
7- Délibération n° 2023-011 - Subvention année 2023 – Association Pierre & Compagnie - Approuvée
8- Délibération n° 2023-012 - Avance de fonds – Association Pierre & Compagnie - Approuvée
9- Délibération n° 2023-013 – Ouverture par anticipation de crédits budgétaires pour la section d’investissement 2023 - Approuvée