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Arrêté - Circulation Forez signalisation
Document publié le Jeudi 12 juin 2025 par la commune de Saint-Georges-Haute-Ville.
Lien du pdf (Arrêté - Circulation Forez signalisation)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Industrie,
a"ges Xe,
COMMUNE
DE
SAINT-GEORGES-HAUTE-VILLE
ARRETE
DE
POLICE
PORTANT
REGLEMENTATION
PROVISOIRE
DE
LA
CIRCULATION
N°35-2025
saine
ana Ÿ
Le
Maite
de
la
commune
de
SAINT-GEORGES-HAUTE-VILLE,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et notamment
les
articles
L.2211-1,
et 2212-2,
Vu
le
Code
de
la Route,
Vu
la
demande
faite
du
12
juin
2025
par
la société
FOREZ
SIGNALISATION,
laquelle
souhaite
faire
des
marquages
au
sol
situé
à
l’entée
d’agglomération
allée
de
la
Roche
jusqu’au
STOP
rue
du
Stade,
de
Pintersection
rue
des
Royat,
rue
du
Stade
et route
de
St
Romain
jusqu’au
céder
le
passage
de
la
route
de
St
Romain,
sut
la
rue
des
Royats
et
sur
la
rue
du
Repos
à
SAINT-GEORGES-HAUTE-VILLE,
voie
départementale
107
et voie
intercommunale
Vu
la nécessité
d’effectuer
ces
travaux
lesquels
sont
prévus
à partir
du
lundi
12
juin
2025
pour
une
durée
de
1 jout,
CONSIDERANT
que
pour
permettre
l'exécution
de
ces
travaux
et
assurer
la
sécurité
des
ouvriers
de
lentreptise
ou
de
la personne
chargée
de
leur réalisation,
et des
usagers
de la voie,
il y a lieu de réglementer
la circulation
selon
les
dispositions
suivantes,
ARRETE
ARTICLE
1
: Réglementation
temporaire
de
la
circulation
: située
à
l’entée
d'agglomération
allée
de
la
Roche
jusqu’au
STOP
rue
du
Stade,
de
l'intersection
rue
des
Royat,
tue
du
Stade
et route
de
St
Romain
jusqu’au
céder
le passage
de
la route
de
St Romain,
sur la rue
des
Royats
et sur la rue
du
Repos
pouf
tous
les
véhicules
:
-
Circulation
alternée
manuellement
ARTICLE
2
: Cette
réglementation
s’appliqueta
le
lundi
12
juillet
2025.
ARTICLE
3
: Une
signalisation
temporaire
appropriée
sera
mise
en
place
pat
l’entreprise
responsable
des
travaux.
L'entreprise
chargée
de
fournir,
de
mettre
en
place,
de
maintenir
en
état
et
de
replier
la
signalisation
est
: la
société
FOREZ
SIGNALISATION,
16
tue
des
Roseaux
Verte
ZAC
des
Granges
42600
MONTBRISON
représenté
par,
nom
du
responsable
: REBOUX
Fabrice
tél : 06
63
12
35
76
ARTICLE
4
: Voie
de
recours
: Tout
recourt
contte
le présent
atrêté
doit
être
formé
auprès
du
Tribunal
Administratif
de
Lyon
dans
les
deux
mois
à compter
de
sa
publication.
ARTICLE
5
: Copie
du
présent
arrêté
sera
affichée
en mairie
et transmise
à FOREZ
SIGNALISATION,
16
rue
des
Roseaux
Verte
ZAC
des
Granges
42600
MONTBRISON,
Loire
Forez
Agglomération
:
Service
Collecte
et Traitement
des
Ordures
Ménagères,
17
Boulevard
de
la Préfecture,
B.P.
30211,
42605
MONTBRISON
Cedex.
Fait à SAINT-GEORGES-HAUTE-VILLE, Le 12 juin 2025
mis
en
ligfe
Le
Mg
Commune
de$:
:
Registre
des
arrêtés
du
Maire
12 juin
2025