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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Georges-Haute-Ville.
Lien du pdf (Arrêté - Arrete de circulation)
Thèmes du document : Transports, Institutions publiques, Industrie,
an
Xe,
COMMUNE
DE
SAINT-GEORGES-HAUTE-VILLE
Sainr
ARRETE
PORTANT
REGLEMENTATION
PROVISOIRE
DE
LA
CIRCULATION
AVEC
DEVIATIONS
HORS
AGGLOMERATION
N°
57-2025
Le
Maire
de
la
commune
de
SAINT-GEORGES-HAUTE-VILLE
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et notamment
les
articles
L.2211-1,
et 2212-2,
Vu
le Code
de
la Route,
Vu
la
demande
de
Madame
MÉTENIER
Julie,
en
date
du
17
juillet 2025
laquelle
souhaite
occupef
une
pattie
de
la
route
départementale
109
situé
au
4
rue
des
Bessonnes
le
mercredi
30
juillet
2025,
en
vu
de
déménager
CONSIDERANT
que
pour
permettre
l'exécution
du
déménagement
et
assurer
la
sécurité
des
ouvriers
de
l’entreprise
ou
de
la personne
chargée
de
leur
réalisation,
et des
usagets
de
la voie,
il y a
lieu
de
réglementer
la
circulation
selon
les
dispositions
suivantes
ARRETE
ARTICLE
1 : Réglementation
temporaire
de
la
circulation
: située
4
rue
des
Bessonnes
pout
tous
les
véhicules
:
- _
Basculement
de
circulation
sut
chaussée
opposée
ARTICLE
2
: Cette
réglementation
s’appliquera
le mercredi
30
juillet
2025
de
10h00
à
18h00.
ARTICLE
3
: Une
signalisation
temporaite
appropriée
sera
mise
en
place
par
la personne
chargée
du
déménagement.
La
personne
chargée
de
fournir,
de
mettre
en
place,
de
maintenir
en
état
et
de
replier
la
signalisation
est
: Madame
MÉTENIER
Julie,
4
rue
des
Bessonnes
42610
SAINT-
GEORGES-HAUTE-VILE,
nom
du
responsable
: MÉTENIER
Julie
tél
: 07
89
94
26
14
ARTICLE
4 : Voie
de
recouts
: Tout
recouts
contre
le présent
arrêté
doit
être
formé
auprès
du
Tribunal
Administratif
de
Lyon
dans
les
deux
mois
à compter
de
sa
publication.
ARTICLE
5
: Copie
du
présent
arrêté
sera
affichée
en
mairie
et transmise
à Madame
MÉTENIER
Julie,
4 rue
des
Bessonnes
42610
SAINT-GEORGES-HAUTE-VILE,
gendarmerie
de
Montbrison,
Loire
Forez
Agglomération
: Service
Collecte
et Traitement
des
Ordures
Ménagères,
17
Boulevard
de la Préfecture,
B.P.
30211,
42605
MONTBRISON
Cedex. Fait
à
SAINT-GEORGES-HAUTE-VILLE
Le
21
juillet
2025
Le
Maire,
Frédéric
MILLET
Le
présent
arrêté
a été
mis
en
ligne
le:21/07/2025
Le
Maire
ER
ru
nee
dés
i
Registre
des
arrêtés
du
Maire
21
juillet
2025