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Conseil Municipal - Conseil Municipal du 3 juillet 2023 Affiche
Document publié le Lundi 3 juillet 2023 par la commune de Vouillé.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Conseil Municipal du 3 juillet 2023 Affiche)
Thèmes du document : Travail et emploi, Famille, Grandes et moyennes entreprises,
République Française
Département des Deux-Sèvres
Commune de VOUILLÉ
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(Article L. 2121-10 du Code Général
des Collectivités Territoriales)
Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie de Vouillé,
le lundi 3 juillet 2023
à 20 heures 30
Ordre du Jour
Services à la Population - Communication
— Démission d'un adjoint au maire - Détermination du nombre d'adjoints
— Outils de communication municipaux — Règlement d'utilisation - Approbation
— Accompagnement numérique sur mesure — Convention de partenariat avec l'Agence
nationale de la Cohésion des Territoriales - Approbation
Vie associative
— Subventions aux associations 2023 - Attribution
Finances et Marchés Publics
— Budget principal — Décision modificative n° 1 - Accord
Ressources Humaines
— Désignation d'un référent déontologue de l'élu local - Démarche de mutualisation de
la Communauté d'Agglomération du Niortais - Décision
— Pôle Animation, Éducation et Services aux Familles — Création d'un emploi non
permanent d'agent d'accompagnement à l'éducation de l'enfant
— Pôle Animation, Éducation et Services aux Familles — Création d'un emploi non
permanent d'agent d'accompagnement à l'éducation de l'enfant
— Pôle Animation, Éducation et Services aux Familles (Relais Petite Enfance) — Création
d'un emploi non permanent d'assistant socio-éducatif contractuel
> Décisions du Maire conformément à la délégation accordée par le Conseil Municipal
> Questions et informations diverses
À Vouillé, le 27 juin 2023
Franc RTZ )
Mairé de Youill