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Document publié le Lundi 18 décembre 2023 par la commune de Vouillé.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Conseil Municipal du 18 decembre 2023 Affiche)
Thèmes du document : Travail et emploi, Famille, Grandes et moyennes entreprises,
République Française
Département des Deux-Sèvres
Commune de VOUILLÉ
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(Article L. 2121-10 du Code Général
des Collectivités Territoriales)
Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie de Vouillé,
le lundi 18 décembre 2023
à 20 heures 30
Ordre du Jour
Petite Enfance, Enfance, Jeunesse et Vie Scolaire
— Marché public de maîtrise d'œuvre pour la réhabilitation de l'école maternelle Jules
FERRY — Audition des candidats admis à soumissionner - Commission ;
Finances et Marchés Publics
— Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d'investissement
préalablement au vote des budgets de l'exercice 2024 — Autorisation ;
Urbanismes et Affaires Foncières
— Instruction des autorisations d'urbanisme — Convention de support et d'assistance
avec la Communauté d'Agglomération du Niortais (CAN) — Approbation ;
— Conventions de partenariat avec Immobilière Atlantique Aménagement et la CAN —
Réalisation de 14 logements sociaux — Approbation ;
— Conventions de partenariat avec Immobilière Atlantique Aménagement et la CAN —
Réalisation de 21 logements sociaux — Approbation ;
Ressources Humaines
— Régime indemnitaire "RIFSEEP" - Actualisation ;
— Accord local en matière de protection sociale complémentaire et convention de
participation en matière de prévoyance - Mandatement du Centre de Gestion des
Deux-Sèvres ;
— Emploi non permanent d'agent d'accompagnement à l'éducation de l'enfant
contractuel — Accroissement temporaire d'activité — Prolongation ;
— Tableau des effectifs - Avancements de grades 2023 - Modification
Décisions du maire conformément à la délégation accordée par le Conseil municipal
Questions et informations diverses
À Vouillé, le 13 décembre 2023
£?\. Pour le Maire empêché
\Ÿ Jean-Claude MASSIAS
“| Adjoint au Maire