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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Seine Normandie Agglomération - Compte rendu)
Thèmes du document : Justice et droit, Banque, Éducation,
Seine
Normandie
AGGLOMÉRATION
COMPTE-RENDU DE LA SÉANCE
DU BUREAU COMMUNAUTAIRE
JEUDI 11 SEPTEMBRE 2025
L'an deux mille vingt-cinq, le 11 septembre 2025 à 15h30,
Etaient présents :
Frédéric DUCHÉ (LES ANDELYS), François OUZILLEAU (VERNON), Pieternella COLOMBE
(SAINT-MARCEL), Aline BERTOU (FRENELLES-EN-VEXIN), Antoine ROUSSELET (LA
CHAPELLE-LONGUEVILLE), Dominique MORIN (VERNON), Christian LEPROVOST (LES
ANDELYS), Guillaume GRIMM (CHAIGNES), Johan AUVRAY (VERNON), Thibaut BEAUTÉ
(NOTRE-DAME-DE-L'ISLE), Pascal JOLLY (GASNY), Jérôme GRENIER (VERNON), Julien
CANIN (PACY-SUR-EURE), Annick DELOUZE (VEXIN-SUR-EPTE), Patricia DAUMARIE
(VERNON).
Présents avec voix consultative :
Philippe FLEURY (Bassin de vie des Andelys), Lysianne ELIE-PARQUET (Bassin de vie de Pacy-sur-Eure), Didier COURTAT (Bassin de vie de Pacy-sur-Eure), Jean-François WIELGIUS (Bassin de vie du Vexin).
Absents excusés avec voix consultative :
Yves LELOUTRE (PACY-SUR-EURE), Hervé PODRAZA (SAINT-MARCEL).
Pouvoirs :
Pascal LEHONGRE a donné pouvoir à Frédéric DUCHÉ, Thomas DURAND a donné pouvoir à Annick DELOUZE.
Secrétaire de séance : Pascal JOLLY
Monsieur le Président constate que le quorum est atteint.
Le procès-verbal de la séance précédente est adopté. Décision du Bureau
M INTIFULE Communautaire
Marché 2025-004 - Fourniture et livraison | Adoptée à l'unanimité de produits et d'articles de nettoyage et
BC/25-044 | d'hygiène ; d'articles à usage unique dont
articles de cuisine autorisation de
signature
Marché 2025-005 - Fourniture et livraison | Adoptée à l'unanimité de fournitures administratives, scolaires,
BEPSEIME papeterie et travaux manuels : Autorisation
de signature
Instance de médiation sur la sobriété | Adoptée à l'unanimité BC/25-046 foncière : adoption du règlement intérieur
BC/25-047 OPAH : Avenant n°3 portant règlement | Adoptée à l'unanimité d'attribution des aides complémentaires
RE a! ; Adoptée à l'unanimité des votants
BC/25-048 DEAN, SA atroution dune aide Ne prend pas part au vote Pascal complémentaire au dossier n°254 JOLLY.
BC/25-049 | Mise à disposition de personnel Adoptée à l'unanimité
BC/25-050 Compte épargne temps convention | Adoptée à l'unanimité financière
BC/25-051 Re épargne temps convention | Adoptée à l'unanimité inancière
L ’ _ Adoptée à l'unanimité des votants
Cr Le ronnarenent des cou [Ne Pennent pas pat au voi BC/25-052 Christian LEPROVOST, Thibault supplémentaires biodéchets liés au transport des BEAUTÉ, Julien CANIN et Jérôme GRENIER.
Le rapport « Dispositif d'aide à l'immobilier d'entreprises: adoption des règlements intérieurs » initialement inscrit à l’ordre du jour est reporté.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 16h20.
Ed sl she DU
gd — nn.
. Président-dé Seine Normandie Agglomération
«sfr