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unknown - Communauté d'agglomération - Seine Normandie Agglomération - Compte rendu signe FD
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Seine Normandie Agglomération - Compte rendu signe FD)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Banque,
Seine
Normsndie
AGGLOMÉRATION
COMPTE-RENDU DE LA SÉANCE
DU BUREAU COMMUNAUTAIRE
JEUDI 11 DECEMBRE 2025
L'an deux mille vingt-cinq, le 11 décembre 2025 à 15h30,
Etaient présents :
Frédéric DUCHÉ (LES ANDELYS), François OUZILLEAU (VERNON), Pascal LEHONGRE (PACY-SUR-EURE), Pieternella COLOMBE (SAINT-MARCEL), Aline BERTOU (FRENELLES-EN-VEXIN), Antoine ROUSSELET (LA CHAPELLE-LONGUEVILLE), Dominique MORIN (VERNON), Christian LEPROVOST (LES ANDELYS), Guillaume GRIMM (CHAIGNES), Johan AUVRAY (VERNON), Thibaut BEAUTÉ (NOTRE-DAME-DE-L'ISLE), Pascal JOLLY (GASNY), Jérôme GRENIER (VERNON), Julien CANIN (PACY-SUR-EURE), Patricia DAUMARIE (VERNON)
Présents avec voix consultative :
Anne PROUVOST (BASSIN DE VIE DES ANDELYS), Didier COURTAT (BASSIN DE VIE DE PACY-SUR-EURE), Patrick JOURDAIN (BASSIN DE VIE DU VEXIN)
Absents avec voix consultative :
Claude LANDAIS (BASSIN DE VIE DE VERNON), Héléna MARTINEZ (BASSIN DE VIE DE VERNON)
Absents excusés :
Yves LELOUTRE (COMMUNE DE PACY-SUR-EURE), Hervé PODRAZA (COMMUNE DE SAINT-MARCEL)
Pouvoirs :
Thomas DURAND a donné pouvoir à Pascal LEHONGRE, Annick DELOUZE a donné pouvoir à Pieternella COLOMBE, François OUZILLEAU a donné pouvoir à Frédéric DUCHÉ (jusqu’à la délibération n° BC/25-072), Thibaut BEAUTÉ a donné pouvoir à Antoine ROUSSELET (jusqu'à la délibération n° BC/25-077), Guillaume GRIMM (jusqu'à la délibération n° BC/25-070)
Secrétaire de séance : Patricia DAUMARIE Monsieur le Président constate que le quorum est atteint.
Le procès-verbal de la séance précédente est adopté. N° INTITULE Décision du Bureau ER : Communautaire Marché 2025/030 "Acquisition, Adoptée à l'unanimité
maintenance de copieurs multifonctions
BC/25-070 neufs et reconditionnés, fourniture de
consommables, logiciels et prestations
: associées" : autorisation de signature - Marché 2025-038 - MOE pour Adoptée à l'unanimité
BC/25-071 l'Aménagement d'un plateau de bureaux
de la Papeterie : autorisation de signature
BC/25-072 | Acquisition du délaissé parcellaire ZB 200 | Adoptée à l'unanimité : Convention d'objectifs avec l'union Adoptée à l'unanimité
BC/25-073 | commerciale de Pacy-sur-Eure : attribution
de subventions
Convention d'objectifs avec l'union Adoptée à l'unanimité
BC/25-074 | commerciale des Andelys : attribution de
subventions
BC/25-075 Mise à disposition de personnel Adoptée à l'unanimité BC/25-076 Budget annexe Eau en Régie : créances | Adoptée à l'unanimité éteintes
BC/25-077 | Budget principal SNA : créances éteintes | Adoptée à l'unanimité BC/25-078 Budget annexe Hôtel d'Entreprises : Adoptée à l'unanimité admissions en non-valeur
BC/25-079 Budget annexe SPANC : admissions en Adoptée à l'unanimité non-valeur -
BC/25-080 Budget annexe Eau en Régie : admissions | Adoptée à l'unanimité en non-valeur
BC/25-081 Budget principal ha en non- | Adoptée à l'unanimité
BC/25-082 Budget annexe Assainissement : Adoptée à l'unanimité _ admissions en non-valeur
Garanties d'emprunt MON LOGEMENT 27 | Adoptée à l'unanimité des votants
BC/25-083 | / CDC : 40 logements collectifs (Résidence | Ne prend pas part au vote François [_ Les Müriers) à Vernon OUZILLEAU
Garanties d'emprunt MON LOGEMENT 27 | Adoptée à l'unanimité des votants BC/25-084 | / CDC : 20 logements collectifs (Résidence | Ne prend pas part au vote François Les Oiseaux) aux Andelys OUZILLEAU .
Le Adoptée à l'unanimité des votants
BC/25-085 OPAH : attribution d'une aide Ne prend pas part au vote Aline complémentaire au dossier n°288 BERTOU
| Charte des collections du réseau Adoptée à l'unanimité
L'ERESUSS BiblioSNA . | BC/25-087 Règlement intérieur du conservatoire Adoptée à l'unanimité
| Espace enfance jeunesse de Vexin sur | Adoptée à l'unanimité des votants BC/25-088 | Epte - Avenant n° 2 à la convention de | Ne prennent pas part au vote Thomas transfert de maîtrise d'ouvrage | DURAND et Annick DELOUZE
DSP Iris des Marais et Gasny/Ste- Adoptée à l'unanimité
Geneviève-lès-Gasny : protocole d'accord
BC/25-089 transactionnel avec SUEZ Eau France
relatif aux prestations d'exploitation
__ supplémentaires entre 2020 et 2025 _
Marché 2025/032 AMO assainissement, | Adoptée à l'unanimité
BC/25-090 eau, eaux pluviales et déchets :
autorisation de signature
BC/25-091 | Marché 2021/027 - Entretien et rénovation | Adoptée à l'unanimité de voirie : Avenant n°2 …: | Marché 2025/034 : Travaux de Adoptée à l'unanimité
BC/25-092 renouvellement de canalisation d'eau
potable : autorisation de signature
Marché 2025/027 - Fourniture et livraison | Adoptée à l'unanimité
de contenants pour la collecte des déchets
: Autorisation de signature
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 16h15.
ébéric pk. de
e Seine Normandie Agglomération
BC/25-093