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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Grand-Quevilly.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations examinees 3)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne,
VILLE DE
GRAND QUEVILLY
CONSEIL MUNICIPAL DU 20 MARS 2026
liste des délibérations examinées
(ARTICLE L. 2121-25 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES)
1 — Désignation secrétaire de séance- Approuvée
2 - Approbation du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 28 janvier 2026 - Approuvée
3 - Election du Maire - Approuvée
4 - Fixation du nombre de postes d'Adjoints - Approuvée
5 - Election des Adjoints au Maire - Approuvée
6 - Charte de l'élu local - Dont acte
7 - Délégations des Adjoints et des Conseillers Municipaux délégués - Dont acte
8 - Délégation de pouvoirs du Conseil Municipal au Maire - Approuvée
9 - Modalités de dépôt des listes pour la désignation des représentants du Conseil Municipal aux commissions de Délégation de Service Public et d'Appel d'Offres - Approuvées
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