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Ordre du Jour - 2024 09 10 odj
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Guillestre.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2024 09 10 odj)
Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Famille,
Guillestre,
le
3
septembre
2024,
CONVOCATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Mesdames,
Messieurs
les
conseillers
municipaux,
Le
conseil
municipal
se réunira
le mardi
10
septembre
2024
à 20h30,
en
mairie,
bungalow,
4
rue
Joseph
Mathieu.
La
séance
est publique.
ORDRE
DU
JOUR :
Pôle
Ressources
/ Institution
Politique
1.
Finance:
Budget
camping
:
DM
n°
Î
pour
la
régularisation
foncière
du
camping
municipal Rapporteur
: Mme
le Maire
Finance:
Budget
camping-
Régularisation
foncière
emprise
du
camping
municipal-
Parcelle
AC
108
(MAUREL
Kevin)
- consignation
de
l’indemnité
Rapporteur
: Mme
le Maire
Finance
: Budget
camping
- Régularisation
foncière
emprise
du
camping
municipal
Parcelle
AC
108
(MAUREL
née
CONY
Elisabeth)
— consignation
de
l’indemnité
Rapporteur
: Mine
le Maire
Finance
: Budget
camping
- Régularisation
foncière
emprise
du
camping
municipal-
Parcelle
AC
109
(Succession
de
GAUTHIER
épouse
MAUREL
Huguette)
—
consignation
de
l’indemnité
Rapporteur
: Mine
le Maire
Finance
: Budget
camping
- Régularisation
foncière
emprise
du
camping
municipal-
Parcelle
AC
109
(Succession
de
MAUREL
Gustave)
— consignation
de
l’indemnité
Rapporteur
: Mme
le Maire
Finance
: Budget
camping
- Régularisation
foncière
emprise
du
camping
municipal-
Parcelle
AC
110
(MULASSANO
Jean)
— consignation
de
l’indemnité
Rapporteur
: Mine
le Maire
Finance
: Budget
camping
- Régularisation
foncière
emprise
du
camping
municipal-
Parcelle
AC
112
(DOMENY
Patricia)
— consignation
de
l’indemnité
Rapporteur
: Mme
le Maire
Finance
: Budget
camping
- Régularisation
foncière
emprise
du
camping
municipal
Parcelle
AC
112
(DOMENY
née
GIRAUD
Michelle)
— consignation
de
l’indemnité
Rapporteur
: Mme
le Maire
Finance
: Budget
camping
- Régularisation
foncières
emprise
du
camping
municipal
Parcelle
AC
113
(Succession
inconnue
de
JOURDAN
Charles)
Rapporteur
: Mme
le Maire 10. 11. 12:
Finance
: Budget
camping
- Régularisation
foncière
emprise
du
camping
municipal
Parcelle
AC
124
(ROBERT
Pierre)
Rapporteur
: Mme
le Maire
Finance
: Budget
général
— DM
n°
2
et
subvention
d’exploitation
au
budget
du
réseau
de
chaleur
Rapporteur
: Mme
le
Maire
Finance
: Budget
Eau
- DM
n°
3
Rapporteur
: Mme
le Maire
Pôle
Vivre
ensemble
13: 14. 15.
Limitation
de
la population
féline
errante
: Convention
tripartite
Rapporteur
: Mme
Le
Maire
Convention
relative
à
l’établissement
d’un
territoire
éducatif
rural
(TER)
du
Guillestrois-Queyras Rapporteur
: M.
Loic
Lanoe
Service
enfance
: Tarification
au
quotient
familial
- Engagement
dans
la démarche
Rapporteur
: M.
Loïc
Lanoe
Pôle
Cadre
de
vie
16. 17. 18. 19. 20.
Subvention
au
titre
des
travaux
d’urgence
— Département
des
Hautes-Alpes
Rapporteur
: Mme
le Maire
Habitat
: OPAH
— RU
- Subvention
à un
tiers
Rapporteur
: M.
Maxime
Bérard
Réseau
de
chaleur
: Modification
des
modalités
tarifaires
Rapporteur
: Mme
le Maire
Fourrière
Automobile
: Convention
avec
le garage
Esmieu
Rapporteur
: Mme
Le
Maire
Achat
d'électricité:
Participation
à
un
groupement
de
commandes
avec
le
syndicat
TEOS-Syme0S Rapporteur
: Mme
Lucie
Feutrier
Questions
diverses
Je
vous
prie
d'agréer,
Mesdames,
Messieurs
les
conseillers
municipaux,
mes
sincères
salutations.
.
LEGUT
7
Le
Maire,
Lo
LAC
ed
Christine
Portevin