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Ordre du Jour - 2026 07 09 odj
Document publié le Mercredi 1 juillet 2026 par la commune de Guillestre.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2026 07 09 odj)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Économie et finances,
GUILLESTRE, le 1er juillet 2026,
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Mesdames, Messieurs les conseillers municipaux,
Le conseil municipal se réunira le jeudi 9 juillet 2026 à 20h00, en mairie, salle du conseil. La séance est publique et fera l’objet d’une retransmission en direct via le lien suivant : http://youtube.com/@mairieguillestre569/streams
ORDRE DU JOUR
Secrétariat général
1. Retrait de la délibération n°20260408-01 du 8 avril 2026 et nouvelle délégation du conseil municipal au Maire (précisions attendues sur les points 2 15 et 17 de la précédente délibération) Rapporteur : M. le Maire
2. Mise en place de différentes commissions communales
Rapporteur : M. le Maire
3. Mise en place du comité de sélection des aides au loyer
Rapporteur : M. le Maire
4. Modification du règlement intérieur du marché estival
Rapporteur : Mme Maud MARQUES
Pôle Ressources
5. Contractualisation d’un emprunt de 550 000 € pour le financement des projets d’investissements 2026 Rapporteur : M. Guillaume Déjy
6. Décision modificative n° 1 - Budget principal 2026
Rapporteur : M. Guillaume Déjy
7. Décision modificative n° 1 – Ouverture de crédits pour opérations pour compte de tiers (compte 458) - Budget annexe eau - 06504
Rapporteur : M. Guillaume Déjy
8. Conventionnement avec le Centre d’Incendie et de Secours de Guillestre pour la mise à disposition de personnel Sapeurs-Pompiers Volontaires (SPV)
Rapporteur : M. le Maire
9. Cadre réglementaire au versement des indemnités de déplacement des élus Rapporteur : Mme Valérie Rivat
10. Cadre réglementaire au versement des indemnités de déplacements des agents Rapporteur : Mme Valérie Rivat
11. Adhésion au service d’aide à l’archivage du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale des Hautes-Alpes
Rapporteur : M. le Maire
12. Commande publique : Prestations de nettoyage des bâtiments municipaux : Attribution du marché Rapporteur : M. le Maire Pôle Cadre de vie
13. Convention de mandat de facturation signée avec l’ONF
Rapporteur : Mme Valérie Rivat
14. Approbation de la convention et de la maquette financière OPAH 2026-2031 Rapporteur : Mme Lisa Bienvenu
15. Financement du poste de chargé de missions OPAH-PVD 2026-2027 Rapporteur : Mme Lisa Bienvenu
16. Opération Façades Toitures Devantures : Attribution de subvention
Rapporteur : M. Sylvain Maisonneuve
17. Convention de versement de subvention par 3F sud – Cadran solaire
Rapporteur : M. le Maire
19. Convention pour le recrutement et le financement d’un poste de manager de commerces mutualisé entre l’intercommunalité et la commune
Rapporteur : M. le Maire
Pôle Vivre Ensemble
18. Fixation des tarifs de la piscine – régularisation
Rapporteur : M. le Maire
Questions diverses
Je vous prie d'agréer, Mesdames, Messieurs les conseillers municipaux, mes sincères salutations.
Le Maire,
Emmanuel MOLLE