Procès Verbal - cms 28 mars

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Procès Verbal - cms 28 mars Document publié le Samedi 28 mars 2026 par la commune de Muy. Lien du pdf (Procès Verbal - cms 28 mars)Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne, PROCES VERBAL DE LA SEANCE

DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 28 MARS 2026

L'an deux mille vingt-six, le vingt-huit mars, à onze heures, les Membres du Conseil Municipal de la Commune du Muy, proclamés par le bureau électoral à la suite des opérations du 22 Mars 2026, se sont réunis dans la salle Polyvalente, sur la convocation qui leur a été adressée par le Maire (Articles

L.2122-8 à L.2122-12).

PRESENTS : Monsieur Romain VACQUIER, Monsieur Alain CARRARA, Madame Christine

MASSA, Monsieur Aurélien SENES, Madame Déborah HOCQUET, Monsieur Thierry MARTIN, Madame Nadia GONCALVES, Monsieur Edouard BARRE, Madame Lina CIAPPARA, Monsieur Franck AMBROSINO, Madame Noura KHELIL, Madame Sarah COSTANZO, Monsieur Calogero PICCADACI, Madame Stéphanie BAUDISSON, Monsieur Philippe GRIMAUD, Madame Emilie SADAILLAN, Monsieur Claude FORTASS, Madame Emilie MINET, Monsieur Dominique BARDON, Madame Laure CAMBON, Monsieur Maamar BOUAKEL, Madame Jocelyne SATEAU, Monsieur Laurent BARROS, Madame Jenny CARLHIAN, Monsieur Hakan EREN, Monsieur Adrien GAND, Monsieur Laurent CORNEBOIS, Madame Eïissia VITALIS, Monsieur Jean-Jacques HENRY, Madame Françoise LEGRAIEN, Monsieur Gil OLIVIER, Monsieur René CHEILLAN

ABSENTS REPRESENTES : Madame Laurence MARCELIN donne procuration à Monsieur Adrien

GAND

Conseil Municipal de la Commune du Muy

en exercice présents représentés absents quorum

33 32 1 0 17

Monsieur Hakan EREN a été désigné en qualité de Secrétaire de Séance par le Conseil Municipal (Article L 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales).

ORDRE DU JOUR :

INSTALLATION DU CONSEIL MUNICIPAL

ELECTION DU MAIRE

IDETERMINATION DU NOMBRE DE POSTES D'ADJOINTS

ELECTIONS DES ADJOINTS

DR

Ib

ha

CHARTE DE L'ELU LOCAL

L'Ordre du Jour est abordé.| PV-INSTALLCM2026-01 INSTALLATION DU CONSEIL MUNICIPAL

La séance a été ouverte sous la présidence de Madame Liliane BOYER, maire, qui a déclaré

installer MM. :

Romain VACQUIER - Christine BRUNO MASSA - Alain CARRARA - Déborah LAVIGNE HOCQUET - Aurélien SENES - Nadia GONCALVES - Thierry MARTIN - Lina GALEAZZI CIAPPARA - Édouard BARRÉ - Noura KHELIL - Franck AMBROSINO - Sarah COSTANZO — Calogero PICCADACI - Stéphanie BAUDISSON - Philippe GRIMAUD - Émilie SADAILLAN - Claude FORTASS - Émilie MINET - Dominique BARDON - Laure CAMBON - Maamar BOUAKEL - Jocelyne SATEAU - Laurent BARROS - Jenny CARLHIAN - Hakan EREN - Adrien GAND - Laurence MARCELIN - Laurent CORNEBOIS - Eïssia VITALIS - Jean-Jacques HENRY - Françoise LEGRAIEN - Gil OLIVIER - René CHEILLAN

dans leurs fonctions de conseillers municipaux.

| PV-ELECTMAIRE-2026-01 ELECTION DU MAIRE |

ELECTION DU MAIRE

Monsieur Jean-Jacques HENRY, le plus âgé des membres présents du conseil municipal a pris la présidence de l’Assemblée en vertu de l'Article L2122-8 du code général des collectivités territoriales.

Il a été procédé à l'appel nominal des membres du conseil et a été dénombré trente-deux conseillers municipaux présents et un représenté. Il a constaté que la condition de quorum posée au second alinéa de l’article 10 de la Loi n° 2020-290 du 23 Mars 2020 était

remplie.

Il a ensuite invité le conseil à procéder à l'élection du maire. Il a rappelé qu’en application des articles L2122-4 et L2122-7 du code général des collectivités territoriales, le maire est élu au scrutin secret et à la majorité absolue parmi les membres du conseil

municipal.

Il a été désigné Madame Emilie SADAILLAN et Monsieur Aurélien SENES en qualité d'assesseurs par le conseil municipal.

Après un appel de candidatures, il est procédé au vote.

Monsieur Romain VACQUIER s'est porté candidat.

Chaque conseiller municipal, à l'appel de son nom, s’est approché de la table de vote. Il a fait constater au président qu'il n'était porteur que d'une seule enveloppe. Le président l’a constaté, sans toucher l'enveloppe que le conseiller municipal a déposée lui-même dans

l’urne.Premier tour de scrutin

a. Nombre de conseillers présents à l’appel n'ayant pas pris part au vote... … 0 b. Nombre de votants (enveloppes déposées). …… 33 c. Nombre de suffrages déclarés nuls par le Bureau rt L 66 du Code Electoral).. 2 d. Nombre de suffrages blancs (Art L 65 du Code fe Fectoran ser meserneesee 7 e. Nombre des NES exprimés Le cd ASE RNOENEEEC PE TE TREEEEES 24 f. Majorité Absolue… er nue aus ces con een nue nee ven eee ee ee cesse 13

Nom et Prénom des Candidats Nombre de suffrages oftenus en chiffres en toutes lettres

VACQOUIER Romain 24 Vingt-quatre

Monsieur Romain VACQUIER a été proclamé maire et a été immédiatement installé. Il prend dès à présent la présidence de la séance.

| 2026-13 DETERMINATION DU NOMBRE DE POSTES D'ADJOINTS |

Le maire,

Signale à l’Assemblée que, conformément aux dispositions de l’article L2122-2-1 du code général des collectivités territoriales, le conseil municipal détermine librement le

nombre des adjoints au maire sans que ce nombre puisse excéder 30 % de l'effectif légal du conseil municipal.

Il est proposé de fixer à neuf le nombre des adjoints au maire.

Demande l'avis de l’Assemblée.

Le conseil municipal,

Oui l’exposé du maire, après en avoir délibéré, à l'unanimité des membres présents et

représentés (33):

Décide de fixer le nombre des adjoints au maire de la commune du Muy à neuf.

| PV-ELECTADJOINTS2026-02 ELECTIONS DES ADJOINTS

ELECTION DES ADJOINTS

Il a été procédé ensuite dans les mêmes formes, et sous la présidence de Monsieur Romain VACQUIER élu maire, à l’élection des adjoints.

Le maire a rappelé que les adjoints sont élus au scrutin secret de liste à la majorité absolue, sans panache ni vote préférentiel parmi les membres du conseil municipal.Le conseil municipal a décidé de laisser un délai de deux minutes pour le dépôt, auprès du maire, des listes de candidats aux fonctions d’adjoint au maire. A l'issue du délai, le maire a constaté qu'une liste de candidats aux fonctions d’adjoint au maire avait été déposée.

Chaque conseiller municipal, à l’appel de son nom, s'est approché de la table de vote. Il a fait constater au président qu'il n'était porteur que d'une seule enveloppe. Le président l’a constaté, sans toucher l'enveloppe que le conseiller municipal a déposée lui-même dans l’urne.

Premier tour de scrutin

a. Nombre de conseillers présents à l'appel n'ayant pas pris part au vote... 0 b. Nombre de votants (enveloppes déposées). …. 33 c. Nombre de suffrages déclarés nuls par le Bureau (Art L 66 du Code Electoral) …. 0 d. Nombre de suffrage blancs (art L 65 du Code Flectoran… mm. 8 e. Nombre des Reexprimés (b-c). TR 25 Î. Majorité Absolue… PR Re ne 13

Nombre de suffrages obtenus

en chiffres en toutes lettres

Nom du Candidat placé

en tête de liste

VACQOUIER Romain 25 Vingt-cinq

Ont été proclamés adjoints et immédiatement installés les candidats figurant sur la liste conduite par Monsieur Romain VACQUIER. Ils ont pris rang dans l'ordre de cette liste, tels qu'ils figurent sur la feuille de proclamation :

I? Adjoint: Alain CARRARA

2°" Adjoint : Christine BRUNO-MASSA

3°" Adjoint : Aurélien SENES

4e Adjoint : Déborah LAVIGNE-HOCQUET

5è%e Adjoint : Thierry MARTIN

6°" Adjoint : Nadia GONCALVES

7e Adjoint : Edouard BARRE

8" Adjoint : Lina GALEAZZI CIAPPARA

"e Adjoint : Franck AMBROSINO

[2026-14 CHARTE DE L'ELU LOCAL |

Le maire,

Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment les articles L1111-13 et L1111-14 ;

Considérant qu'il convient que le maire, immédiatement après son élection et celle des adjoints, donne lecture de la charte de l'élu local ;Considérant que les élus locaux exercent leur mandat dans le respect des principes de liberté, d'égalité, de fraternité, de laïcité, ainsi que des règles déontologiques prévues par la Charte

de l'élu local ;

Le maire donne lecture de la Charte de l'élu local :

Article L1111-13 du CGCT :

1. Dans l'exercice de son mandat, l'élu local s'engage à respecter les principes de liberté, d'égalité, de fraternité et de laïcité ainsi que les lois et les symboles de la République.

L'élu local exerce ses fonctions avec impartialité, diligence, dignité, probité et intégrité. Dans ce cadre, il poursuit le seul intérêt général, à l'exclusion de tout intérêt qui lui soit personnel, directement ou indirectement, ou de tout autre intérêt particulier.

L'élu local veille à prévenir ou à faire cesser immédiatement tout conflit d'intérêts. Lorsque ses intérêts personnels sont en cause dans les affaires soumises à l'organe délibérant dont il est membre, il s'engage à les faire connaître avant le débat et le vote.

L'élu local s'engage à ne pas utiliser à d'autres fins les ressources et les moyens mis à sa disposition pour l'exercice de son mandat ou de ses fonctions.

Dans l'exercice de ses fonctions, l'élu local s'abstient de prendre des mesures lui accordant un

avantage personnel ou professionnel.

L'élu local participe avec assiduité aux réunions de l'organe délibérant et des instances au

sein desquelles il a été désigné.

Issu du suffrage universel, l'élu local est et reste responsable de ses actes pour la durée de son mandat devant l'ensemble des citoyens de la collectivité territoriale, à qui il rend compte des

actes et des décisions pris dans le cadre de ses fonctions.

L'élu local déclare, dans un registre tenu par la collectivité territoriale, les dons, avantages et invitations d'une valeur qu'il estime supérieure à 150 euros dont il a bénéficié en raison de

son mandat.

Ne sont pas soumis à cette obligation déclarative les cadeaux d'usage et les déplacements effectués à l'invitation des autorités publiques françaises ou dans le cadre d'un autre mandat électif.

Les dispositions suivantes constituent des informations complémentaires relatives aux droits et garanties des élus locaux prévues par le code général des collectivités territoriales :

Article L1111-14 du CGCT :

9. Les élus locaux peuvent bénéficier du versement d'une indemnité pour l'exercice effectif de leurs fonctions électives et de la prise en charge des frais exposés dans ce cadre, dans les conditions prévues par la loi.

10. Les élus locaux sont affiliés, pour l'exercice de leur mandat, au régime général de la sécurité sociale dans les conditions définies à l'article L382-31 du code de la sécurité sociale et à des régimes spéciaux définis par le présent code.

11. Les élus locaux bénéficient, à l'occasion de leurs fonctions, d'une protection organisée par la collectivité territoriale conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables. Le droit à la formation leur est également reconnu dans les conditions fixées par le Code général des collectivités territoriales. Le droit à la formation est reconnu aux élus locaux. Il s'exerce dans les conditions fixées par le présent code.12. Toute personne titulaire d'un mandat local bénéficie de garanties lui permettant de concilier celui-ci avec une activité professionnelle ou la poursuite d'études. Elle peut également consulter un référent déontologue chargé de lui apporter tout conseil utile au respect des principes déontologiques.

Le maire remet aux conseillers municipaux une copie de la charte de l'élu local ainsi que du chapitre du code général des collectivités territoriales relatif aux conditions d'exercice des mandats locaux (articles L2123-1 à L2123-35).

Le conseil municipal prend acte de la Charte de l'élu local.

Discours de fin de conseil municipal

Liliane BOYER, maire sortant :

À quelques jours près, 18 ans en arrière j'étais élue maire. Aujourd’hui c'est à Romain de prendre le flambeau. Il est d’une autre génération avec une équipe rajeunie, soutenue par l'équipe sortante.

Pendant 18 ans, nous avons travaillé pour l'intérêt général, pour changer Le Muy, bien sûr tout n'est pas parfait et il reste à faire, remettre sans cesse le métier sur l'ouvrage.

Je laisse derrière moi, des finances saines, plus de 3 millions et demi d’excédent et 230 000 euros de don pour la réhabilitation de l'Eglise Saint Joseph, des projets en cours, qu'il appartiendra à la nouvelle équipe de conduire.

Je laisse également un personnel de qualité qui m'a accompagné toutes ces années.

Merci à tous de m'avoir fait confiance.

À Romain et son équipe toutes mes félicitations et je souhaite le meilleur pour notre belle commune.

Vive Le Muy

Romain VACOUIER, maire :

Mesdames, Messieurs,

Chers membres du conseil municipal,

Chères Muyoises, Chers Muyois,

Aujourd'hui est un jour que je n'oublierai jamais. C'est un moment important pour notre commune et profondément émouvant pour moi.

C'est avec une immense émotion, mais aussi avec une profonde humilité, que je me tiens devant vous en tant que maire du MUY. Je mesure pleinement l'honneur que vous m'avez accordé. Et je mesure encore davantage la responsabilité qui l'accompagne.

Être maire, ce n'est pas simplement administrer. C'est écouter. C'est comprendre. C'est agir. C'est être présent dans les moments de joie comme dans les moments d'épreuve. C'est porter la voix de chacun, sans jamais oublier personne. Être maire, ce n’est pas défendre un intérêt personnel, ce n'est pas chercher un avantage. Étre maire, c'est servir avec intégrité. C'est rendre des comptes. C’est assumer. Être maire c'est respecter les principes de la République et agir, à chaque instant, dans le seul intérêt général.Les années qui viennent seront exigeantes. Nous le savons. Les contraintes budgétaires, administratives et réglementaires sont nombreuses. Les attentes sont fortes. Mais je veux vous le dire clairement aujourd'hui : nous avancerons.

Je veux ce matin m'adresser à tous les Muyoises et toutes les Muyois :

À celles et ceux qui m'ont accordé leur confiance, mais aussi à celles et ceux qui ont fait un autre choix. Je suis et je serai le maire de tous.

Nous avons devant nous une mission exigeante, mais magnifique : construire ensemble l'avenir de notre commune.

Je veux une commune qui avance, mais qui n'oublie jamais d'où elle vient.

Une commune ambitieuse, mais profondément humaine.

Une commune unie, malgré ses différences.

Car notre force, c'est nous.

Notre richesse, c'est notre diversité.

Notre avenir, c'est notre capacité à travailler ensemble.

Je m'engage devant vous à exercer ce mandat avec sincérité, avec énergie, et avec honnêteté. Je

m'engage à dire la vérité, même lorsqu'elle est difficile. Je m'engage à décider dans l'intérêt général, et uniquement dans cet intérêt.

Mais je ne pourrai rien faire seul.

C'est avec vous, élus du conseil municipal, que nous écrirons cette nouvelle page. Car un mandat local ne se réussit jamais seul. Il se construit dans l'implication de chacun, dans la clarté des

responsabilités, dans le respect mutuel, dans la cohésion et dans l'endurance. Six années,

probablement 7, c'est long. Cela exige de la constance, de l'écoute, de la loyauté et une vraie force collective.

Alors oui, le chemin sera parfois exigeant.

Oui, il faudra faire des choix.

Oui, il faudra du courage.

Mais j'ai une certitude : ensemble, nous sommes capables de grandes choses.

Permettez-moi enfin pour finir mon propos, d'adresser des remerciements plus personnels :

- À l’ensemble des agents municipaux de la commune. Comme on dit souvent « Les élus passent, les agents restent ». Vous faîtes un travail remarquable et nous continuerons ensemble.

- À ma magnifique et dévouée équipe qui m'a accompagnée durant ces derniers mois : vous

avez été admirable tout au long de cette campagne. Et ce matin j'ai une pensée particulière pour les 10 membres de notre liste qui ne sont pas élus au conseil municipal. Nous aurons

besoin de vous.

- Evidemment, je salue et je remercie Madame Liliane BOYER, maire du Muy de 2008 à 2026. Vous m'avez fait confiance en 2020 et je ne l'oublierai jamais. Vous êtes une grande dame.

- Enfin, je remercie ma famille et mes amis, qui sont comme la famille, pour leur présence ce

matin, certains viennent de loin, pour ce moment important pour moi. Ma femme, mes enfants, mes sœurs et mes neveux et bien sur mes parents, sans qui je ne serai rien et à qui je dois tou. Du fond du cœur, Merci.Chères Muyoises, Chers Muyois,

Je vous remercie de votre confiance.

Je vous remercie de votre présence.

Et je vous donne rendez-vous, dès demain, pour travailler et agir.

Vive Le Muy,

Vive la République,

Et Vive La France

L’Ordre du Jour étant épuisé, la séance est levée à 12h00Délibérations prises par le Conseil Municipal dans sa séance du 28 mars 2026

ORDRE DU JOUR

DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DU MUY

DU SAMEDI 28 MARS 2026 À 11H00

SALLE POLYVALENTE

AVENUE SAINTE-ANNE -— LE MUY

PV-INSTALLCM2026-01 INSTALLATION DU CONSEIL MUNICIPAL

PV-ELECTMAIRE-2026-01 |ELECTION DU MAIRE

2026-13 IDETERMINATION DU NOMBRE DE POSTES D'ADJOINTS

PV-ELECTADJOINTS2026-02 |ELECTIONS DES ADJOINTS

2026-14 CHARTE DE L'ELU LOCALMembres présents à la séance du Conseil Municipal du 28 Mars 2026

Z

Romain VACQUIER C RS ) nr

Christine BRUNO-MASSA

Alain CARRARA

Déborah LAVIGNE HOCQUET

Aurélien SENES

Nadia GONCALVES KL

Thierry MARTIN

Lina GALEAZZI CIAPPARA

Édouard BARRÉ

Noura KHELIL

Franck AMBROSINO

Sarah COSTANZO

Calogero PICCADACI

Stéphanie BAUDISSON

Philippe GRIMAUD

Émilie SADAILLAN

Claude FORTASS LE

Commune de Le Muy — Conseil Municipal du 28 Mars 2026Émilie MINET Ps ,

Laure CAMBON Cats

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Maamar BOUAKEL

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Repenntee px orsieux Ga Laurence MARCELIN |

Laurent CORNEBOIS

Eïssia VITALIS

Jean-Jacques HENRY

Françoise LEGRAIEN

Gil Léon OLIVIER

René CHEILLAN

Commune de Le Muy — Conseil Municipal du 28 Mars 2026Approbation du Procès-Verbal

de la séance du Conseil Municipal du 28 mars 2026

(Article L 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales).

Pour Contre Abstention(s)

32 N N

Monsieur Hakan EREN Romain VACQUIER re : Maire, Secrétaire de Séance

Président du Conseil Municipal

Signature :

\

Signature :

A Le Muy, le 09 amuf 9096

Mise en ligne sur le site de la Ville LA O | O L | 2 OG

www.ville-lemny.fr