Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - ebe086 c9d9ad9b0c1642aca2d2262d3d78527d
Déliberation - ebe086 07b61a836d5c4f93936d30f660ca0d44
Procès Verbal - ebe086 d4e69b5e40de473fa3c16f8829956087
Compte-Rendu - ebe086 37c8c14f9cc54659a26c03befa995ed3
Compte-Rendu - ebe086 2f2f4cb79c47419fa602e54b05beb587
Compte-Rendu - ebe086 0ceea718ad5a4ef4bdc48f557ad7a87e
Déliberation - ebe086 8250075a0fdd448097e81d935aca2322
Procès Verbal - ebe086 03f23e6b0807470183206ccb6288b8c7
Procès Verbal - ebe086 8cab66da793147eebabb43c465227e33
Procès Verbal - ebe086 0a14071e6bce4e46a9aece2be0ace0e0
Procès Verbal - ebe086
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Poligny.
Lien du pdf (Procès Verbal - ebe086)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Justice et droit,
Procès-verbal
du
Conseil
municipal
Du
8 juin
2023
Sont
_présent(e)s
:
Éric
BERDIEL,
Nicole
CIAMOUS,
Christian
MOREL,
Annie
LAMBOTTE,
Richard
BOUCHACRA,
Florence
BASSET,
Jacqueline
BUCHER,
Pierre-Jean
EYMAR-DAUPHIN,
Aurélie
DURAND,
Richard
LONG,
Isabelle
CHOUQUET
Sont
excusé(e)s
:
Isabelle.
DELPECH
(a
donné
procuration
Nicole
CIAMOUS),
F.
BASSET
R.
LONG
Secrétaire
de
séance
: À.
LAMBOTTE
Ordre
du
Jour
:
-
Validation
du
compte
rendu
du
conseil
municipal
du
16
mai
2023
-
Application
du
régime
forestier
(forêt
communale)
-
Financement
des
parcours
de
trail
-
Financement
des
dispositifs
de
régulation
des
engins
motorisés
dans
la
forêt
communale
-
Fours
banaux
-
Circulation
des
engins
motorisés
dans
la
forêt
communale
/
retrait
de
la
délibération
n°2523
-
Prélèvements
d'eau
aux
fours
et
fontaines
communales
/ retrait
de
la
délibération
n°2623
-
Questions
diverses
Après
rappel
des
délibérations
prises
lors
du
conseil
municipal
du
16
mai
2023,
le
procès-
verbal
est
validé
à
l'unanimité
des
membres
présents.
1. Application
du
Régime
Forestier
Monsieur
le
Maire
expose
au
conseil
municipal
qu'à
l'occasion
des
travaux
préalables
à
la
révision
de
l'aménagement
de
la
forêt
communale
de
POLIGNY
prévue
en
2024,
le
service
de
l'Office
national
des
forêts
a
procédé
à
une
étude
complète
de
la
situation
foncière
des
terrains
concernés.
Il
en
résulte
que
des
actualisations
de
l’état
des
parcelles
cadastrales
relevant
du
régime
forestier
sont
nécessaires
(recalcule
de
surfaces).
Ainsi,
afin
de
disposer
d'un
acte
administratif
unique
décrivant
les
propriétés
communales
relevant
du
Régime
Forestier,
l'Office
national
des
forêts
propose
à
la
commune
de
solliciter
de
Monsieur
le
préfet
la
prise
d’un
nouvel
arrêté
d'application
du
régime
forestier
sur
les
parcelles
énumérées
dans
le
tableau
suivant :
—
N°
Surface
Territoire
.
c
:
Surface
communal
Section|
parcell
Lieu-dit
totale
(ha)
relevant
e
du
RF*
(ha)
Poligny
B
1536
|Fond
Grimard
11.1470
11.1470
Poligny
B
1676
|Pied
Rond
46.5580
46.5580
Poligny
B
1677p
|Moutet
60.2460
48.9960
Poligny
C
22
|Les
Chaups
1.7670
1.7670
Poligny
C
23
[Les
Chaups
0.2260
0.2260
Poligny
C
28p
[Les
Chaups
4.1040
1.2900
Poligny
G
29p
|Les
Chaups
1.0450
0.3130
Poligny
C
529
|La Croix
1.1385
1.1385 Poligny
C
530
La
Croix
5.9640
5.9640
Poligny
C
531
La
Croix
1.0265
1.0265
Poligny
C
532
[La Croix
0.3680
0.3680
Poligny
C
533
|La Croix
0.0605
0.0605
Poligny
C
546
|La Croix
0.0660
0.0660
Poligny
C
547
[La Croix
0.4650
0.4650
Poligny
C
548
[La Croix
2.7105
2.7105
Poligny
C
734
|Le
Grand
Bois
0.2320
0.2320
Poligny
C
735
|Le
Grand
Bois
4.0120
4.0120
Poligny
C
736
|Le
Grand
Bois
145.7320
145.7320
Poligny
C
737p
|Le
Grand
Bois
23.4050
3.6260
Poligny
C
738
|Le Grand
Bois
0.7600
0.7600
Poligny
C
739
]|Le Grand
Bois
1.0360
1.0360
Poligny
C
740
|Le Grand
Bois
0.8820
0.8820
Poligny
C
741
|Le
Grand
Bois
0.8660
0.8660
4
313.817
279.2420
Total
général...
0
*RF: Régime
Forestier
La
contenance
cadastrale
de
la
forêt
communale
serait
de
279
ha
24
a
20
ca.
Entendu
cet
exposé,
le
conseil
municipal,
considérant
qu'il
est
préférable
de
disposer
d'un
arrêté
unique
prononçant
l'application
du
Régime
Forestier
sur
l'ensemble
des
terrains
communaux
qui
relèvent
de
ce
régime
:
Accepte
le
projet
et
demande
à
Monsieur
le
Maire
de
le
présenter
à
l'Office
national
des
forêts,
service
instructeur
du
dossier,
en
vue
de
la
prise
d'un
arrêté
pour
application
du
Régime
Forestier,
conformément
aux
dispositions
du
Code
Forestier,
.
__Autorise
Monsieur
le
Maire
à
signer
toutes
les
pièces
relatives
à
ce
dossier.
POUR :
9
ABSTENTION
: 0
CONTRE
: 0
2.
Plan
de
financement
de
la
création
des
parcours
de
trail
M.
le
Maire
rappelle
à
l'assemblée
que
la
commune
est
coordinatrice
d'un
projet
de
création
de
parcours
de
trail
sur
les
communes
du
Noyer,
de
La
Fare,
de
Laye
et de
Poligny.
En
effet,
les
maires
de
ces
4
communes
ont
souhaité
proposer
aux
pratiquants
de
courses
à
pied
en
montagne
qu'ils
soient
locaux
ou
de
passage
(touristes...)
des
parcours
de
trail
balisés
leur
permettant
de
réaliser
cette
activité
tout
au
long
l’année.
Il
poursuit
en
précisant
que
divers
partenaires
sont
associés
à
ce
projet
:
le
Département,
la
Communauté
de
Communes
du
Champsaur
et
Valgaudemar
(CCCV),
l'Office
du
Tourisme
du
Champsaur
(OTC),
l'ONF
et
l'Association
TEAM
CHAMPSAUR
NATURE
(ATCN)
qui
sera
le
partenaire
principal
pour
la
création
des
parcours
de
trail,
leur
balisage
et
leur
entretien.
Deux
parcours
ont
été
créés
au
départ
de
chacune
de
ces
communes
soit
10
au
total,
un
court
et
un
long.
Une
liaison
permettra
aux
coureurs
aguerris
de
parcourir
les
grands
parcours.
Un
panneau
d'information
relatif
aux
parcours
de
trail
sera
mis
en
place
dans
chaque
commune. LE
NOYER
: départ
le claret
Circuit
long
: 10
km
Circuit
court
: 4,5
km
Circuit
court
: 6
km
lieu
(place
centrale)
IGNY
: départ
le che
Circuit
long
: 12
km
LE
NOYER
/ POLIGNY
Circuit
de
20
km
(en
bleu)
LA
FARE
EN
CHAMPSAUR
: départ
bois
vert
Circuit
court
: 7
km
|
Circuit
long
: 14
km
LAYE
: départ
à
la station
Circuit
court
: 6,5
km
|
Circuit
long
: 10,5
km
LA
FARE
/ LAYE
Circuit
de
23
km
(en
bleu)
Lors
du
conseil
municipal
du
4
mai
2023,
celui-ci
a
validé
la
création
et
le
balisage
de
2
parcours
sur
la commune
de
POLIGNY.
Il poursuit
en
précisant
qu’une
subvention
va
être
demandée
au
Département
pour
aider
la commune
au
financement
de
ce
projet
notamment
au
balisage.
Elle
servira
à
financer
l'achat
du
matériel
pour
la
réalisation
d’un
panneau
d’information
ainsi
que
celui
nécessaire
à
la
mise
en
place
de
la
signalétique
sur
les
parcours.
Le
plan
de
financement
suivant
est
proposé :
Montant
HT
Montant
TTC
Bois
pour
la
réalisation
du
panneau
488
€
584
€
Matériel
pour
la signalétique
des
parcours
400
€
480
€
TOTAL
888
€
1 064
€
Subvention
demandée
50
%
444
€
Autofinancement
444
€
532
€
Monsieur
le
maire
propose
au
conseil
municipal
de
valider
le
plan
de
financement
présenté.
Après
délibération,
le conseil
municipal
décide :
+
De
valider
le
plan
de
financement
du
projet
de
la
mise
en
place
de
la
signalétique
des
parcours
de
trail,
+
Dans
ce
but
d'autoriser
le
maire
a
demander
une
subvention
au
Département
pour
l'aider
au
financement
de
ce
projet,
+ __ D'autoriser
le
maire
à
signer
tous
les
documents
relatifs
à
la
réalisation
de
ce
dossier,
De
demander
une
dérogation
au
Département
pour
débuter
dans
les
meilleurs
délais
la
mise
en
place
de
la signalétique
après
l'acquisition
des
équipements
et
du
matériel.
POUR :
9
ABSTENTION :
0
CONTRE
: 0
3.
Plan
de
financement
de
la mise
en
place
de
la signalétique
dans
la forêt
communale
Monsieur
le
Maire
rappelle
au
conseil
municipal
que
lors
de
la
séance
du
4
mai
2023,
une
délibération
a été
prise
pour
valider
les
mesures
réglementaires
relatives
à
la circulation
des
engins motorisés
dans
la forêt
communale
de
POLIGNY.
Dans
la continuité
un
arrêté
municipal
a été
signé
par
le
Maire
et
affiché
en
mairie.
Pour
aider
la
commune
à
la
mise
en
place
de
la
signalétique
dans
la
forêt
communale,
M.
le
Maire
propose
au
conseil
municipal
de
solliciter
l’aide
du
Département.
Le
plan
de
financement
proposé
est
le suivant :
Montant
HT
Montant
TTC
Bois
pour
la
réalisation
de
la
barrière
180
€
216€
Panneaux
de
signalisation
(design
néo)
1 530€
1 836€
TOTAL
1710€
2 052
€
Subvention
demandée
50
%
855
€
Autofinancement
855
€
1
026
€
Monsieur
le
maire
propose
au
conseil
municipal
de
valider
le
plan
de
financement
présenté
:
Après
délibération,
le conseil
municipal
décide
:
*<
De
valider
le
plan
de
financement
du
projet
de
la
mise
en
place
de
la
signalétique
dans
la
forêt
communale
de
POLIGNY
*
Dans
ce
but
d'autoriser
le
maire
a
demander
une
subvention
au
Département
pour
l'aider
au
financement
de
ce
projet,
+
__D'autoriser
le
maire
à
signer
tous
les
documents
relatifs
à
la
réalisation
de
ce
dossier,
+
De
demander
une
dérogation
pour
débuter
dans
les
meilleurs
délais
la
mise
en
place
de
la
signalétique
après
l'acquisition
des
équipements
et
du
matériel.
POUR
:9
CONTRE
:0
ABSTENTION
: 0
4.
Utilisation
des
fours
banaux
: proposition
d’un
règlement
fondé
sur
les
principes
« du
bons
sens
».
Monsieur
le
Maire
rappelle
à
l'assemblée
que
les
fours
banaux
appartenant
au
domaine
communal
peuvent
être
mis
à
la
disposition
des
différents
utilisateurs
qui
en
feraient
la
demande
dans
le
cadre
de
manifestations
communales,
associatives
ou
familiales
afin
de
faciliter
le
développement
des
relations
sociales.
Les
fours
sont
entretenus
par
la
commune
et
ils
vont
faire
l’objet
cette
année
d'une
rénovation
partielle
pour
deux
d’entre
eux,
le
chef-lieu
et
Villeneuve.
Il poursuit
en
précisant
que
la
modalité
d'utilisation
de
chaque
four
doit
être
définie
afin
que
les
mises
à
dispositions
aux
usagers
se
déroulent
dans
des
conditions
optimales.
Dans
ce
but,
il propose
la
mise
en
place
d’un
règlement
relatif
à
leur
utilisation
ainsi
que
la
signature
d'une
convention
avec
chaque
utilisateur
potentiel.
Le
projet
de
règlement
a
été
adressé
pour
avis
aux
conseillers
municipaux.
Monsieur
le
Maire
propose
le
principe
de
la
mise
à
disposition
gracieux
des
fours
de
la
commune
aux
associations
et
particuliers
de
POLIGNY
ainsi
que
la
validation
d'un
règlement
intérieur
et
la
mise
en
place
d’une
convention
pour
chaque
utilisateur.
En
effet,
en
cas
d'incident
ou
d'une
utilisation
inappropriée
des
fours
la
responsabilité
de
la
commune
pourrait
être
engagée.
La
responsabilisation
de
l'utilisateur
pourrait
alors
être
recherchée
et
sa
responsabilité
engagée. Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
entendu
l'exposé
du
Maire
et
débattu,
ne
valide
pas
le
principe
pour
la
mise
à
disposition
gracieux
des
fours
banaux
de
la
commune
aux
associations
communales
et
aux
habitants
de
la
commune,
la
mise
en
place
d’un
règlement
et
d’une
convention
responsabilisant
l'utilisateur
qui
en
aura
fait
la
demande.
En
effet,
il ressort
du
débat
que
la
majorité
des
conseillers
souhaite
que
les
fours
restent
d'accès
libre
sans
contrainte
d'utilisation
et
de
réservation
comme
cela
a
toujours
été
le
cas
jusqu'à
présent.
Il
ressort
également
que
la
responsabilité
civile
de
l'utilisateur
en
cas
d'incident
serait
de
sa
propre
initiative.
POUR
:3
CONTRE
:5
ABSTENTION :
1
5.
Circulation
des
engins
motorisés
dans
la
forêt
communale
/ retrait
de
la
délibération
n°2523
Les
mesures
de
police
présentées
et
retenues
dans
cette
délibération
sont
du
domaine
de
la
police
du
maire
et
ne
peuvent
en
aucune
façon
faire
l’objet
d’une
délibération.
Après
délibération,
le conseil
municipal
décide :
de
retirer
la
délibération
n°
2523
relative
à la
mise
en
place
d’un
arrêté
municipal
concernant
règlement
la
circulation
des
engins
motorisés
dans
la
forêt
communale
de
POLIGNY
POUR
:6
CONTRE
:3
ABSTENTION
: 0
6.
Prélèvements
d’eau
aux
fours
et
fontaines
communales
/
retrait
de
la
délibération
n°2623
Les
mesures
de
police
présentées
et
retenues
dans
cette
délibération
sont
du
domaine
de
la
police
du
maire
et
ne
peuvent
en
aucune
façon
faire
l'objet
d’une
délibération.
Après
délibération,
le conseil
municipal
décide :
de
retirer
la
délibération
n°
2623
relative
à
la
mise
en
place
d'un
arrêté
municipal
concernant
règlement
la
circulation
des
engins
motorisés
dans
la
forêt
communale
de
POLIGNY
POUR
:6
CONTRE
: 3
ABSTENTION :
0
2.
Questions
diverses
:
Stationnement
des
véhicules
sur
le
chef-lieu
:
Monsieur
le
Maire
informe
les
conseillers
municipaux
que
malgré
les
dispositifs
de
stationnement
mis
en
place,
certaines
personnes
refusent
à
les
appliquer.
Ainsi,
il est
constaté
que
des
véhicules
peuvent
stationner
sur
le
cheminement
identifié
comme
piéton
situé
le
long
de
la
route
du
Noyer
entre
la
rue
des
fontaines
et
la
dernière
habitation
en
direction
du
NOYER.
Malgré
des
rappels
adressés
aux
personnes
concernées,
le
stationnement
de
véhicules
est
encore
constaté
régulièrement.
Non
seulement
cela
met
en
danger
la
sécurité
du
piéton
lorsqu'il
doit
se
déporter
sur
la
route
départementale
pour
se
déplacer
mais
aussi
la
sécurité
des
conducteurs
lorsqu'ils
débouchent
comme
véhicule
prioritaire
sur
cette
même
route,
la
visibilité
étant
très
réduite.
En
conséquence,
Monsieur
le
Maire
informe
les
conseillers
municipaux
de
la
rédaction
d’un
arrêté
municipal
interdisant
le
stationnement
sur
toute
la
longueur
du
cheminement
piéton
situé
tout
au
long
de
ce
secteur
ainsi
que
la
mise
en
place
d'une
signalétique
adaptée.
Le
stationnement
bref
pourra
être
toléré
pour
le
dépôt
de
courses
par
exemple.
Le
stationnement
pourra
être
exceptionnellement
autorisé
lors
de
manifestations
communales
ou
associatives
et
sous
réserve
qu'il
ne
soit
pas
gênant. Suite
au
débat
qui
s'en
suit,
la
problématique
du
stationnement
sur
d’autre(s)
secteur(s)
du
chef-lieu
sera
analysée
avec
l’aide
du
service
technique
de
ST
BONNET.
Plan
mercredi
: les
Temps
d'Activité
Périscolaire
ne
seront
plus
mis
en
place
à
l’école
de
POLIGNY
dès
la
prochaine
rentrée
scolaire.
Afin
d'envisager
un
dispositif
de
remplacement,
à
minima
le
mercredi
dans
un
premier
temps,
la commune
s’est
rapprochée
de
la
FFRAS
(Fédération
des
Foyers
Ruraux
des
Alpes
du
Sud)
pour
évaluer
la
faisabilité
de
ce
projet
lors
d'une
réunion
organisée
le
71/06/23. Plan
ORSEC
«
Pilules
iodées
»
: si
le
Département
doit
faire
face
à
un
rejet
d’iode
radioactif
par
une
centrale
nucléaire
sur
le territoire
national,
un
dispositif piloté
par
la préfecture
des
Hautes-Alpes
va
être
mis
en
place
pour
permettre
à
la
commune
de
disposer
de
comprimés
d'iode.
Un
circuit
de
distribution
permettra
de
les
acheminer
jusqu'à
POLIGNY.
Dans
ce
but,
et
afin
de
faciliter
la
communication
en
cas
de
besoin,
il
est
demandé
aux
habitants
de
bien
vouloir
communiquer
leur
adresse
mail
ou
leur
n°
de
portable
au
secrétariat
de
mairie.
Plan
communal
de
Sauvegarde
(PCS)
de
Poligny
: une
simulation
de
la
mise
en
place
de
ce
plan
a été
réalisée
avec
«
PREPA
RISK
»
le 06/06/23.
Remplacement
du
lampadaire
du
four
du
chef-lieu
: celui-ci
a
été
reporté
au
début
des
travaux
du
four
banal.
Informatique
de
l’école
: un
prestataire
a
été
retenu
pour
la
mise
en
conformité
de
l'installation
informatique
avant
la
prochaine
rentrée
scolaire.
CLAIE
:
Le
diagnostic
du
Schéma
Directeur
d'Alimentation
en
Eau
Potable
préconise
dans
son
diagnostic
sur
le
réseau
communal
d’eau
potable
vieillissant
des
actions
correctives
notamment
la
recherche
de
fuites.
Dans
ce
but
un
devis
a
été
demandé
à
la
coopérative
CLAIE
afin
d'aider
la
commune
à
les
détecter.
Rénovation
du
chemin
de
la
croix
: rénovation
du
revêtement
reportée
en
2024.
Une
rénovation
de
la
signalétique
au
sol
(bandes
blanches
stationnement,
cheminement
piéton,
passages
piétons...)
sera
réalisée
sur
la commune
les 6 et 7 juillet 2023
par
la société
PROXIMARK.
Etude
de
programmation
urbaine
et
architecturale
:
le
rendu
final
au
conseil
municipal
est
programmé
le
15/06/23
par
le
bureau
d'étude
CHADO.
À
22h45,
l'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la
séance
est
levée.
ÿ Î
Le
Maiïre
Le
secrétaire
de
séance
Éric BERD]
Annie
LAMBOTTE
]
}
AE.
=
ED
L
PA
Er