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Déliberation - ebe086 73e592d6f01140fe8c7061e9a1cc674d
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Procès Verbal - ebe086 d4e69b5e40de473fa3c16f8829956087
Compte-Rendu - ebe086 0ceea718ad5a4ef4bdc48f557ad7a87e
Compte-Rendu - ebe086 39aef0e4851a4f25b82cc84684eee0fd
Déliberation - ebe086 b36bd8643d934856bfd9db5f281d87af
Procès Verbal - ebe086 0a602d61ac0f4b3ba05a7e998d5d92cb
Déliberation - ebe086
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Poligny.
Lien du pdf (Déliberation - ebe086)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Transports,
Conseil
municipal
Du
13
novembre
2025
à
20h30
Sont
_présent(e)s:
Nicole
CIAMOUS,
Christian
MOREL,
Annie
LAMBOTTE,
Aurélie
DURAND,
Richard
BOUCHACRA,
Isabelle
CHOUQUET
et
Pierre-Jean
EYMAR
DAUPHIN.
Sont
_excusé(e}s:
Éric
BERDIEL
(donne
procuration
à
Nicole
Ciamous),
Richard
LONG
(donne
procuration
à
Christian
Morel),
Jacqueline
BUCHER
(donne
procuration
à Annie
Lambotte)
Secrétaire
de
séance
: Marion
NICOLETTI
Ordre
du
jour
:
1)
Validation
du
compte
rendu
du
Conseil
municipal
du
11
Septembre
2025
2)
Validation
de
l'appel
d'offres
de
la
mise
en
conformité
de
l'assainissement
3)
Passage
de
la
FCTVA
à
TVA
4)
Emploi
d'un
personnel
pour
le
remplacement
de
Marion
NICOLETTI
5)
Plan
de
financement
modificatif
de
la
Route
de
Grand
Bois
6)
Questions
diverses
1.
Validation
du
compte
rendu
du
Conseil
municipal
du
11
Septembre
2025
Après
rappel
des
délibérations
prises
lors
du
conseil
municipal
du
11
septembre,
le
procès-verbal
est
validé
à
l'unanimité
des
membres
présents.
POUR:
6+1
ABSTENTION :
CONTRE :
2.
Validation
du
résultat
de
l’appel
d’offre
«
Mise
aux
normes
de
l’assainissement
des
hameaux
de
POLIGNY
: le
chef-lieu,
les
Forestons,.
les
Basses
barraques
».
Monsieur
le
Maire
ou
Mme
la
1ére
adjointe
rappelle
que
la
commune
de
POLIGNY
possède
à
ce
jour
5
réseaux
d'assainissement
collectif
indépendants
pour
les
différents
hameaux
qui
la compose
:
les
réseaux
Chef-Lieu
Est,
Chef-Lieu
Ouest,
Villeneuve,
Les
Forestons
et
Les
Basses
Barraques.
Sur
ces
cinq
réseaux
de
collecte,
seuls
les
effluents
collectés
sur
le
réseau
de
Villeneuve
sont
épurés
par
une
station
de
traitement
des
eaux
usées
(STEU),
les
4
autres
réseaux
rejetant
les
eaux
usées
directement
au
milieu
naturel
sans
prétraitement
ni
traitement
préalable.
Pour
remédier
à
cette
situation,
la
commune
de
Poligny
a
décidé
en
2020
de
réaliser
un
nouveau
Schéma
Directeur
d'Assainissement
et
un
appel
d'offre
a
permis
de
retenir
CHLEAUE
SICI
SAS.
Le
rapport
d'étude
a été
rendu
par
CHLEAUE
le 21/01/2022.
Dans
la
continuité
un
dépôt
d'appel
d'offre
a
été
lancé
le
6 janvier
2023
pour
rechercher
un
bureau
d'étude
afin
d'aider
la
commune
à
réaliser
la
mise
aux
normes
de
l'assainissement
communal.
A
l'issue
de
la commission
d'appel
d'offres
du
8
mai
2023
et
l'analyse
des
offres
par
IT 05,
la «
SARL
AMÉNAGEMENT
DES
ESPACES
DE
VIES
(BE
AEV)
» a été
retenue. Pour
la réalisation
des
travaux,
un
nouvel
appel
d'offre
a ensuite
été
déposé
par
la
mairie
le
29
juillet
2025
; la
date
de
fin
de
dépôt
des
dossiers
a
été
fixée
au
26
septembre
2025.
Cet
appel
d'offres
comprenait 2
lots :
La
Commune
a
décidé
de
créer
dans
le
Lot
1
des
stations
d'épuration
sur
trois
sites :
une station d'épuration
aux Basses
Barraques
type
filtre
coco
pour
26
équivalents/habitants
(tranche
ferme)
:
Montant
estimé
des
travaux
: 99
000
€ HT.
une
station
d'épuration
et
réseaux
Les
Forestons
type
filtres
plantés
de
roseaux
pour
75
équivalents/habitants
(tranche
ferme)
:
Montant
estimé
des
travaux
: 196
000
€ HT.
une
station
d'épuration
Le
Chef-Lieu
type
filtres
plantés
de
roseaux
pour
196
équivalents/habitants
(tranche
optionnelle
1)
: Montant
estimé
des
travaux
: 350
000
€ HT
Le
Lot
2
porte
sur:
la
création
de
réseaux
eaux
usées
de
transfert
et
collecte
Station
d'épuration
et
réseaux
aux
Forestons
(tranche
ferme)
la
création
d'un
réseau
d'alimentation
en
eau
potable
de
la
station
des
Forestons
(tranche
ferme) la création
d’une piste
jusqu'à
la station
d'épuration
et réseaux
Les
Forestons
(tranche
ferme).
Montant
estimé
des
travaux
:
126
900
€
HT
la
création
de
réseaux
eaux
usées
de
transfert
et
collecte
Station
d'épuration
et
réseaux
Le
Chef-lieu
(tranche
optionnelle
1)
la
création
d’un
réseau
d'alimentation
en
eau
potable
de
la
station
d'épuration
Le
Chef-Lieu
(tranche
optionnelle
1)
Montant
estimé
des
travaux
: 62
000
€
HT
la
mise
en
séparatif
des
réseaux
unitaires
du
Chef-lieu
(tranche
optionnelle
2).
Montant
estimé
des
travaux
:
797
300
€
HT
Le
délai
de
validité
des
offres
était fixé
à
90
jours.
Nombre
de
plis
reçus
dans
les
délais
:
2
pour
le
Lot
1.
Le
pli
de
la
société
SAS
ABRACHY
comporte
2
offres
(base
+
variante).
Le
nombre
d'offres
est
de
3
au
total.
1
pour
le
Lot
2 Lot
concerné
Nom
et
adresse
candidat
1
SAS
ABRACHY
M.
Stéphane
ABRACHY
9,
Avenue
de
Provence
- 05130
TALLARD
Mail
: stephane.abrachy@orange..fr
Tél.
: 06
60
08
51
53
N°
SIRET
: 318
446
259
00034
1
SAS
ISTEEP
(mandataire
du
groupement
ISTEEP/POLDER)
M.
Fabien
JEANJEAN
45,
rue
Frédéric
Joliot
Curie
Hôtel
Technologique
CS
10002
Technopôle
de
Château-Gombert
Mail
: info@isteep.fr
Tel.
: 04
91
11
87
66
N°
SIRET
: 522
801
505
00010
2
FESTA
SAS
(mandataire
du
groupement
FESTA
SAS/SAS
SATP)
Jean-Christophe
ESMIEU
1,
rue
des
Fonges
05500
Saint-Bonnet
en
Champsaur
Mail
: contact@festasas.fr
Tél
: 04
92
50
55
66
SIRET
: 385
850
300
00018
Les
trois
plis
reçus
ont
été
jugés
admissibles
à
concourir
pour
cette
affaire.
Résultat
de
l’appel
d'offre
:
La
sélection
des
candidatures
et
le
jugement
des
offres
ont
été
effectués
dans
le
respect
des
principes
fondamentaux
de
la
commande
publique.
La
pluralité
des
critères
non-discriminatoires
de
jugement
des
offres
a
été
la
suivante :
1
- Prix
des
prestations
- 40
%
2 - Valeur
technique
- 50
%
3
- Délais
- 5
%
4
—
Insertion
sociale
- 5
%
La
synthèse
de
l'analyse
et
le
classement
obtenu
à
l'issue
de
l'analyse
des
dossiers
des
divers
candidats
est
le
suivant
:
LOT
1
CRITÈRES
ABRACHY
BASE
ABRACHY
VA-
ISTEEP/POLDER
RIANTE
NOTE
TECHNIQUES
/
42,5
48
41
50 NOTE
DÉLAIS
/ 5
4,44
4,44
3,85
NOTE
INSERTION / 5
5
5
5
NOTE
CRITÈRE
PRIX
32,64
40
33,71
/ 40 TOTAL
84,58
97,44
83,56
Classement
2
1
3 LOT
2
CRITÈRES
FESTA
SAS
NOTE
TECHNIQUES
/ 50
49
NOTE
DÉLAIS
/ 5
5
NOTE
INSERTION
/ 5
4,50
NOTE
CRITÈRE
PRIX
/ 40
40
TOTAL
98,5
Classement
1
A
la
lecture
de
l'analyse
des
offres
réalisée
par
le bureau
d'étude
AEV
la commission
d'appel
d'offres
du
13
Novembre
2025
a
retenu
e
Pour
le
Lot
1 :
Tranche
ferme
:
la
proposition
de
la
variante
de
la
société
SAS
ABRACHY
VARIANTE
pour
un
montant
de
243
995
€
HT
:
Tranche
optionnelle
1
: la
proposition
de
la
variante
de
la
société
SAS
ABRACHY
VARIANTE
pour
un
montant
de
246
005
€
HT
;:
Montant
total
: 490
000
€
HT
Note
totale
de
97,41
/ 100.
e
Pourle
Lot
2:
Tranche
ferme
: la
proposition
de
FESTA
SAS
pour
un
montant
de
127
492
€
HT
;
Tranche
optionnelle
1
: la
proposition
de
FESTA
SAS
pour
un
montant
de
59
109
€
HT ;
Tranche
optionnelle 2
: la
proposition
de
FESTA
SAS
pour
un
montant
de
912
632
€
HT
;
Montant
total
:
1 099
233
€
HT
Note
totale
de
98,5
/ 100.
Monsieur
le
Maire
ou
Mme
la
1ére
adjointe
propose
donc
de
retenir
pour
l'appel
d'offre
les
prestataires
retenus
par
la
commission
d'appel
d'offres.
Débat
:
Après
en
avoir
Délibéré
le Conseil
Municipal
décide
:
e
d'adopter
la
proposition
du
Maire
et
le
choix
de
la
Commission
d'Appel
d'Offres
et
ainsi
de
retenir
:
>
Pour
le
lot
1
:
Tranche
ferme
: la
proposition
de
la
variante
de
la
société
SAS
ABRACHY
VARIANTE
pour
un
montant
de
243
995
€
HT
:
Tranche
optionnelle
1
: la
proposition
de
la
variante
de
la
société
SAS
ABRACHY
VARIANTE
pour
un
montant
de
246
005
€
HT
;
Montant
total
: 490
000
€
HT >
Pour
le
lot
2 :
Tranche
ferme
: la
proposition
de
FESTA
SAS
pour
un
montant
de
127
492
€
HT
:
Tranche
optionnelle
1
: la
proposition
de
FESTA
SAS
pour
un
montant
de
59
109
€
HT ;
Tranche
optionnelle
2
: la
proposition
de
FESTA
SAS
pour
un
montant
de
912
632
€
HT
:
Montant
total
:
1
099
233
€
HT
e
d'autoriser
le
Maire
à
signer
les
pièces
du
Marché
avec
les
Entreprises
désignées,
et
toutes
pièces
qui
s’y
rapportent.
POUR:
7+3
ABSTENTION :
CONTRE :
3.
Passage
de
la
FCTVA
à
TVA
: Vote
reporté
lors
du
prochain
conseil
municipal
POUR :
ABSTENTION :
CONTRE :
4.
Emploi
d’un
personnel
pour
le
remplacement
Marion
NICOLETTI
Monsieur
le
Maire
ou
Mme
la
1ère
adjointe
informe
les
membres
du
conseil
municipal
que
la
secrétaire
de
mairie
attend
un
heureux
évènement
pour
le
début
de
l’année
2026
et
qu'en
conséquence
il
convient
de
prévoir
son
remplacement
pour
4
mois
à
compter
des
prochaines
vacances
de
NOEL
(du
22/12/2025).
Son
retour
est
prévu
le
14/04/2026.
Afin
de
palier
à
cette
absence,
Monsieur
le
Maire
ou
Mme
la
1ère
adjointe
propose
d'embaucher
pour
la
période
concernée
Mme
Christine
BRUNEAU
qui
a
déjà
effectué
un
remplacement
à
ce
même
poste
en
fin
d'année
2024.
Compte
tenu
de
son
activité
principale,
secrétaire
de
mairie
à
CHAILLOL,
il est
proposé
d'embaucher
Mme
BRUNEAU
10
heures
par
semaine
pour
permettre
le
traitement
des
principaux
dossiers
communaux.
Mme
BRUNEAU
a
aussi
l'énorme
avantage
de
maîtriser
les
applications
et
logiciels
utilisés
par
la
commune.
En
vue
de
ce
remplacement,
une
délibération
doit
être
prise
pour
recruter
Mme
BRUNEAU
dix
heures
par
semaine
pour
une
période
d'environ
4
mois.
Vu
le
code
général
de
la fonction
publique,
notamment
son
article
L.332-13 ;
Considérant
que
les
besoins
du
service
peuvent
justifier
le
remplacement
rapide
de
fonctionnaires
territoriaux
ou
d'agents
contractuels
indisponibles
;
Sur
le
rapport
de
Monsieur
le
Maire
ou
de
Mme
la
1ère
Adjointe
et
après
en
avoir
délibéré
;
DECIDE
+ __ d'autoriser
Monsieur
le
Maire
à
recruter
un
agent
contractuel
dans
les
conditions
fixées
par
l'article
L.332-13
du
code
précité
pour
remplacer
des
fonctionnaires
ou
des
agents
contractuels
momentanément
indisponibles. Il
sera
chargé
de
la
détermination
des
niveaux
de
recrutement
et
de
rémunération
des
candidats
retenus
selon
la
nature
des
fonctions
concernées,
leur
expérience
et
leur
profil.
+
de
prévoir
à cette
fin
une
enveloppe
de
crédits
au
budget.
POUR
:
7+3
ABSTENTION
:
CONTRE :
5.
Plan
de
financement
modificatif
de
la
route
de
grand
bois
Monsieur
le
Maire
ou
Mme
la
1ère
adjointe
rappelle
aux
membres
de
l'assemblée
que
lors
du
conseil
municipal
du
27
mars
2025
le
projet
relatif
à
la
réfection
de
la
route
de
grand
bois
ainsi
que
son
plan
de
financement
ont
été
validés
par
délibération
n°
2525.
Le
plan
de
financement
suivant
avait
été
validé.
Plan
de
financement
Pourcentage
Montant
en
euros
du
montant
total
HT
FEADER
REGION
40
%
21
837,00
HT
ETAT
20%
10
919,00
DEPARTEMENT
20
%
10
919,00
AUTOFINANCEMENT
20
%
10
919,00
HT
TOTAL
HT
54
594,00
HT
TVA
10
919,00
TOTAL
TTC
65
513,00
TTC
Lors
de
l'étude
de
ce
dossier
en
cours
par
le
service
instructeur
«
FEADER
Service
Forêt
Natura
2000
»
à
DIGNE-LES-BAINS,
il a
été
précisé
à
la
commune
qu'un
financement
multiple
ne
pouvait
être
retenu
pour
ce
projet
et
qu'en
conséquence
les
subventions
octroyées
par
l'ETAT
et
le
DEPARTEMENT
ne
pouvaient
pas
être
acceptées
si
la
commune
voulait
bénéficier
de
la
subvention
FEADER.
Avant
d'engager
les
démarches
pour
ne
plus
accepter
les
subventions
de
l'ETAT
et
du
DEPARTEMENT
déjà
obtenus
mais
surtout
afin
de
s'assurer
de
la réelle
possibilité
pour
la commune
d'obtenir
une
subvention
à
hauteur
de
80
%
comme
cela
est
possible,
Monsieur
le
Maire
a
interrogé
le
service
instructeur
lequel
lui
a
précisé
: «
Le
projet
est
éligible
au
80% car le
projet
s'inscrit
dans
un
document
de
planification
comprenant
un
volet relatif à l'identification
de
zone
à enjeu
pour la mobilisation
du
bois
et est
ouvert
au
public
gratuitement
et contribue
au
caractère
multifonctionnel
des
forêts.
»
En
conséquence,
au
vu
de
ces
éléments
le
plan
de
financement
doit
être
modifié
comme
suit
:
Plan
de
financement
Pourcentage
Montant
en
euros
du
montant
total
HT
FEADER
(REGION)
80
%
46
075,30
HT
AUTOFINANCEMENT
20
%
11
518,83
HT
TOTAL
HT
57
594,13
HT
TVA
11
518,83
TOTAL
TTC
69
112,96
TTC Monsieur
le
Maire
ou
Mme
la
1ére
adjointe
propose
donc
aux
membres
de
l'assemblée
de
retenir
ce
plan
de
financement
modificatif.
Débat
:
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
:
e
approuve
l'exposé
de
Monsieur
le
Maire
ou
de
Mme
la
1ére
adjointe,
e
approuve
le
plan
de
financement
modificatif
présenté,
+
décide
de
solliciter
les
subventions
auprès
de
l'Europe
(FEADER
/ REGION),
e
décide
de
réaliser
ces
travaux
si
les
subventions
sont
obtenues,
e
charge
Monsieur
le
Maire
du
suivi
du
dossier
et
de
signer
toutes
pièces
afférentes
à
ce
dossier.
POUR:
7+3
ABSTENTION :
CONTRE :
5.
Convention
archivage
CDGOS
: Voie
reporté
lors
du
prochain
conseil
municipal
5.
Questions
diverses
:
a) b)
Ouverture
ponctuelle
de
la
déchetterie
de
Poligny
:
Madame
la
première
adjointe
informe
les
membres
du
Conseil
que
des
habitants
de
la
Commune
demandent
la
réouverture
de
la
déchetterie
de
Poligny.
Afin
d'éviter
tout
débordement
et
de
respecter
les
lieux,
il
est
décidé
que
la
déchetterie
ouvrira
de
manière
ponctuelle
quelques
jours
dans
l’année.
Une
permanence
sera
mise
en
place,
tenue
par
un
membre
du
Conseil
Municipal.
Cette
information
sera
communiquée
via
Panneau
Pocket
et
sur
le
panneau
d'affichage
devant
la
mairie.
Participation
au
spectacle
de
fin
d'année
organisé
pour
l’école
par
le
Comité
des
Fêtes
:
Madame
la
première
ajointe
informe
les
membres
du
Conseil
que
M.
Isnard
président
du
comité
des
fêtes
de
Poligny,
sollicite
l'aide
de
la
commune
afin
d'organiser
un
spectacle
de
fin
d'année
pour
les
écoliers
de
Poligny
le
dimanche
7
décembre
2025.
Après
échanges,
le
conseil
municipal,
décide
d'offrir
le
gouter
aux
écoliers.
Camion
de
pizza
:
Madame
la
première
ajointe
informe
les
membres
du
Conseil
qu’un
propriétaire
de
camion
de
pizza
sollicite
la
commune,
afin
de
poser
son
foodtruck,
un
soir
par
semaine
à
Poligny.
Ayant
peu
d’information,
le Conseil
décide
de
reporter
la décision
au
prochain
conseil
municipal,
et
de
demander
plus
de
renseignements
à
l'entrepreneur. d)
Installation
d’un
portique
de
jeux
à
l’école :
Madame
la
première
ajointe
informe
les
membres
du
Conseil
qu’un
portique
de
jeux
pourrait
être
installé
dans
l'espace
en
herbe
dédié
aux
enfants
contre
l'école.
La
proposition
a
été
validé
par
la
directrice
de
l'école,
et
doit
faire
l'objet
d'une
décision
par
M.
le
Maire.
À
22h15,
l'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
N.CIAMOUS