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Déliberation - Liste des deliberations CM 2026 01 08
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Hilaire-de-Clisson.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM 2026 01 08)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Institutions publiques,
Saint Hilaire
de Clisson
Nombre de conseillers :
En exercice : 18
Présents : 15
Absents : 3
Pouvoirs : 3
Votants : 18
Date d'envoi et
d'affichage de la
convocation : 02/01/2026
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL]
Séance publique du 08 janvier 2026
L'an deux mille vingt-six, le 08 janvier à dix-neuf heures, le Conseil municipal de la
Commune de Saint-Hilaire-de-Clisson dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire,
à la Mairie, sous la présidence de Denis THIBAUD, Maire.
Présents : MM. Denis THIBAUD, Fabien MANDIN, Sylvaine ALBERT, Mickael
HERVOUET, Romain RICHARD, Nathalie VOLPATO, Laëtitia BORTOT, Asuman GUNEY, Olivier ALBERTEAU, Catherine TAILLEE-PERRAUD, Régis HAMY, Silvère REMIGEREAU, Guillaume POIRON, Dominique VALTON, LE STER
SCHWARZBARD Judith.
Absents : Josiane BOSCHE, Sophie RIDEAU, Samuel PITEL
Pouvoirs : Josiane BOSCHE à Denis THIBAUD, Sophie RIDEAU à Fabien MANDIN,
Samuel PITEL à Romain RICHARD
Secrétaire de séance : Romain RICHARD.
Liste des délibérations :
Numéro Intitulé Vote
DCM/2025/PV/08 | Procès-verbal séance du 04 décembre 2025 Unanimité
DCM/2026/01 Subventions aux associations 2026 Unanimité
Participation de la commune aux dépenses de fonctionnement de j Ez
DEM2026/02 l'école privée sous contrat avec l'Etat (Dotation OGEC 2026) Unanimité
Adhésion au groupement de commandes « Environnement Numérique = RE
DÉRPNENNS de Travail des écoles de l'Académie de Nantes, ENT 1° degré e-primo Unaniqnié
DCM/2026/04 Décision modification n°3 - Budget principal Unanimité
Amortissement des reversements d'attribution de compensation SG x
DCM/2026/05 d'investissement (sujet ajouté en séance) Unanimié
DCM/2026/06 Etat des indemnités perçues par les élus en 2025 Unanimité
DCM/2026/07 Liste des cessions et acquisitions 2025 Unanimité
DCM/2026/08 D ent et mise aux normes de la partie cuisine du restaurant Unanimité
Affichée et publiée le 08 janvier 2026 conformément aux prescriptions de l’article 2121-25 du Code Général
des Collectivités Territoriales.
Le secrétaire de séance Le Maire
Romain RICHARD