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Conseil Municipal - Convoc du 07.11.22
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Thèmes du document : Famille, Bois et produits du bois, Consommateurs,
Madame,
Monsieur,
J'ai l'honneur
de vous
inviter à participer à la réunion
du
Conseil
Municipal
qui aura
lieu dans
la
salle
de
la
mairie;
le LUNDI
07
NOVEMBRE
2022,
à
20H30.
Veuillez
agréer,
Madame,
Monsieur,
l'expression
de
ma
considération
distinguée,
A Saint-Nauphary,
le 31
octobre
2022.
ORDRE DU JOUR :
1-
Budget
commune :
décision
modificative
n°2
: augmentation
de
crédits
2-
Budget
commune
: décision
modificative
n°3
: virements
de
crédits
3-
Vente
d’une
partie
du
chemin
rural
de
Bonhoure
(parcelle
B 1136)
à Monsieur
et Madame
LADES
et cession
de
la parcelle
B 1135
à la commune
4-
Convention
de
passage
avec
ENEDIS
sur
la
parcelle
E 1572
: autorisation
donnée
au
Maire
de
la signature
de
l’acte
notarié
correspondant
5-
Mise
à jour
du
RIFSEEP
à compter
du
1°
novembre
2022
6-
Action
sociale
envers
les
agents
de
la
collectivité
pour
l'année
2022
7-
Construction
d’une
chaufferie
bois
pour
les
bâtiments
communaux
de
Saint-Nauphary:
désignation
MOE
sans
mise
en
concurrence
8-
Acquisition
d’un
véhicule
pour
les
services
techniques
9-
Remplacement
des
menuiseries
des
deux
logements
sis dans
l’ancien
presbytère
à Charros
10-
Extinction
nocturne
de
l'éclairage
public
11-
Prorogation
des
contrats
d'assurance
auprès
de
Groupama
jusqu’au
31/12/2023
12-
Rétrocession
de
la case
n°15
du
columbarium
à la commune
13-
Approbation
du
RPQS
2021
du
SIAEP
Monclar
—
Saint-Nauphary
14-
Passage
à la comptabilité
M57
pour
les
budgets
commune
et CCAS
au
1° janvier
2023
15-
Transfert
de
la compétence
petite
enfance
: approbation
du
rapport
de
la CLECT
pour
les
attributions
de compensation
et dotations
de
renouvellement
des
communes
de
Bressols,
Escatalens
et Montauban
16-
Petite
enfance
—
Enfance
-— Jeunesse
: signature
de
la
convention
globale
territoriale
avec
la CAF
du
Tarn
et Garonne
17-
Projet
d'éclairage
public:
remplacement
de
lanternes
Chemin
du
Roussillon
et
Impasse
des
Noyers
- convention
de
mandat
18-
Participation
de
la commune
aux
classes
de découverte
des
élèves
de
GS
-CP
et CP-CE1
de
l’école
primaire
Paul
BONNANS
pour
l’année
2023
19-
Questions
diverses
Le Maire
'AILLARES,