Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV CM du 15 JUIN 23
Déliberation - Liste Delib 15 JUIN 23
Déliberation - Liste Delib 29 JUIN 23
Procès Verbal - PV CM du 23 juin
Procès Verbal - PV CM du 04 SEPT 23
Déliberation - Liste Delib du 23 juin
Procès Verbal - PV CM du 11 AVRIL 23
Procès Verbal - PV CM du 16 OCT 23
Procès Verbal - PV CM du 04 MAI 23
Procès Verbal - PV CM du 11 DEC 23
Procès Verbal - PV CM du 29 JUIN 23
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Nauphary.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM du 29 JUIN 23)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Bois et produits du bois,
L'an
deux
mil
vingt-trois,
le
jeudi
29
juin,
à
20h30,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
Loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Bernard
PAILLARES,
Maire.
Présents
: 15
PAILLARES
Bernard,
ALBERT
Mathieu,
PECQUENARD
Caroline,
LORMIERES
Philippe,
MALY
Véronique,
MAYMAT
Philippe,
MONTELS
Nathalie,
LECOINTE
Marie-Jeanne,
LACAM
Sébastien,
DIAZ
Sandrine,
RISPE
Laurence,
GIRARD
Natacha,
DEL
RIO
Sandy,
LOMBRAIL
Sébastien,
BELDA
Laure.
Absents
excusés
: 3
SERNY
Philippe
donne
pouvoir
à
DEL
RIO
Sandy,
BODOT
Damien
donne
pouvoir
à
LORMIERES
Philippe,
FORESTIé
Edouard
donne
pouvoir
à
PECQUENARD
Caroline
Monsieur
LORMIERES
Philippe
a
été
élu
secrétaire
de
séance
Monsieur
le
Maire
constate
que
le
quorum
est
atteint.
Monsieur
le
maire
donne
lecture
du
procès-verbal
de
la
séance
du
15
juin
2023.
Aucune
observation
n'étant
formulée,
le
procès-verbal
du
15
juin
2023
est
approuvé
à
l'unanimité.
Monsieur
le
maire
poursuit
en
donnant
lecture
de
l'ordre
du
jour
de
la
séance.
ORDRE
DU
JOUR
:
1-
Réhabilitation
et
extension
de
la
mairie
:attribution
des
travaux
pour
les
lots
1,2,3et5
2-
Acceptation
d’un
don
pour
le
CCAS
3-
Tarifs
de
la
cantine
scolaire
pour
la
rentrée
2023-2024
4-
Questions
diverses
DELIBERATION
2023-06-02-01
: REHABILITATION
ET
EXTENSION
DE
LA
MAIRIE
: ATTRIBUTION
DES
TRAVAUX
POUR
LES
LOTS
1,
2,
3
ET5
Monsieur
le
Maire
rappelle
à
l'assemblée
le
projet
de
ré-habilitation
et
extension
de
la
mairie.
Monsieur
le
Maire
indique
que
les
lots
4,
6,
7
à 12
ont
été
attribués
par
délibération
n°2023-05-02
du
4
mai
2023
et
reçue
à
la
préfecture
le
5 mai
2023.
A
l'issue
de
la
consultation
initiale,
il a
été
décidé
de
relancer
le
lot
1en
procédure
adaptée
en
application
1 de
l’article
R2123-1
du
code
de
la
commande
publique
et
les
lots
2,3
et
5
en
marché
sans
publicité
ni
mise
en
concurrence
en
application
de
l’article
R2122-2
du
code
de
la
commande
publique.
Monsieur
le
Maire
rend
compte
de
ces
relances
au
conseil
municipal
et
propose,
après
analyse
des
offres
réalisée
par
le
maître
d'œuvre,
de
retenir
:
intitulé
du
lot
Estimation
|
Entreprise
|
Montant
base
|
Variante
|
Montant
total
€HT
retenue
€HT
€HT
€HT
Lot
n°01
:gros
œuvre/vrd/espaces
verts
|
164
941,00
|
DANIS
198
075,14
198
075,14
Lot
n°02
:
charpente/couverture/zinguerie
51
766,00
|
TMP
62
871,96
62
871,96
Lot
n°03
:façades
briques
de
parement
15
750,00
|
ALTEA
13
670,53
13
670,13
Lot
n°05
:menuiseries
intérieures
22
092,00
|
BANZO
22
301,60
|
14
572,50
36
874,10
TOTAL
HT
254
549,00
296
919,23
|
14
572,50
311
491,33
Variante
:
Lot
n°03
:Menuiseries
intérieures
table
du
conseil
Il
ressort
pour
l’ensemble
de
l'opération
un
coût
des
travaux
d’un
montant
de
653
900,70
€
HT
pour
une
estimation
prévisionnelle
de
travaux
de
646
870,00
€
HT.
Après
avoir
entendu
l'exposé
de
Monsieur
le
Maire
et
après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
décide
d'autoriser
Monsieur
le
Maire
à signer
tout
acte
et
document
conséquence
des
présentes.
18
VOIX
POUR
- 0
VOIX
CONTRE
—
O
ABSTENTION
DELIBERATION
2023-06-02-02
: ACCEPTATION
D'UN
DON
POUR
LE
CCAS
Monsieur
le
Président
explique
que
la
commune
met
à
la
disposition,
la
salle
dite
des
aînés,
sise
au
village.
Ilindique
que
Monsieur
François
LARRIEU,
domicilié
lotissement
les
Taillade,
12
rue
du
stade
à Brax
(Haute
Garonne)
a emprunté
cette
salle
le
20
juin
2023,
et,
en
remerciement,
a fait
don
à la
commune
de
la
somme
de
75
€
pour
le
CCAS.
Après
avoir
entendu
l'exposé
de
Monsieur
le
Président,
et
après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
d'administration
:
-
décide
d’accepter
le
don
de
Monsieur
François
LARRIEU,
domicilié
lotissement
les
Taillades,
12
rue
du
stade
à
Brax
(Haute
Garonne),
d’un
montant
de
75
€
-
autorise
Monsieur
le
Président,
à signer
toute
pièce
afférente
à ce
dossier.
4
VOIX
POUR
- 0
VOIX
CONTRE
—
O
ABSTENTION
DELIBERATION
2023-06-02-03
: TARIFS
DE
LA
CANTINE
SCOLAIRE
POUR
LA
RENTREE
2023-2024
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
le
décret
2006-753
du
29
juin
2006
relatif
au
prix
de
la
restauration
scolaire
a
supprimé
l'obligation
faite
aux
collectivités
territoriales
de
se
conformer
à
un
taux
d'augmentation
qui
était
fixé
chaque
année
par
arrêté
interministériel. il
explique
que
désormais,
les
collectivités
qui
ont
en
charge
le
service
de
restauration
scolaire,
fixent
librement
leur
prix,
sans
toutefois
dépasser
le coût
par
usager
résultant
des
charges
de
fonctionnement
du
service,
après
déduction
des
subventions
de
toute
nature.
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
le
prix
actuel
du
repas
à
la
cantine
scolaire
de
Saint-Nauphary
est
de
2.70
€ pour
un
enfant,
et 5 €
pour
un
adulte.
Pour
la
rentrée
scolaire
2023-2024,
Monsieur
le
Maire
propose
de
ne
pas
bouger
les
tarifs
à
la
cantine
scolaire. Après
avoir
entendu
l'exposé
de
Monsieur
le
Maire,
et
après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal :
- _
Décide
que
les tarifs
à la cantine
solaire,
à la
rentrée
2023-2024
demeureront
inchangés
et
seront :
o
2,70€
pour
un
enfant
o
5€
pour
un
adulte 14
VOIX
POUR
- 4
VOIX
CONTRE
-
O ABSTENTION
QUESTIONS
ET INFORMATIONS
DIVERSES
-
REQUETE
EN
REFERE
PRESENTEE
PAR
MME
LEONE
HELENE
Monsieur
le Maire
rappelle
que
par
décision
n°2023-06-01
du
1° Juin
2023,
il a décidé
d'exercer
le droit
de
préemption
sur
le
bien
que
Monsieur
et
Madame
RIEUNIER
Rémi
et
Marie-Carmen
avaient
l’intention
de
vendre
à
Madame
LEONE
Hélène,
aux
prix
et
conditions
fixés
dans
la
déclaration
d'intention
d’aliéner
présentée
par
Maître
Tristan
THOMASSON,
notaire
à
Montauban,
conformément
aux
dispositions
de
l’article
R213-8
b
du
code
de
l'urbanisme,
c’est-à-dire
au
prix
de
58
000
€
(cinquante-huit
mille
euros),
et
conformément
à une
délibération
du
conseil
municipal
du
25
mai
2020
lui accordant
délégation
de
l’exercice
du
droit
de
préemption
urbain.
Il
rappelle
qu’un
courrier
notifiant
cette
décision
a
été
envoyé
par
lettre
recommandée
avec
accusé
de
réception
le 02
juin
2023,
à
Maître
THOMASSON
Tristan
ainsi
qu’à
Monsieur
et
Madame
RIEUNIER
Rémi
et
Marie-Carmen. Monsieur
le
Maire
explique
qu’en
date
du
22
juin
2023,
il
a
été
destinataire
d’un
courrier
du
Tribunal
Administratif
de
Toulouse
lui communiquant
la
requête
en
référé
présentée
par
Madame
LEONE
Hélène
et
enregistrée
le
15/06/2023,
pour
annuler
la
décision
précitée.
Monsieur
le
Maire
donne
lecture
de
ladite
requête.
Monsieur
le
Maire
indique
que le
juge
des
référés
a fixé
l’audience
le 04/07/2023
à
10H00.
Il est
convoqué
à ladite
audience
au
cours
de
laquelle
il pourra
présenter
ses
observations
orales
soit
en
personne,
soit
par
un
avocat
au
Conseil
d'Etat
et
à
la
Cour
de
cassation,
soit
par
un
avocat.
Renseignements
pris le 28
juin
2023,
auprès
de
Maître
SIRE,
au
vu
de
l’article
L211-1
du
code
de
l’urbanisme
et
considérant
qu’une
partie
des
biens
aliénés
se
trouvent
en
zone
Ap
(agricole
protégée),
par
décision
n°2023-06-13
du
29
juin
2023,
Monsieur
le
Maire a
retiré
la
décision
n°2023-06-01
du
1° juin
2023
citée
ci-
dessus. Une
copie
de
la décision
de
retrait
n°2023-06-13
a été
envoyée
par
lettre
recommandée
avec
AR
à Monsieur
le greffier
en chef
du
Tribunal
Administratif
de
Toulouse
le
29
juin
2023,
et sera
également
adressée
à
Maître
THOMASSON
Tristan
ainsi
qu’à
Monsieur
et
Madame
RIEUNIER
Rémi
et
Marie-Carmen. -
INSTALLATION
DE
CAMERAS
DE
VIDEOPROTECTION
: ATTRIBUTION
SUBVENTIONS
*
En
date
du
19
juin
2023,
la
commune
de
Saint-Nauphary
a été
destinataire
d’un
arrêté
du
Conseil
Départemental
de
Tarn
et
Garonne,
lui
notifiant
l'attribution
d’une
subvention
d’un
montant
de
14
328
€
(18%
sur
79
600
€
HT)
pour
les
travaux
relatifs
à
la
première
installation
de
caméras
de
vidéo
protection.
e
Par
arrêté
Préfectoral
du
23
juin
2023,
la
préfecture
de
Tarn
et
Garonne
a
attribué
à
la
commune
de
Saint-Nauphary
une
subvention
d’un
montant
de
22
730.88
€ (soit 28,56
%
sur 79
600
€
HT)
pour
les
travaux
relatifs
à la
première
installation
de
caméras
de
vidéo
protection,
et ce
au
titre
du
FIPD
2023. Le
versement
de
cette
subvention
se
fera
sur
production
d’une
attestation
de
commencement
des
travaux.
Ces
travaux
devront
impérativement
démarrer
avant
le 23
décembre
2023
et être
réalisés
avant
le
30
juin
2024.
°
Pour
mémoire,
un
fonds
de
concours
d’un
montant
de
15
920
€ a été
attribué
à
la commune
par
le
Grand
Montauban
Communauté
d'Agglomération.
-
CONSTRUCTION
D'UNE
CHAUFFERIE
BOIS
: ATTRIBUTION
SUBVENTION
Par
arrêté
du
06
juin
2023,
la
préfecture
de
Tarn
et
Garonne
a
attribué
à
la
commune
de
Saint-Nauphary
une
subvention
au
titre
de
la
DETR
programmation
2023,
pour
l'installation
d'une
chaufferie
bois
avec
réseaux
de
chaleur,
pour
un
montant
de
116
529
€ (30%
sur
388
430
€
HT).
-
TRAVAUX
D’ENFOUISSEMENT
DU
RESEAU
DE
TELECOMMUNICATIONS
SUR
LE
RENFORCEMENT
BT
P5
VILLAGE
Monsieur
le
maire
rappelle
que
par
courrier
du
13
avril
2022,
le Syndicat
Départemental
d’Energie
de
Tarn
et
Garonne
avait
informé
la
commune
du
coût
prévisionnel
de
l’opération
spécifique
au
réseau
de
télécommunications
qui
pouvait
être
estimé
à 18
000
€ TTC.
Monsieur
le
Maire
indique
qu’en
date
du
15
juin
2023,
le
Syndicat
Départemental
d’Energie
a
informé
la
commune
qu’en
raison
d’une
hausse
des
prix
des
matériaux
liée
au
contexte
économique,
le
nouveau
montant
estimatif
de
cette
opération
s’élèverait
à 20
894
€ TTC.
Par
lettre
du
23
juin
2023,
afin
de
permettre
au
SDE
de
poursuivre
l'instruction
de
ce
dossier,
Monsieur
le
Maire
a confirmé
son
accord
pour
la prise
en
charge
financière
par
la commune
de
ces
travaux.
-
SUPPRESSION
DU
BRANCHEMENT
ELECTRIQUE
MAISON
BERTRAND
Monsieur
le
Maire
rappelle
qu’en
date
du
1° juin
2023,
la commune
de
Saint-Nauphary
a fait
la demande
à
ENEDIS,
de
déposer
le
branchement
électrique
de
la
maison
sise
au
304
route
d'Albi
{ancienne
maison
BERTRAND
Aurore)
qui
va
prochainement
être
vendue
avec
le
terrain
à
la
SCI
TDMP,
pour
qu’elle
puisse
être
démolie.
Monsieur
le
Maire
explique
qu’en
date
du
13
juin
2023,
ENEDIS
a
adressé
à
la
commune
un
devis
de
suppression
de
branchement
à cette
adresse,
et
que
le
montant
de
cette
opération
s'élève
à 271,20
€ TTC.
Ce
devis
a
été
validé. -
DEPLACEMENT
DU
COMPTEUR
ELECTRIQUE
CHAUFFERIE
Monsieur
le
Maire
rappelle
qu’en
date
du
26
mai
2023,
la commune
de
Saint-Nauphary
a sollicité
ENEDIS,
afin
de
déplacer
le compteur
électrique
qui
est
présent
dans
la chaufferie
actuelle
jouxtant
la salle
des
aînés,
en
vue
d'entreprendre
les travaux
relatifs
à
la
construction
de
la chaufferie
bois.
Monsieur
le
Maire
explique
qu’en
date
du
20
juin
2023,
ENEDIS
a
adressé
à
la
commune
un
devis
pour
déplacer
ce
compteur,
et que
le montant
de
cette
opération
s'élève
à la somme
de
676.80
€ TTC,
Ce
devis
a été
validé.
-
PLAN
VAGUE
DE
CHALEUR
—
ETE
2023
Monsieur
le Maire
explique
que
par
lettre
du
19
juin
2023,
Monsieur
le Préfet
de
Tarn
et Garonne
a adressé
à
la
commune
une
note
d’information
relative
aux
vagues
de
chaleur
qui
s'étendent
du
1°
juin
au
15
septembre. ll
précise
que
le
registre
nominatif
communal
a
été
mis
à
jour,
comme
demandé
dans
le
courrier
de
Monsieur
le
Préfet.
Une
information
est
parue
sur
le
site
Facebook
de
la
mairie
ainsi
que
sur
Île site
de
la
commune
pour
qu'éventuellement
les
personnes
âgées
handicapées
et
isolées,
vivant
à
domicile
sur
la
commune
puissent
se faire
recenser.
Par
ailleurs,
comme
en
2022,
Monsieur
le
Préfet
a demandé
à
Monsieur
le
Maire
de
désigner
un
référent
canicule
pour
notre
commune.
Monsieur
le
Maire
informe
le
conseil
municipal
que
Monsieur
BODOT
Damien
à
été
à
nouveau
désigné
référent
canicule
pour
l’année
2023.
- _
ASSEMBLEE
GENERALE
DU
SNAC
BASKET
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
l'assemblée
générale
du
SNAC
BASKET
s’est
déroulée
le
vendredi
23
juin
2023,
dans
la
salle
des
fêtes
du
village.
Monsieur
BRÜÛLE
Fabien
a été
réélu
président
de
cette
association.
-
ASSEMBLEE
GENERALE
DU
GYM
CLUB
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
l'assemblée
générale
du
gym
club
s’est
déroulée
le
mercredi
28
juin
2023,
à la salle
des
fêtes
de
Charros.
Madame
MALY
Patricia
a été
réélue
présidente
de
cette
association.
-
CONSTRUCTION
CHAUFFERIE
BOIS
Monsieur
le
Maire
explique
que
F'AAPC
concernant
la
construction
de
la
chaufferie
bois
est
paru
dans
le
BOAMP
le 20
juin
2023,
et
que
la date
limite
du
dépôt
des
offres
est
fixée
au
lundi
17
juillet
2023
à 12h00.
Monsieur
le Maire
indique
que
deux
lots
sont
concernés
:
-__
Lot
1:gros-œuvre,
charpente,
couverture,
plâtrerie
-__
Lot2:
chaufferie
bois,
réseau
de
chaleur
A
ce jour,
il y a eu
27
retraits
du
dossier,
aucun
dépôt. -
DEPART
DU
TRESORIER
Monsieur
le
Maire
informe
le conseil
municipal
de
la visite
de
Monsieur
Bernard
LOUSTAUNAU,
Trésorier
de
la collectivité,
en
date
du
23
juin
2023,
pour
signaler
son
départ
à la retraite
à compter
du
1°
septembre
2023. Monsieur
Christian
GAILLARD
est
son
successeur.
-
CONSEIL
D’ECOLE
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
le conseil
d’école
a eu
lieu
le
19
juin
dernier.
Monsieur
MAYMAT
Philippe
et
Madame
BELDA
Laure
ont
été
destinataires
du
procès-verbal
de
la séance
établi
par
Mme
BRITTEN
Virginie,
directrice.
-
REMISE
DES
CALCULATRICES
AUX
CM2
Comme
il
est
de
coutume
depuis
plusieurs
années,
Monsieur
le
Maire
remettra
aux
élèves
de
CM2
qui
partent
en
6È"
l’an
prochain,
une
calculatrice
CASIO
scientifique
FX92
— collège.
Ils sont
au
nombre
de
20.
Cette
calculatrice
a été
achetée
auprès
de
Monsieur
LARTIGUE
Didier
à Saint-Nauphary
pour
le prix
de
24.64
TTC
l'unité,
soit
au
total
492.80
€ TTC.
Cette
remise
aura
lieu
le jeudi 06 juillet
2023,
à
16h00.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la
séance
est
levée
à
21h57.
Le
Maire,
Le
secrétaire
de
séance,
Monsi
Bernard
P
ES.
Monsieur
Philippe
LORMIERES.