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Déliberation - SKM C450i25022617440
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Yrieix-la-Perche.
Lien du pdf (Déliberation - SKM C450i25022617440)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Tourisme, Démocratie locale et participation citoyenne,
Ville de
SAINT-YRIEIX
| — Délibérations liées aux affaires financières
Versement de subventions à des associations arédiennes / adopté à l’unanimité Tarification du musée / adopté à l’unanimité
Pôle ados 12-16 ans : séjour estival 2025 / coût de participation des familles / adopté à l’unanimité Remboursement au réel des frais de repas des agents dans le cadre d’un déplacement pour les besoins du service l adopté à l'unanimité
Cession d’une presse à cartons à la commune de Châteauponsac / adopté à l’unanimité Fixation de durées d'amortissement / adopté à l’unanimité
BORA
o en
Il Personnel
1. Transformations de postes / adopté à l’unanimité
2. Créations de postes / adopté à l’unanimité
Ill - Urbanisme
1. Cession parcellaire à la société 3TM Mécadoc Porcher / adopté à l’unanimité 2. Plan Local d'Urbanisme Intercommunal / Nouveau débat sur le Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD) / adopté à l’unanimité
IV — Conventions et affaires diverses
1. Contrats de location et de régie publicitaire pour l'utilisation d’un minibus / adopté à l’unanimité 2. Convention de mise à disposition avec ENEDIS pour l’implantation d’un poste de distribution publique d'électricité l adopté à l'unanimité
3. Convention avec le SYDED pour la mise à disposition d’un engin avec chauffeur sur la plateforme de dépôt de végétaux — Renouvellement / adopté à l’unanimité 4, Pour avis dans le cadre des installations classées pour la protection de l’environnement : Projet de création d’une unité de fabrication de granulés bois destinés aux particuliers pour le chauffage / adopté à l’unanimité 5. Pour information : Rapports d'activité 2022 et 2023 de la Communauté de communes du Pays de Saint-Yrieix l adopté à l’unanimité
V- Motion pour le maintien et le développement des Réseaux d'Aide Spécialisée aux Enfants en Difficulté (RASED) I adopté à l’unanimité
VI- Comptes financiers uniques / Exercice 2024
- Budget principal / adopté à l’unanimité
- Service assainissement / adopté à l'unanimité
- Lotissement du Bocage 2 / adopté à l’unanimité
- Opération VEFA / adopté à l’unanimité
- Camping municipal / adopté à l’unanimité
- Lotissement de La Seynie / adopté à l’unanimité
VIL- Affectation des résultats :
- budget principal / adopté à l’unanimité
- budget assainissement / adopté à l’unanimité
VIIL- Vote des taux d'imposition / 26 voix Pour et 2 voix Contre
Vote des budgets primitifs 2025 :
- Budget principal / adopté à l’unanimité
- Service assainissement / adopté à l’unanimité
- Lotissement du Bocage 2 / adopté à l'unanimité
- Opération VEFA / adopté à l’unanimité
- Camping municipal / adopté à l'unanimité
- Lotissement de La Seynie / adopté à l’unanimité