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Compte-Rendu - Compte rendu du conseil du 28 12 17
Document publié le Jeudi 28 décembre 2017 par la commune de Châteauroux-les-Alpes.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu du conseil du 28 12 17)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Mode, textile et habillement,
MAIRIE DE
05380
CHÂTEAUROUX-LES-ALPES BP 7
(Tél 04.92.43.22.04 - &æ 04.92.43.55.95)
e-mail : mairie.05380@wanadoo.fr
Compte-rendu de la réunion du conseil municipal
Du jeudi 28 Décembre 2017 à 18h00 en Mairie
Hors conseil municipal, la directrice adjointe de la Communauté de communes de Serre-Ponçon,
est venue expliciter le rapport de la CLECT du 12 septembre 2017. Ainsi les montants
correspondants au transfert de la compétence promotion touristique en recettes et en dépenses ont été précisés (en particulier sur la partie salariale). Le montant de 2017 pourra être révisé en 2018 (une clause de révision libre est prévue dans la délibération).
Un conseiller a demandé comment a été établi le montant de la charge de personnel (celui-ci étant encore salarié de la commune durant l’année 2017).
En réponse, il a été précisé qu'il s'agissait d’un calcul correspondant à l’ensemble des charges au 01/01/2017 quelle que soit la situation du personnel durant l’année de transition 2017.
Sous la présidence de Monsieur le Maire, Jean-Marie BARRAL.
Membres présents : Jean-Marie BARRAL, Claude FABRE, Xavier LONG, Julien BRENIERE, Sophie GOURCEAUX, Isabelle PALMARINI, Claude BLANCHET, Henriette COLLET, Véronique GENSUL, Noredine FRIH, Eric LIONS
Membres excusés : Sonia MARMUGI pouvoir donné à Julien BRENIERE, Stéphanie ROUX pouvoir donné à Claude FABRE
Membres absents : Laurence DESLANDES, Thomas BETH
Secrétaire de séance : Xavier LONG
ORDRE DU JOUR :
72: Rapport définitif de la CLECT
73. Révision libre des attributions de compensation commune- CCSP 74. Question diverses
Le compte-rendu du conseil municipal du vendredi 12 décembre 2017 est voté avec 8 abstentions et 5 voix pour.
63. Rapport définitif de la CLECT
Délibération votée à l’unanimité soit 13 voix.
64. Révision libre des attributions de compensation commune- CCSP Délibération votée à l'unanimité soit 13 voix.
72. Question diverses
> Information faite par M. le Maire à propos du chasse-neige suite aux dégâts sur la lame. Un conseiller demande s’il serait fait appel à une entreprise privée en cas de difficultés pour le déneigement. Monsieur le maire répond par l’affirmative en cas de besoins.
L'ordre du jour étant clos, la séance est levée à 18h45.