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Procès Verbal - pv du 20160708
Document publié le Vendredi 8 juillet 2016 par la commune de Barils.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv du 20160708)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Aménagement du territoire,
1
PROCÉS-VERBAL DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
EN DATE DU 08 JUILLET 2016
L’an deux mil seize, le dix juin à 19 heures se sont réunis dans le lieu ordinaire de leurs séances les
membres du Conseil municipal de la Commune Les Barils, sous la présidence de M. Philippe OBADIA,
Maire Les Barils, dûment convoqués.
Présents : MM. Patrick PAUCHET, Patrick JOUBERT, Alain BRUNET, Gilles MARTIN, Hubert PRIVÉ,
Mauricette VERHULST-VUILLEMIN.
Absente excusée : Michèle POTIER, Alain RATTIER, Bruno TRIBOY
Secrétaire de séance : Mauricette Verhulst-Vuillemin
M. le Maire ouvre son 22ème conseil.
Ordre du jour :
- Approbation du dernier compte rendu
Délibérations:
-Contrat de l’adjoint technique
- Approbation du dernier compte rendu
Il est approuvé le compte rendu de la réunion du 10 Juin 2016 à l’unanimité des membres présents.
-Contrat de l’adjoint technique
M. le Maire fait part qu’Olivier LEVANNIER est actuellement en contrat unique d’insertion depuis le 01.09.2014 à raison de 24 h/semaine pour assurer différentes tâches d’entretien de voirie, d’espaces verts et de bâtiments.
Son contrat se terminant le 31.08.2016 et ne pouvant être renouvelé une troisième fois, il est proposé de le garder en créant un emploi d’adjoint technique 2ème classe à raison de 24 heures hebdomadaires. Il sera recruté par contrat de droit public, conclu pour une durée maximale de 3 ans. La rémunération sera calculée suivant le cadre d’emploi des adjoints techniques 2ème classe sur la base du 1er indice de l’échelle 3.
Après avoir entendu l’exposé de M. le Maire et après discussion,
Le conseil municipal, à l’unanimité
- DECIDE de créer, à compter du 01.09.2016 un emploi permanent d’adjoint technique 2ème classe à 24 heures par semaine en raison des différentes tâches à accomplir sur la commune. - DECIDE d’autoriser M. le Maire à signer le contrat de recrutement avec Olivier LEVANNIER suivant les modalités exposées ci-dessus.
- DECIDE d’adopter la modification du tableau des emplois ainsi proposée et dit que les crédits nécessaires à la rémunération de l’agent nommé et aux charges s’y rapportant ont été inscrits au budget aux chapitres et articles prévus à cet effet.
- Questions diverses
1. -Il est fait le point de l’organisation de la journée de la fête de la voie verte qui se déroulera le 10 juillet.
2. Compte tenu des risques et des compétences nécessaires, il sera demandé à une entreprise de restaurer le cadran solaire et la plaque du clocher.
L’ordre du jour étant clos, la séance est levée à 20h45.
PROCHAIN CONSEIL PREVU LE 09 SEPTEMBRE 2016