Convocation - 30 05 2023 Odj convocation CM

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Convocation - 30 05 2023 Odj convocation CM Document publié le Mardi 30 mai 2023 par la commune de Montigny-le-Bretonneux. Lien du pdf (Convocation - 30 05 2023 Odj convocation CM)Thèmes du document : Famille, Institutions publiques, Éducation, Convocation et ordre du jour, Conseil Municipal du 30 mai 2023 1/2

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

DÉPARTEMENT DES YVELINES

——————————————

Commune de Montigny-le-Bretonneux

AUX MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL

Cher(e) Collègue,

Je vous prie de bien vouloir assister au prochain Conseil Municipal qui se tiendra le :

Mardi 30 mai 2023 à 19h30

Salle du Conseil Municipal

Hôtel de Ville - 66 rue de la Mare aux Carats

78180 Montigny-le-Bretonneux

La séance du Conseil Municipal sera retransmise sur YouTube

Selon l’ordre du jour suivant :

 DESIGNATION D’UN SECRETAIRE DE SEANCE

 POUVOIRS

 INSCRIPTION DES QUESTIONS ORALES

 ADOPTION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17 AVRIL 2023

FINANCES

1. Compte de gestion 2022 – Budget Ville (Mme Bastoni),

2. Compte de gestion 2022 – Budget annexe spectacles et cinéma (Mme Bastoni), 3. Compte de gestion 2022 – Budget annexe aménagement Bergson (Mme Bastoni), 4. Compte administratif 2022 – Budget Ville (Mme Bastoni),

5. Compte administratif 2022 – Budget annexe spectacles et cinéma (Mme Bastoni), 6. Compte administratif 2022 – Budget annexe aménagement Bergson (Mme Bastoni), 7. Affectation du résultat 2022 – Budget ville (Mme Bastoni),

8. Affectation du résultat 2022 – Budget annexe des spectacles et du cinéma (Mme Bastoni), 9. Affectation du résultat 2022 – Budget annexe aménagement Bergson (Mme Bastoni), 10. Réforme des tarifs périscolaires (Mme Bastoni),

URBANISME

11. Bilan des acquisitions et des cessions opérées en 2022 (M. Moigno),

POLICE MUNICIPALE

12. Convention de mise à disposition des sites d’entrainement cynophiles (M. Moigno),Convocation et ordre du jour, Conseil Municipal du 30 mai 2023 2/2

COMMANDE PUBLIQUE

13. Avenant n°4 au contrat de concession de service public pour la gestion et l’exploitation

du poney club de Montigny le Bretonneux (M. Cretin),

RESSOURCES HUMAINES

14. Actualisation du tableau des effectifs (Mme Garnier),

15. Statut des assistantes maternelles (Mme Garnier),

PETITE ENFANCE

16. Règlement intérieur applicable aux assistantes maternelles (Mme Basque), 17. Évolution du règlement de fonctionnement du Relais Petite Enfance (Mme Basque), 18. Évolution du règlement de fonctionnement des établissements d’accueil du jeune enfant (Mme Basque),

VIE SCOLAIRE

19. Adhésion au dispositif « 1000 DOJOS » (M. Le Dorze),

EVENEMENTIEL

20. Charte Label Ville Européenne (Mme Cochereau),

CULTURE

21. Co-réalisation Ville/ Théâtre de Saint-Quentin scène nationale « orchestre national d’île de France : Carte blanche à Cecil MC Lorin Salvant » le vendredi 26 avril 2024 à la Ferme du Manet (M. Cretin).

QUESTIONS DIVERSES

Comptant sur votre présence, je vous prie d’agréer, cher(e) collègue, l’expression de mes meilleures salutations.

Montigny-le-Bretonneux, le Lundi 22 mai 2023