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Déliberation - liste des délibérations du 20 mars 2023
Document publié le Lundi 20 mars 2023 par la commune d'Ouzouer-sur-Loire.
Lien du pdf (Déliberation - liste des délibérations du 20 mars 2023)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Fiscalité, Démocratie,
Grouer sur Loire
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 20 MARS 2023
À 20h00 salle du Conseil
LISTE DES DELIBERATIONS
08/2023 Approbation du compte administratif 2023 budget Adoptée à l’unanimité
commune
09/2023 Adoption du compte de gestion 2023 budget Adoptée à l’unanimité
commune
10/2023 Affectation des résultats de l'exercice 2023 Budget Adoptée à l'unanimité
commune
11/2023 Budget primitif 2023 commune Adoptée par 15 vaix POUR
1 ABSTENTION
12/2023 Vote du compte administratif 2023 budget eau et Adoptée à l'unanimité
assainissement
13/2023 Adoption du compte de gestion 2023 budget eau et Adoptée à l'unanimité
assainissement
14/2023 Affectation des résultats de l’exercice 2023 budget Adoptée à l’unanimité
eau et assainissement
15/2023 Budget primitif 2023 eau et assainissement Adoptée par 15 voix POUR
1 ABSTENTION
16/2023 Instauration de la taxe d'habitation sur les logements Adoptée à l’unanimité
vacants
17/2023 Vote du taux des impositions locales 2023 Adoptée par 15 voix POUR
1 ABSTENTION
18/2023 Subventions aux associations Adoptée par 14 voix POUR
2 ABSTENTIONS
19/2023 Acquisition de terrain Adoptée à l’unanimité
20/2023 Dénomination des rues Adoptée à l'unanimité
21/2023 Demande de subvention éclairage public Adoptée à l’unanimité
22/2023 Demande de fonds de concours : sécurisation Adoptée à l'unanimité
routière
23/2023 Demande de fonds de concours : équipement d’une Adoptée à l'unanimité
salle de classe
24/2023 Demande de fonds de concours : sécurisation de Adoptée à l'unanimité
bâtiment
25/2023 Demande de fonds de concours : réhabilitation du Adoptée à l’unanimité
chauffage au foyer Carnot
26/2023 Rétrocession concession cimetière à la commune Adoptée à l'unanimité
Le Maire,