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Déliberation - 91 25 – SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A LASSOCIATION TEDYS45
Document publié le Vendredi 14 novembre 2025 par la commune de Semoy.
Lien du pdf (Déliberation - 91 25 – SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A LASSOCIATION TEDYS45)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
Ssemoy
Conseillers en exercice : 23
Conseillers présents : 19
Pouvoirs : 2
Ont voté
Pour 21
Contre
Abstention
Envoyé en préfecture le 21/11/2025
ID : 045-214503088-20251114-91 25-DE
Reçu en préfecture le 21/11/2025
Publié le $ L C
REGISTRE DES DELIBERATIONS
. DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 14 NOVEMBRE 2025
L'an deux mille vingt-cinq, le vendredi quatorze novembre, à vingt heures, le Conseil Municipal dûment convoqué s'est réuni en session ordinaire, salle du Conseil Municipal à Semoy, sous la présidence de M. Laurent BAUDE, Maire. Nombre de conseillers municipaux en exercice : 23
Date de la convocation du Conseil Municipal : 7 novembre 2025
Présents :
Laurent BAUDE -— Patricia BLANC — Jean-Louis FERRIER — Chahrazede BENKOU NAVARRO -— Hervé LETOURNEAU — Amandine LOUIS - Philippe RINGUET -— Jean-Paul LEGAL -— Olivier MORAND - Rabah LOUCIF — Stéphanie DARDEAU - Linda LOISEL — Christelle LEGENDRE -— Isabelle LEROUX - Jean-François MENORET — Jany MAUFRAIS — Robert FENNINGER - Martine AIME -— Jean-Luc INDIENNA
Absents excusés : Elisabeth GUEYTE — Joël LANGUILLE
Absents : Sana CHELDA — Benoît JOUANNETAUD
Pouvoirs :
Elisabeth GUEYTE a donné pouvoir à Jean-Louis FERRIER
Joël LANGUILLE a donné pouvoir à Patricia BLANC
Secrétaire de séance : Martine AIME
91/25 - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À L'ASSOCIATION TED'YS45
Monsieur le Maire expose que la commune de Semoy a été sollicitée par une famille semeyenne adhérente à l'association TED'YS45 pour une demande de subvention.
Cette association créée en 2012 a pour objectif d'accompagner les enfants et adolescents atteints de Troubles du NeuroDéveloppement (TND). L'association accompagne 70 jeunes actuellèment. Elle est composée de 10 professionnels spécialisés et formés aux troubles accompagnés. \ Leur demande de subvention porte particulièrement sur leur souhait d'organiser des séjours de répits permettant de soulager les aidants familiaux.
Ceci étant exposé
Vu la demande de subvention reçue le 13 octobre 2025
Vu l'avis favorable de la commission finances en date du 3 novembre 2025
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, décide à l'unanimité :
e D’ATTRIBUER une subvention exceptionnelle d’un montant de 200 euros à l’association
TED’YS45 pour la réalisation du projet des séjours de répits pour les aidants familiaux.
Le président de séance,
Laurent BAUDE
Fait à Semoy, le 14 novembre 2025
La secrétaire de séance,
Martine AIME
Conseillère municipale
Délibération n°91/25
Page 1 sur 2 Envoyé en préfecture le 21/11/2025
Reçu en préfecture le 21/11/2025
Publié le
ID : 045-214503088-20251114-91 25-DE
7
Transmission au contrôle de légalitéle : 2 1 NOV. 2075
Publication numérique le : 2 1 NOV.
2075
Conformément aux dispositions du Code de justice administrative, le tribunal administratif d'Orléans peut être saisi par voies de recours
formé contre la présente délibération dans un délai de deux mois commençant à courir à compter de la plus tardive des dates suivantes :
- date de réception par le représentant de l'État dans le département pour contrôle de légalité
- date de publication et/ou de notification
Délibération n°91/25
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