Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - 2025 JANV 29 convocation CM 1
Convocation - 2026 JANV 26 convocation CM
Procès Verbal - PROCES VERBAL CM 29 01 2025
Convocation - 2023 JANV 23 convocation CM TOURETTES
Convocation - 2024 JANV 22 convocation CM
Convocation - 2025 SEPT 29 convocation CM
Déliberation - Liste et deliberations du 29 janvier 2025
Convocation - 2025 JUIN 24 convocation CM
Procès Verbal - PROCES VERBAL CM 29 09 2025
Convocation - 2025 DEC 01 convocation CM
Convocation - 2025 JANV 29 convocation CM
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Sébazac-Concourès.
Lien du pdf (Convocation - 2025 JANV 29 convocation CM)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Justice et droit, Santé,
Adresse courrier : MAIRIE - Rue du Salès 12740 SEBAZAC-CONCOURES / 05 65 74 90 42 www.sebazac-concoures.fr SEANCE PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL Cher(e) Collègue, Le Conseil Municipal de la Commune de Sébazac-Concourès se réunira en séance publique le : MERCREDI 29 JANVIER 2025 à 20h30 salle « La Cardabelle » de la Mairie à Sébazac L’ordre du jour est le suivant : DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE ADOPTION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 09/12/2024 DECISIONS DU MAIRE PRISES PAR DELEGATION FINANCES- Rapporteur R FORESTIER 1. BUDGET PRIMITIF – autorisation pour engager, liquider, mandater des dépenses d’investissement avant le vote du budget 2025 2. Sécurisation des entrées de ville – plan de financement 3. Rénovation thermique de la salle communale d’Onet l’Eglise – plan de financement 4. SIVU RPE « Rêve avec moi » – participation financière de la partie RPE de la commune pour 2025 5. EPA « Enfance et Jeunesse de Sébazac-Concourès » - versement de la subvention de fonctionnement 2025 6. Solidarité avec la population de Mayotte - don TRAVAUX – Rapporteur B NAYRAC 7. SIEDA – bornes de recharge électrique – appel à initiative privé AVEYRON INGENIERIE – Rapporteur F CAYLA 8. Approbation des statuts PERSONNEL – Rapporteur F CAYLA 9. CENTRE DE GESTION – convention de suivi médical des agents auprès du service médecine professionnelle et préventive DIVERS – Rapporteur F CAYLA 10. Remplacement du référent déontologue Comptant sur votre présence, veuillez agréer, Cher(e) Collègue, l’expression de mes sentiments dévoués. Sébazac-Concourès, 22 janvier 2025 Le Maire, Florence CAYLAAdresse courrier : MAIRIE - Rue du Salès 12740 SEBAZAC-CONCOURES / 05 65 74 90 42 www.sebazac-concoures.fr POUVOIR Je soussigné(e) agissant en qualité de empêché d’assister à qui se tiendra le donne pouvoir pour me représenter, émettre tout vote et signer tout document à M Fait à Sébazac-Concourès, le Signature (1) (1) Faire précéder la signature de la mention manuscrite « Bon pour pouvoir »