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Document publié le Mercredi 29 janvier 2025 par la commune de Sébazac-Concourès.
Lien du pdf (Convocation - 2025 JANV 29 convocation CM 1)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Justice et droit, Santé,
Adresse courrier : MAIRIE - Rue du Salès 12740 SEBAZAC-CONCOURES / 05 65 74 90 42 www.sebazac-concoures.fr
SEANCE PUBLIQUE
DU CONSEIL MUNICIPAL
Cher(e) Collègue,
Le Conseil Municipal de la Commune de Sébazac-Concourès se réunira en séance publique le :
MERCREDI 29 JANVIER 2025 à 20h30
salle « La Cardabelle » de la Mairie à Sébazac
L’ordre du jour est le suivant :
DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE
ADOPTION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 09/12/2024 DECISIONS DU MAIRE PRISES PAR DELEGATION
FINANCES- Rapporteur R FORESTIER
1. BUDGET PRIMITIF – autorisation pour engager, liquider, mandater des dépenses d’investissement avant le vote du budget 2025
2. Sécurisation des entrées de ville – plan de financement
3. Rénovation thermique de la salle communale d’Onet l’Eglise – plan de financement 4. SIVU RPE « Rêve avec moi » – participation financière de la partie RPE de la commune pour 2025
5. EPA « Enfance et Jeunesse de Sébazac-Concourès » - versement de la subvention de fonctionnement 2025
6. Solidarité avec la population de Mayotte - don
TRAVAUX – Rapporteur B NAYRAC
7. SIEDA – bornes de recharge électrique – appel à initiative privé
AVEYRON INGENIERIE – Rapporteur F CAYLA
8. Approbation des statuts
PERSONNEL – Rapporteur F CAYLA
9. CENTRE DE GESTION – convention de suivi médical des agents auprès du service médecine professionnelle et préventive
DIVERS – Rapporteur F CAYLA
10. Remplacement du référent déontologue
Comptant sur votre présence, veuillez agréer, Cher(e) Collègue, l’expression de mes sentiments dévoués.
Sébazac-Concourès, 22 janvier 2025
Le Maire, Florence CAYLA Adresse courrier : MAIRIE - Rue du Salès 12740 SEBAZAC-CONCOURES / 05 65 74 90 42 www.sebazac-concoures.fr
POUVOIR
Je soussigné(e)
agissant en qualité de
empêché d’assister à
qui se tiendra le
donne pouvoir pour me représenter, émettre tout vote et signer tout document
à M
Fait à Sébazac-Concourès, le
Signature (1)
(1) Faire précéder la signature de la mention manuscrite « Bon pour pouvoir »