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Acte - Inscriptions scolaire ECOLE MATERNELLE 2026 2027

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unknown - Inscription Maternelle septembre 2026 Document publié le Mercredi 1 janvier 2020 par la commune de Vieux-Charmont. Lien du pdf (unknown - Inscription Maternelle septembre 2026)Thèmes du document : Famille, Éducation, Données personnelles, VILLE DE

VIEUX-CHARMONT

Mairie de Vieux-Charmont Vieux-Charmont, 19 Janvier 2026

39 rue de Belfort

25600 VIEUX-CHARMONT

Objet : Inscription Ecole Maternelle — Rentrée Septembre 2026

Lnscrip tion?

La rentrée 2026 se prépare dès à présent !

Vous souhaitez inscrire votre enfant à l'Ecole Maternelle Jean Moulin de Vieux-

Charmont pour :

- sa première rentrée (enfant né en 2023)

- parce que vous avez emménagé à Vieux-Charmont (enfant né en 2021,

2022)

Veuillez déposer votre dossier en mairie.

Les inscriptions ont lieu :

Jusqu'au 6 Mars 2026

Documents à fournir : (les photocopies peuvent se faire en mairie)

- Justificatif de domicile

- Copie livret de famille

- Copie des vaccinations (carnet de santé)

- Une adresse mail

Mairie de Vieux-Charmont

39, rue de Belfort — 25600 Vieux-Charmont — 03.81.90.76-80 — contact@vfeux-charmont.frVILLE DE

VIEUX-CHARMONT

FICHE COMPLEMENTAIRE POUR L’INSCRIPTION

Année scolaire : 2026-2027

Maternelle PS

ENFANT :

Téléphone :...... inner

Adresse Mail : de nnrnnenereeerraneinennsneees ee eneensnennesneneseieesnteeeenennee

PARENT 2 :

Téléphone LL inner

AdFRSSE MAI : eensesnierreenennnn ee nerceneessesesanssasnesnnsnmenenneesneesneneses ane eneasnnnnes

Mairie de Vieux-Charmont

39, rue de Belfort — 25600 Vieux-Charmont — 03.81.90.76-80 — contact@vieux-charmont.frE Etablissement scolaire ............................... ne Année scolaire : ..................

ACADÉMIE Document non confidentiel à remplir par les familles en chaque début d'année scolaire et destiné aux RE BESANÇON services hospitaliers qui pourraient éventuellement recevoir voire enfant. Égaiire abris

Fiche d’urgence à l’attention des parents

(A photocopier et remettre aux services de transport d'urgence)

identité de l’élève :

NOM : iii dnessenereeisemeneeeesanesaeséennaeeennnns PO esse see sec ee er essence cocon

Date de naissance : ..................... uns CHASSE :

AdFRSSE: einer rune eee ce deu susceuace sen neuses scene enenece sc een ces ne emen cernes eue nee eee neue

Identité des responsables légaux :

Responsable légal n°1 :

Nom, Prénom : 0... iii iuissdeeesdéeeii eee ceneeenee ee ceeceeeee cannes eneeseeeeneneeseesesneennneee

Adresse: 02. denneneenseeenerpennee een eeeeeeeoeeeeeeeeeereesee esse ER

Responsable légal n°2 :

Nom, Prénom: idee dires ceeeeeeseeereeneenceeeneneeceneeneecnsseen essences

Adresse : ..................,............. dires deeeereeeneeenereeeenenesececeeeeeeeneneneeererseeceeneseee ce nennenennee

Personnes à contacter :

En cas d'accident, l'établissement s'efforce de prévenir les responsables légaux le plus rapidement possible. Pour ce faire, veuillez nous transmettre les coordonnées suivantes par ordre de priorité à contacter :

N° tel. Portable N° de tel. Travail Autre numéro

Responsable légal n°1: sisi

Responsable légal n°2 : iii

Nom et numéro de téléphone d’une personne susceptible de vous prévenir rapidement :

Autres informations :

Nom, adresse et n° de tél. du médecin traitant qui suit l'enfant : RS iiisssssnns

Si vous souhaitez apporter des informations complémentaires que vous jugerez utiles à la prise en charge de votre enfant, vous pouvez les joindre à ce document, sous pli cacheté.

En cas d'urgence, j'autorise le transport de mon enfant accidenté où malade par les services de secours d'urgence vers l'hôpital le mieux adapté. La famille est immédiatement avertie par un personnel de l'établissement scolaire. Je suis informé qu'un élève mineur ne pourra sortir du centre hospitalier qu'accompagné de sa famille.

Date :

Signature(s) du ou des responsables légaux :

Vos informations personnelles sont conservées de façon sécurisée dans un cadre de confiance pendant la durée réglementée et strictement nécessaire aux traitements

(Référence BOEN N° 24 du 16 juin 2005). L'accès à vos données personnelles est strictement limité à : {L'établissement d'affectation] ; ainsi qu'aux services de secours et de soins amenés à prendre en charge votre enfant dans le cadre d'une urgence. Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée par la loi 2018-493 du 20 juin 2018 et au Règlement européen n°2016/679/UE du 27 avnil 2016 sur la protection des données, Vous-même - et votre enfant s'il a plus de 15 ans - avez le droit d'accéder à vos données personnelles et le droit de les rectifier en formulant une demande écrite au fprincipal/proviseur du collège{ycée] ou Rectorat de Dijon, Délégué à la protection des données, 10 rue de la Convention, 25030 Besançon Cedex (dpd@ac- besanon.fr).

Les données mentionnées sur la présente fiche sont conservées par l'établissement scolaire durant l’année scolaire afin de permettre la prise en charge de votre enfant et vatre information dans le cadre de l'urgence. À l'issue de ce délai, les données renseignées seront supprimées.Ecole Maternelle Jean Moulin. Année scolaire : 2026-2027 25600 VIEUX-CHARMONT

maternelle.jean-moulin.vieux-charmont@ac-besancon.fr

Tel : 03 81 94 1925

MERCI DE REMPLIR CE DOCUMENT AVEC LE PLUS GRAND SOIN ET D’ECRIRE TRES LISIBLEMENT

FICHE COMPLEMENTAIRE POUR L’INSCRIPTION

ENFANT :

Adresse mail : eue ee cuves aecoceocsscescecenessteccesessseceees een

L'adresse mail et le numéro de téléphone portable sont indispensables afin que la directrice de l’école

puisse vous joindre.

MERE :

AGTESSE MAI : esse rer een r eee renverereeseesessececeresoseesssssenees cesser sense

L'adresse mail et le numéro de téléphone portable sont indispensables afin que la directrice de l’école

puisse vous joindre.

Autres enfants vivant dans le fover :

1- NOM... Prénom... date de naissance ....… LD FL,

2- NOM... Prénom...................,....... date de naissance ....…. D 1...

3- NOM... Prénom................,.......... date de naissance ...……. La, La.

4- NOM... Prénom..................,......... date de naissance ....… LD. Fa.

5- NOM... Prénom.................,...,..... date de naissance ....… PL. La

6- NOM...............,.,....... Prénom... date de naissance ... La, DL.En

MINISTÈRE E =

EURE ACAD É MIE Direction des services départementaux de l'éducation nationale

ph osé DE BESANÇON | dv Doubs Can Liberté

Égalité

Fraternité

FICHE DE RENSEIGNEMENTS

À l'attention des familles

Qu'est-ce que l'application Onde ?

Les informations que vous fournissez au moyen de cette fiche sont enregistrées dans Onde (Outil numérique pour la direction d'école) dont les finalités sont la gestion administrative et pédagogique des élèves du premier degré, la gestion et le pilotage de l'enseignement du premier degré, le contrôle de l'obligation d'instruction prévue à l'article L. 131-1 du code de l'éducation pour les enfants dont la scolarité correspond aux classes de l’enseignement primaire,

ainsi que le pilotage académique et national (statistiques et indicateurs).

Onde constitue un traitement de données à caractère personnel mis en œuvre par le ministre chargé de l'éducation nationale pour le respect d'une obligation légale au sens du c) de l'article 6 du règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 sur la protection des données (RGPD), pour le contrôle de l'obligation

d'instruction et pour l'exécution d’une mission d'intérêt public au sens du e) de l'article 6 du même règlement pour les

autres finalités.

Ont accès, dans l’application, aux données à caractère personnel vous concernant, dans la limite de leurs attributions et de leur besoin d'en connaître : le directeur d'école ou le chef d'établissement, le directeur académique des services de l'éducation nationale du département du siège de l’école ou de l'établissement et les personnes de ses services dûment habilitées, les personnes habilitées au sein de la direction générale de l’enseignement scolaire (DGESCO), de la direction du numérique pour l'éducation (DNE) et au sein des directions des systèmes d’information (DS) académiques, pour les besoins du fonctionnement du traitement, le maire de la commune de résidence de votre

enfant et les agents municipaux chargés des affaires scolaires dûment habilités.

Sont destinataires de certaines données dans la limite du besoin d'en connaître : les enseignants, le principal du collège public d'affectation de votre enfant à l'entrée en classe de sixième, le président de l'établissement public de coopération intercommunale (EPCI) doté de la compétence du service des écoles ou relative aux activités

périscolaires ainsi que les agents des services intercommunaux dûment habilités, les responsables des associations de parents d'élèves et les responsables des listes de candidats à l'élection des représentants des parents d'élèves au conseil d'école, les agents dûment habilités des services statistiques académiques, ainsi que ceux de la direction de l'évaluation, de la prospective et de la performance (DEPP) du ministère, à des fins statistiques, le service de la protection maternelle et infantile du conseil départemental.

Les données relatives à votre enfant sont conservées jusqu'au terme de l'année civile suivant la sortie de la scolarité du premier degré, à l'exception des assurances scolaires, des activités périscolaires et des grilles horaires, qui sont

conservées jusqu’à la fin de l'année scolaire en cours. Celles relatives aux représentants légaux, aux personnes en charge de l'élève, et aux personnes à contacter en cas d'urgence ou autorisées à venir chercher l'élève, sont conservées pour une période ne pouvant excéder le terme de l'année civile suivant la cessation du rattachement de

ces personnes à l'élève.

Comment exercer vos droits ?

Si votre enfant est scolarisé dans une école publique, vous pouvez accéder aux données vous concernant, ou concernant votre enfant, et exercer vos droits d'accès et de rectification que vous tenez des articles 15 et 16 du

RGPD ainsi que le droit prévu à l'article 85 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, sur place, par voie postale au par voie électronique auprès du directeur d'école, de l'inspecteur de l'éducation nationale de la circonscription ou du directeur académique des services de l'éducation nationale de l'établissement de votre enfant, agissant sur délégation du recteur d'académie.

Si votre enfant est scolarisé dans une école privée sous-contrat, ces droits S'exercent auprès du chef d'établissement.

Dans tous les cas, les droits de limitation et d'opposition prévus aux l'articles 18 et 21 du RGPD s'exercent auprès du directeur académique des services de l'éducation nationale du département de l'établissement de votre enfant agissant sur délégation du recteur d'académie. Ce droit d'opposition ne s'applique pas pour la collecte et le traitement de données nécessaires aux fins de contrôle de l'obligation d'instruction, conformément aux dispositions de l'article 56

de la loi du 6 janvier 1978. Pour trouver les coordonnées du directeur académique de votre département, vous

pouvez consulter le site :

https:/www.education.gouv.fr/les-regions-academiques-academies-et-services-departementaux-de-l-education-

nationale-6557

1/4Pour toute question concernant le traitement de vos données à caractère personnel, vous pouvez contacter le

délégué à la protection des données du ministère de l'éducation et de la jeunesse :

+ par courriel, à dpd@education.gouv.fr,

+ au moyen du formulaire de contact en ligne : https://www.education.gouv.fr/contactez-nous-

41633/category/contacter-le-delegque-la-protection-des-donnees-dpd,

+ ou par courrier postal, à :

Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

À l'attention du délégué à la protection des données (DPD)

110, rue de Grenelle

75357 Paris Cedex 07

Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits ne sont pas respectés ou que le traitement n'est pas conforme aux règles de protection des données, vous pouvez adresser une réclamation auprès de la Commission

nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) :

° au moyen du formulaire de contact en ligne : https://www.cnil.fr/fr/vous-souhaitez-contacter-la-cnil,

e ou par courrier postal, à : ‘

Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés

3 Place de Fontenoy

TSA 80715

75334 PARIS CEDEX 07

À l'occasion de ces démarches, il peut vous être demandé de communiquer d'autres informations permettant de

prouver votre identité, par exemple la photocopie d'un titre d'identité portant votre signature.

Codes des professions et des catégories socio-professionnelles (à renseigner ci-contre)

Libellé | Code * Libellé | Code* AGRICULTEURS EXPLOITANTS OUVRIERS

Agriculteurs exploitants | 10 Ouvriers qualifiés de type industriel 62

ARTISANS, COMMERÇANTS ET CHEFS D'ENTREPRISE Ouvriers qualifiés de type artisanal 63

Artisans 21 Chauffeurs 64

Commerçants et assimilés 22 Ouvriers qualifiés de la manutention, du magasinage 65

Chefs d'entreprise de 10 salariés ou plus 23 et du transport CADRES ET PROFESSIONS INTELLECTUELLES SUPÉRIEURES | | Ouvriers non qualifiés de type industriel 67 Professions libérales 31 Ouvriers non qualifiés de type artisanal 68

Cadres de la fonction publique 33 Ouvriers agricoles _ 69 Professeurs, professions scientifiques 34 RETRAITES

Professions de l'information, des arts et des 35 Retraités agriculteurs exploitants 1 spectacles Retraités artisans, commerçants, chefs entreprise 72

Cadres administratifs et commerciaux d'entreprise 37 Anciens cadres 74

Ingénieurs et cadres techniques d'entreprise 38 Anciennes professions intermédiaires 75

PROFESSIONS INTERMÉDIAIRES Anciens employés 77

Professeurs des écoles, instituteurs et assimilés 42 Anciens ouvriers 78

Professions intermédiaires de la santé et du travail 43 AUTRES PERSONNES SANS ACTIVITÉ PROFESSIONNELLE

— TT “ Chômeurs n'ayant jamais travaillé 81

ST9E, TE NGIENX - Militaires du contingent 83 Professions intermédiaires administratives de la 45 Elè studiant. 84 fonction publique SAONE

Professions intermédiaires administratives 46 Personnes sans activité professionnelle < 60 ans 85 commerciales en entreprise (sauf retraités) Techniciens 47 Personnes sans activité professionnelle >= 60 ans 86 (sauf retraités) Contremaîtres, agents de maîtrise 48 ne

EMPLOYÉS

Employés civils et agents de service de la fonction 52

publique

Policiers et militaires 53

Employés administratifs d'entreprises 54

Employés de commerce 55

Personnels des services directs aux particuliers 56

(*) Code de la profession ou de la catégorie socio-professionnelle à reporter dans la fiche de renseignements

2/4Maternelle publique Vieux-Charmont JEAN MOULIN

FICHE DE RENSEIGNEMENTS

Année scolaire : ............................ Niveau : Classe :

ÉLÈVE

Nom de famille: ................................................... Sexe: F ©] M 0

Nom d'USAge : issus

Prénom(s) : ….......................................... Pa inner Dress

Né(e) le : D PL Lieu de naissance (commune et département) ! ss

Mère [] Père L] Tuteur C1

Nom de famille : ….......................................... Prénom :

Nom d'usage : sisi sissssesrrnnrnnr

Profession ou catégorie socio-professionnelle (code) — (pour déterminer le code correspondant à votre situation, voir la liste page 2)

AAFESSE : rennes see einrrenesesnenener es snineeesescenee ei caseee cesser neeenenne cn eennece seen eceseenee sienne enenesene ses saneneeenenne

Code postal : COMMUNE : nn sine rnensseereeneeececeseeesseensneseeensssnenns

L'élève habite à cette adresse: Oui [] Non [

Tél. mobile : … … Tél. domicile : . … Tél, travail :

COUTTIGI : ne nrsees rennes eessseneeeesnenencesnenee ere seeenne ee senseneeceseneene ce eneenteecésesssseee ess nanneeseeseennaesseneienes

J'accepte de communiquer mon adresse (postale et courriel) aux associations de parents d'élèves : Oui C1 Non Cl

Mère [] Père C] Tuteur Ci

Nom de famille : Prénom : .…............................... ss

Nom d'USage : ii iisssrssssreesserenssne

Profession ou catégorie socio-professionnelle (code) - (pour déterminer le code correspondant à votre situation, voir la liste page 2)

Adresse : nes

Code postal : COMMUNE : nine qennnsnnnesennnnne nee eee enenenseeenenenneeneenenee

L'élève habite à cette adresse: Oui 1] Non

Tél. mobile : Tél. domicile : Tél. travail :

COUITIEI : nn nn ens nr nss sers ensacecen rene nnnnnnensceceeceeece nee cnecneenennnaneseeeeeseeeeneceeeeeeeneeeesessesneeneseneneeneesentesneseneneneenes

J'accepte de communiquer mon adresse (postale et courriel) aux associations de parents d'élèves : Oui [1 Non [

Tiers délégataire (personne physique ou morale) Lien avec l'élève (*) : Fournir une copie de la décision du juge aux affaires familiales.

Nom de famille : Rs Prénom : ...........................................

Nom d'USAge : ss Organisme :

Profession ou catégorie socio-professionnelle (code) =... {pour déterminer le code correspondant à voire situation, voir la liste page 2)

Adresse : ir

Code postal : Commune : .…

L'élève habite à cette adresse: Oui [1 Non

Tél. mobile : Tél. domicile : Tél. travail :

COUTIE ! nn rrssrcrrssesrenesssnnnescsscnsnnnass essence case snnen ee nnnae es seesne cac nsneneenennnenenessenennee cesse neneeneneeenenenereesissneneesnnneses

J'accepte de communiquer mon adresse (postale et courriel) aux associations de parents d'élèves : Oui E} Non

{*) Ascendant/Fratrie/Autre membre de la famille/Educateur/Assistant familial/Garde d'enfant/Autre lien (à préciser) ou Aide Sociale à l'Enfance (pour responsable moral)

Nous acceptons que notre enfant soit photographié({e) ou filmé(e) pendant les activités scolaires : Oui 1 Non L)

3/4Nom : Prénom: Niveau : Classe :

AUTRES RESPONSABLES qui ont la charge effective de l'élève (personne physique ou morale) Fournir une copie de la décision du juge aux affaires familiales, le cas échéant.

Lien a VeCIÉTe Ve) (OR serrer nee eee nn no eue ce en nn nn nn ne tan Len nn en ne enre

Nom de famille : ..…................................................ Prénom :

Nom d'usage : iii Organisme : .…...................................................

Adresse : ie eeererceererenennenesnensse nee neemnenneenneeneenenneeenen rennes eeneeeeee nee nennenennnennensessesseneseseeeceeeeeseeeeeee

Code postal : COMMUNE : nn iiesrninneneeenerenne res snnnnnneenennrenneesneneneesneeenenne

L'élève habite à cette adresse : Oui [] Non [1

Tél. mobile : Tél. domicile : Tél. travail :

Courriel : inner nnesnenennen nent nenrenr ess eenennenmieneneeneeeeenneneeneeneneee eee

Uien/avec{lélével() ROLE OR nan et ee nan des teen

Nom de famille : Prénom : iii

Nom d'usage : ui Organisme : 4,

AGTESSE : nn sers ce rernnrenenr recense nssnnsnnenene eve cesse mssee seen aneeneeecenn nee seenesesneeeneeee dencre ne cree seeneneeneenee eee snenesssesensene eee

Code postal : COMMUNE : né rrrerrennnenenenennreneesresneennensneeneeersesssenenses

L'élève habite à cette adresse : Oui [1] Non OL

Tél. mobile : Tél. domicile : Tél. travail :

COUTTIE : nn nn nus ns ns cessesssecnnennecece seen eee c eee s seen snnnnnceneneseccenee ess nsnenene nées mere neeaceeneeenesnnnenenenenenesseereeneneseneneneeenn

PERSONNES À CONTACTER (si différentes des personnes déjà indiquées)

Lienfavecilélève (ER RE rennes denses

À contacter en cas d'urgence Ci Autorisé(e) à venir chercher l'élève [1

Nom de famille : …............................ Nom d'usage : Prénom : .......................................

Tél. mobile : Tél. domicile : Tél. travail :

Lien layeciélé vel (t) ER Re nee eee ns en nn a Tage an ln Use ea 2e à

À contacter en cas d'urgence Autorisé(e) à venir chercher l'élève [I

Nom de famille : ............................... Nom d'usage : .…............................... Prénom : ......................................

Tél. mobile : Tél. domicile : Tél. travail :

Lien 'aveCIiélé ve (ER ER nan tennis L De 2eme

À contacter en cas d'urgence [I Autorisé(e) à venir chercher l'élève [1

Nom de famille : .…............................….. Nom d'usage : .…................................ Prénom : .......................................

Tél. mobile : ….................................... Tél. domicile : Tél. travail :

LE NIAVECIIÉTE Vel (QE Es ce esse

À contacter en cas d'urgence [] Autorisé(e) à venir chercher l'élève [1 Nom de famille : .….............................. Nom d'usage : .…............................... Prénom : .....................................

Tél. mobile : Tél. domicile : Tél. travail :

Lienfaveciiéléve (HER ER Snecma de rte ransmennosesee

À contacter en cas d'urgence [] Autorisé(e) à venir chercher l'élève []

Nom de famille : ..…............................. Nom d'usage : Prénom :

Tél. mobile : Tél. domicile : Tél. travail :

(*) Ascendant/Fratrie/Autre membre de la famille/Educateur/Assistant familial/Garde d'enfant/Autre lien (à préciser) ou Aide Sociale à l'Enfance (pour responsable moral)

SERVICES PÉRISCOLAIRES

Restaurant scolaire : Oui [1 Non [] Garderie du matin : Oui © Non

Études surveillées : Oui [1 Non {] Garderie du soir : Oui 1 Non []

Transport scolaire : Oui [1 Non El

Date : Signature des représentants légaux :

4/4