Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Dossier Inscription Maternelle Septembre 2025
unknown - Dossier inscription Maternelle 2024 2025
unknown - Dossier inscription Maternelle 2024 2025
unknown - Inscription Maternelle septembre 2026
unknown - Inscription Maternelle septembre 2026
unknown - Dossier inscription CP septembre 2025
unknown - Dossier inscription CP septembre 2025
Acte - DOSSIER INSCRIPTIONS SCOLAIRES MATERNELLE 2025
unknown - Dossier inscription CP 2024 2025
unknown - Dossier inscription CP 2024 2025
unknown - Dossier Inscription Maternelle Septembre 2025
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vieux-Charmont.
Lien du pdf (unknown - Dossier Inscription Maternelle Septembre 2025)
Thèmes du document : Famille, Éducation, Données personnelles,
VILLE
DE
PA
VIEUX-CHARMONT
Mairie
de
Vieux-Charmont
Vieux-Charmont,
le 3
Février
2025
39
rue
de
Belfort
25600
VIEUX-CHARMONT
Obiet
: Inscription
Ecole
Maternelle
—
Rentrée
Septembre
2025
nsc
ion”
at
® La rentrée
2025
se
prépare
dès
à
présent
!
Vous
souhaitez
inscrire
votre
enfant
à
l'Ecole
Maternelle
Jean
Moulin
de
Vieux-
Charmont
pour
:
-
sa première
rentrée
(enfant
né
en
2022)
-
parce
que
vous
avez
emménagé
à Vieux-Charmont
(enfant
né
en
2020,
2021)
Veuillez
déposer
votre
dossier
en
mairie.
Les
inscriptions
ont
lieu
:
Jusqu'au
21
Mars
2025
Documents
à fournir
: {{es photocopies
peuvent
se faire en mairie)
- justificatif
de
domicile
- Copie
livret
de
famille
- Copie
des
vaccinations
(carnet
de
santé)
- Une
adresse
mail
Mairie
de
Vieux-Charmont
39,
rue
de
Belfort
- 25600
Vieux-Charmont
— 03.81.90.76-80
— contact@vieux-charmont.fr Maternelle
publique
Vieux-Charmont
JEAN
MOULIN
FICHE
DE
RENSEIGNEMENTS
Année
scolaire
: …
NORT
ES
AMIS
reines cumnasne ls
ire
ess ns ets cesmn seed
esse
Sexe:
FC]
MO
Nom
d'usage
: …
Prénom(s)
:
NNON
IR
eV
eememme lee
…
Lieu
de
naissance
{commune et département):
REPRÉSENTANTS
LÉGAUX
Mère
[]
Père
[]
Tuteur
[1
Nom
de
famille
:
Nom
d'usage
:
Profession
ou
catégorie
socio-professionnelle
(code)
: .
Adresse
:
Code
postal
: .
L'élève
habite
à cette
adresse
: Oui
[)
Non
[)
Tél.
mobile
:
.
Tél.
domicile
Courriel: J'accepte
de
communiquer
mon
adresse
(postale
et
courriel)
aux
associations
de
parents
d'élèves:
Oui
C]
Non
0
Mère
[1]
Père
[]
Tuteur
[]
Nom
de
famille
:
Nom
d'usage
: ……
Profession
ou
catégorie
socio-professionnelle
(code)
: .
Adresse
:
Code
postal
:
Commune :
L'élève
habite
à cette
adresse
: Oui
[]
Non
[]
TÉLIMONNS
EST
ARt
Tél'domicle::
teur
Mau
TO:
travel
sine
rent
CDUTBIES.
en
ne en
ne
een
mn ranne none esse eme nn ea temps ons mma nee Een en ane es sera eme ape nmnnre sers
T RAS NO SUN
A
Sa
ven
J'accepte
de
communiquer
mon
adresse
(postale
et courriel)
aux
associations
de
parents
d'élèves
: Oui
[1
Non
[1
Tiers
délégataire
(personne
physique
ou
morale)
Lien
avec
l'élève
(*) :
Fournir une copie de la décision du juge aux affaires farniliales. NORTH
FAMRIS
* 55m
menescsriersocemeesrateesemrsmeerammanenmneces
PROTOR
eee
nee mea nent
sean
NOM
USA
es crcenrmcnnrs sms rate eneesren memes ee
eteee seras
Organisme
:
Profession
ou
catégorie
socio-professionnelle
(code)
… (pour déterminer fe code correspondant à votre situation, voir la liste page 2)
Adresse : Code
postal
: .
Commune
:
L'élève
habite
à cette
adresse
: Oui
©]
Non
Tél.
mobile
: …
…
Tél.
domicile
:
Courriel: J'accepte
de
communiquer
mon
adresse
(postale
et
courriel)
aux
associations
de
parents
d'élèves
:
Oui
[1
Non
o
{‘) Ascendant/Fratrie/Autre
membre
de
la
famille/Educateur/Assistant
familial
Garde
d'enfsnt/Autre
lien
(à
préciser)
ou
Aide
Sociale
à
l'Enfance
(pour
responsable
moral)
[Nous
acceptons
que
notre
enfant
soit photographié(e)
ou
filmé(e)
pendant
les activités scolaires
: Qui
C1
Non
[]
|
3/4 NOM
: ns
PTÉROM
: nrrssnsses
Niveau
:
CIBR90
nr
AUTRES
RESPONSABLES
qui
ont
la charge
effective
de
l'élève
(personne
physique
ou
morale)
Foumir une copie de la décision du juge aux affaires familiales, le cas échéant.
Lien
avec
l'élève
(*) :
Nom
de
famille
:
Nom
d'usage
: ……
Adresse
:
Code
postal
:
a
L'élève
habite
à cette
adresse:
Oui
[]
Non
[]
Tél.
mobile
:
Organisme : .
.
Tél.
travail
Courriel
:
Lien
avec
l'élève
(*):
Nom
de
famille
: ..
Nom
d'usage
:
Adresse
:
Code
postal
rennais
COMMUNG
ES
Sn
ne
nn
des
e
L'élève
habite
à cette
adresse
:
Oui
[]
Non
[
Tél.
mobile
: …
.…
Tél.
domicile
:
.
Tél.
travail
: .…
Courriel
:
PERSONNES
À CONTACTER
(si différentes des personnes déjà indiquées)
UE
TOUL
TO(Ë
Perte
pren
rer
er
À contacter en
cas
d'urgence
C]
Autorisé(e)
à venir chercher
l'élève
Nom
de
famille
:
Nom
d'usage
:
PRÉNOM
Sanaa
Tél.
mobile
:
.
Tél.
domicile
: .
.
Tél.
travail
:
Lien
avec
l'élève (*) :
À
contacter
en
cas
d'urgence
[]
Autorisé(e)
à venir
chercher
l'élève
[]
Nom:de
(amie:
rene
NOM
d'USAQR
:
ns
PRÉNOM
nrrnneneensemnenenntse
Tél.
mobile
:
.
Tél.
domicile
: .
Tél.
travail
:
Lien
avec
l'élève
(*) :
À contacter
en
cas
d'urgence
[]
Autorisé(e)
à venir chercher
l'élève
C]
Nom
de
famille :
55
ci
Nom
d'usage
: 52e.
Prénom:
ins Rens
Tél.
mobile
:
.
Tél.
domicile : .
.
Tél.
travail :
Lien
avec
l'élève
(*) :
À contacter en cas d'urgence
[]
Autorisé{e) à venir chercher
l'élève
C]
Nom
de
famille
:
Nom
d'usage :
…
Prénom
:
Tél.
mobile
: …
.
Tél.
domicile
:
Tél.
travail
:
Lien
avec
l'élève
(*)
:
À
contacter
en
cas
d'urgence
[]
Autorisé(e)
à venir
chercher
l'élève
[]
Nom de famille
:
Nom
d'usage
:
…
.
Prénom :
Tél.
mobile
: …
.
Tél.
domicile : .
Tél.
travail
:
{)
Ascendant/Fralnie/Autre
membre
de
l3
famille/Educateur/ Assistant
familiat/Garde
d'enfant/Autre
ken
(à
préciser)
ou
Aide
Sociale
à
l'Enfance
(pour
responsable
moral)
SERVICES
PÉRISCOLAIRES
Restaurant
scolaire
:
Oui
[
Non
O
Garderie
du
matin:
Qui
[
Non
[
Études
surveillées
:
Oui
[1
Non
Garderie
du
soir:
Oui
Ü
Non
[
Transport
scolaire
:
Oui
[1
Non
[
Date :
Signature
des
représentants
légaux
:
4/4 DINSTÉRE on
EE»
Direction
des services départementaux
nee
ACADÉMIE
GRR
E
DE
BESANÇON
du Doubs
rl
Liberté Égalité Fraternité
FICHE
DE
RENSEIGNEMENTS
À
l'attention
des
familles
Qu'est-ce
que
l'application
Onde
?
Les
informations
que
vous
fournissez
au
moyen
de
cette
fiche
sont
enregistrées
dans
Onde
(Outil
numérique
pour
la
direction
d'école)
dont
les
finalités
sont
la
gestion
administrative
et
pédagogique
des
élèves
du
premier
degré,
la
gestion
et
le
pilotage
de
l'enseignement
du
premier
degré,
le
contrôle
de
l'obligation
d'instruction
prévue à
l'article
L.
131-1
du
code
de
l'éducation
pour
les
enfants
dont
la
scolarité
correspond
aux
classes
de
l’enseignement
primaire,
ainsi
que
le
pilotage
académique
et
national
(statistiques
et
indicateurs).
Onde
constitue
un
traitement
de
données
à
caractère
personnel
mis
en
œuvre
par
le
ministre
chargé
de
l'éducation
nationale
pour
le
respect
d'une
obligation
légale
au
sens
du
c)
de
l'article
6
du
règlement
(UE)
2016/679
du
Parlement
européen
et
du
Conseil
du
27
avril
2016
sur
la
protection
des
données
(RGPD),
pour
le
contrôle
de
l'obligation
d'instruction
et
pour
l'exécution
d’une
mission
d'intérêt
public
au
sens
du
e)
de
l’article
6
du
même
règlement
pour
les
autres
finalités.
Ont
accès,
dans
l'application,
aux
données
à
caractère
personnel
vous
concernant,
dans
la
limite
de
leurs
attributions
et
de
leur
besoin
d'en
connaître :
le
directeur
d'école
ou
le chef
d'établissement,
le directeur
académique
des
services
de
l'éducation
nationale
du
département
du
siège
de
l’école
ou
de
l'établissement
et
les
personnes
de
ses
services
dûment
habilitées,
les
personnes
habilitées
au
sein
de
la
direction
générale
de
l'enseignement
scolaire
(DGESCO),
de
la
direction
du
numérique
pour
l'éducation
(DNE)
et
au
sein
des
directions
des
systèmes
d’information
(DS)
académiques,
pour
les
besoins
du
fonctionnement
du
traitement,
le
maire
de
la
commune
de
résidence
de
votre
enfant
et
les
agents
municipaux
chargés
des
affaires
scolaires
dûment
habilités.
Sont
destinataires
de
certaines
données
dans
la
limite
du
besoin
d'en
connaître
: les
enseignants,
le
principal
du
collège
public
d'affectation
de
votre
enfant
à
l'entrée
en
classe
de
sixième,
le
président
de
l'établissement
public
de
coopération
intercommunale
(EPCI)
doté
de
la
compétence
du
service
des
écoles
ou
relative
aux
activités
périscolaires
ainsi
que
les
agents
des
services
intercommunaux
dûment
habilités,
les
responsables
des
associations
de
parents
d'élèves
et
les
responsables
des
listes
de
candidats
à
l'élection
des
représentants
des
parents
d'élèves
au
conseil
d'école,
les
agents
dûment
habilités
des
services
statistiques
académiques,
ainsi
que
ceux
de
la
direction
de
l'évaluation,
de
la
prospective
et
de
la
performance
(DEPP)
du
ministère,
à
des
fins
statistiques,
le
service
de
la
protection
maternelle
et
infantile
du
conseil
départemental.
Les
données
relatives
à votre
enfant
sont
conservées
jusqu'au
terme
de
l'année
civile
suivant
la sortie
de
la scolarité
du
premier
degré,
à
l'exception
des
assurances
scolaires,
des
activités
périscolaires
et
des
grilles
horaires,
qui
sont
conservées
jusqu'à
la
fin
de
l'année
scolaire
en
cours.
Celles
relatives
aux
représentants
légaux,
aux
personnes
en
charge
de
l'élève,
et
aux
personnes
à
contacter
en
cas
d'urgence
ou
autorisées
à
venir
chercher
l'élève,
sont
conservées
pour
une
période
ne
pouvant
excéder
le
terme
de
l'année
civile
suivant
la
cessation
du
rattachement
de
ces
personnes
à
l'élève.
Comment
exercer
vos
droits
?
Si
votre
enfant
est
scolarisé
dans
une
école
publique,
vous
pouvez
accéder
aux
données
vous
concernant,
ou
concernant
votre
enfant,
et
exercer
vos
droits
d'accès
et
de
rectification
que
vous
tenez
des
articles
15
et
16
du
RGPD
ainsi
que
le droit
prévu
à
l'article
85
de
la
loi
n°
78-17
du 6
janvier
1978,
sur
place,
par
voie
postale
ou
par
voie
électronique
auprès
du
directeur
d'école,
de
l'inspecteur
de
l'éducation
nationale
de
la
circonscription
ou
du
directeur
académique
des
services
de
l'éducation
nationale
de
l'établissement
de
votre
enfant,
agissant
sur
délégation
du
recteur
d'académie.
Si
votre
enfant
est
scolarisé
dans
une
école
privée
sous-contrat,
ces
droits
s'exercent
auprès
du
chef
d'établissement.
Dans
tous
les
cas,
les
droits
de
limitation
et
d'opposition
prévus
aux
l'articles
18
et
21
du
RGPD
s'exercent
auprès
du
directeur
académique
des
services
de
l'éducation
nationale
du
département
de
l'établissement
de
votre
enfant
agissant
sur
délégation
du
recteur
d'académie.
Ce
droit
d'opposition
ne
s'applique
pas
pour
la collecte
et
le
traitement
de
données
nécessaires
aux
fins
de
contrôle
de
l'obligation
d'instruction,
conformément
aux
dispositions
de
l'article
56
de
la
loi
du
6
janvier
1978.
Pour
trouver
les
coordonnées
du
directeur
académique
de
votre
département,
vous
pouvez
consulter
le
site
:
https://www.education.gouv.fr/les-regions-academiques-academies-et-services-departementaux-de-l-education- nationale-6557
1/4 Pour
toute
question
concernant
le
traitement
de
vos
données
à
caractère
personnel,
vous
pouvez
contacter
le
délégué
à
la
protection
des
données
du
ministère
de
l'éducation
et
de
la jeunesse
:
°_par
courriel,
à dpd@education.gouv.fr,
+
au
moyen
du
formulaire
de
contact
en
ligne
:
https://www.education.gouv.fr/contactez-nous-
41633/category/contacter-le-delegue-la-protection-des-donnees-dpd, +
ou
par
courrier
postal,
à
:
Ministère
de
l'éducation
nationale
et de
la jeunesse
À
l'attention
du
délégué
à la protection
des
données
(DPD)
110,
rue
de
Grenelle
75357
Paris
Cedex
07
Si
vous
estimez,
après
nous
avoir
contactés,
que
vos
droits
ne
sont
pas
respectés
ou
que
le
traitement
n'est
pas
conforme
aux
règles
de
protection
des
données,
vous
pouvez
adresser
une
réclamation
auprès
de
la
Commission
nationale
de
l'informatique
et des
libertés
(CNIL)
:
+
au
moyen
du
formulaire
de
contact
en
ligne
: https:/www.cnil.fr/fr/vous-souhaitez-contacter-la-cnil,
°
ou
par
courrier
postal,
à
:
Commission
Nationale
de
l'informatique
ef des
Libertés
3 Place
de
Fontenoy
TSA
80715
75334
PARIS
CEDEX
07
À
l'occasion
de
ces
démarches,
il
peut
vous
être
demandé
de
communiquer
d'autres
informations
permettant
de
prouver
votre
identité,
par
exemple
la
photocopie
d'un
titre
d'identité
portant
votre
signature.
Codes
des
professions
et
des
catégories
socio-professionnelles
(à
renseigner
ci-contre)
Libellé
[ Code *
Libellé
[ Code*
AGRICULTEURS
EXPLOÏITANTS
OUVRIERS
Agriculteurs
exploitants
Î
10
Ouvriers
qualifiés
de
type
industriel
62
ARTISANS,
COMMERÇANTS
ET
CHEFS
D'ENTREPRISE
Ouvriers
qualifiés
de
type
artisanal
63
Artisans
21
Chauffeurs
64
Commerçants
et assimilés
22
Ouvriers
qualifiés
de
la
manutention,
du
magasinage
65
Chefs
d'entreprise de
10 salariés
ou
plus
23
et du transport
CADRES ET PROFESSIONS INTELLECTUELLES SUPÉRIEURES | | Ouvriers non qualifiés de type industriel
67
Professions
libérales
31
Ouvriers
non
qualifiés
de
type
artisanal
68
Cadres
de la fonction
publique
33
Ouvriers
agricoles
69
Professeurs, professions scientifiques
34
RETRAITÉS
Professions
de
l'information,
des
arts et des
35
Retanss agriculteurs exploitants
-
LA]
spectacles
Retraités
artisans,
commerçants,
chefs
entreprise
72
Cadres
administratifs
et commerciaux
d'entreprise
37
Anciens
cadres
74
Ingénieurs
et cadres
techniques
d'entreprise
38
Anciennes
professions
intermédiaires
75
PROFESSIONS
INTERMÉDIAIRES
Anciens
employés
77
Professeurs
des
écoles,
instituteurs
et
assimilés
42
Anciens
ouvriers
78
Professions
intermédiaires
de
la santé
et du
travail
43
AUTRES
PERSONNES
SANS
ACTIVITÉ
PROFESSIONNELLE
Ce
Chômeurs
n'ayant jamais travaillé
81
Clergé. religieux
—
—
su
Militaires
du
contingent
83
nono
er
ovaires
administratives
de
la
45
Elèves,
étudiants
34
Professions intermédiaires administratives
46
eur
lales)
MCE
EUEIESQHENE)
85
commerciales
en
entreprise
Techniciens
47
(ant reates)
activité
professionnelle
>=
60
ans
86
Contremaîtres,
agents
de
maîtrise
48
EMPLOYÉS
Employés
civils
et agents
de
service
de
la
fonction
52
publique Policiers
et
militaires
53
Employés
administratifs
d'entreprises
54
Employés
de
commerce
55
Personnels
des
services
directs
aux
particuliers
56
(*) Code
de
la
profession
ou
de
la catégorie
socio-professionnelle
à
reporter
dans
la
fiche
de
renseignements
2/4 Es
Etablissement
scolaire
.…................................,,...........
Année
scolaire
: ..................
ACADÉMIE
Document
non confidentiel à remplir par les familles en chaque
début d'année scolaire et destiné aux
DEREANÇON
services
hospitaliers
qui pourraient
éventuellement
recevoir
votre
enfant.
Égalire Lratrneise
Fiche
d'urgence
à
l’attention
des
parents
{A photocopier
et
remettre
aux
services
de
transport
d'urgence)
Identité
de
l'élève
:
Date dé
NASaNCe
5.5
MARNE
Responsable
l@gnl
nf
HR
RS
MMM RÉ
fe
Ra
MMM
MIN
nette
Responsable
légal
n°2:
PERDRE
DATE
SOI
3 5 6
D
NDS
GS CAT
ST ZT à
ss
A
SR
SE
Nom et
numéro de
téléphone
d'une
personne
susceptible
de vous prévenir rapidement
: ........................................
Si
vous
souhaitez
apporter
des
informations
complémentaires
que
vous
jugerez
utiles
à
la
prise
en
charge
de
votre
enfant,
vous
pouvez
les joindre
à ce
document,
sous
pli
cacheté.
En
cas
d'urgence,
j'autorise
le
transport
de
mon
enfant
accidenté
ou
malade
par
les
services
de
secours
d'urgence
vers
l'hôpital
le
mieux
adapté.
La
famille
est
immédiatement
avertie
par
un
personnel
de
l'établissement
scolaire.
Je
suis
informé
qu'un
élève
mineur
ne
pourra
sortir
du
centre
hospitalier
qu'accompagné
de
sa
famille.
Date
:
Signature(s)
du
ou
des
responsables
légaux
:
Vos
informations
personnelles
sont
conservées
de
façon
sécurisée
dans
un
cadre
de
confiance
pendant
la
durée
réglementée
et
strictement
nécessaire
aux
traitements
(Référence
BOEN
N°
24
du
16 juin
2005).
L'accès
à
vos
données
personnelles
est
strictement
limité
à
:
{L'établissement
d'affectation] : ainsi
qu'aux
services
de
secours
et
de
soins
amenés
à prendre
en
charge
votre
enfant
dans
le cadre
d'une
urgence
Conformément
à la loi «
informatique
et
libertés
»
du
6 janvier
1978
modifiée
par
la loi 2018-493
du
20 juin
2018
et au
Règlement
européen
n°2016/67Q/UE
du
27
avril
2016
sur
le protection
des
données,
Vous-même
- et votre
enfant
s'il a plus
de
15
ans
- avez
le droit
d'accéder
à
vos
données
personnelles
et le droit de
les
rectifier en
fornulant
une
demande
écrite
au
{principal/proviseur
du
collége/ycée]
ou
Rectorat
de
Dion,
Délégué
à la protection
des
données,
10 rue
de
ta
Convention,
25030
Besançon
Cedex
(dpd@ac-
besanon.fr). Les
données
mentionnées
sur la présente
fiche
sont conservées par l'établissement
scolaire
durant l'année
scolaire
afin de permettre
la prise
en
charge
de
votre
enfant
et voire
information
dans
le
cadre
de
l'urgence.
A
l'issue
de
ce
délai,
les
données
renseignées
seront
supprimées. Ecole
Maternelle
Jean
Moulin.
Année
scolaire
: 2025-2026
25600
VIEUX-CHARMONT
maternelle.jean-moulin.vieux-charmont@ac-besancon.fr Tel
: 03
81
94
1925
MERCI
DE
REMPLIR
CE
DOCUMENT
AVEC
LE
PLUS
GRAND
SOIN
ET
D’ECRIRE
TRES
LISIBLEMENT
FICHE
COMPLEMENTAIRE
POUR
L’INSCRIPTION
ENFANT
:
Date
et lieu
de
naissance
:.
Nationalité
:
CE
DR
ee
A
OA
een
AU
1
A
PSS
a
ets
nee
:
mail
et
le
numéro
de
téléphone
portable
sont
indispensables
irectrice
de
l’école
puisse
vous joindre.
MERE : AUrOSSS
MAL
ST
nn
rire
sacue sera
es desc
e Ninon SEVdS Sn 2e
D
er
RAT
Men
A tee
STE nd RSS 8 des
L'adresse
mail
et le numéro
de
téléphone
portable
sont
indispensables
afin
que
la directrice
de
l’école
puisse
vous
joindre.
Autres
enfants
vivant
dans
le
foyer
:
1
NOM
eine
PrÉNOMisaisercs
ses
dsetes eo
t
date
de
naissance
..
/
2-
.…
Prénom...
.….
date
de
naissance
...… /
3-
.…
Prénom...
.….
date
de
naissance
/
NOM
re
mmeer
PRÉNOM
ccm etnet
date
de
naissance
1
SNOME
cree
PRNOUL
roi
date
de
naissance
...…. Î
NOM
tirer
PÉNOM
TE
CN
mars
date
de
naissance
...…. /