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unknown - 3 DULUCQ Plan decoupage mitoyennete Maison Alienor tampon
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Belin-Béliet.
Lien du pdf (unknown - 3 DULUCQ Plan decoupage mitoyennete Maison Alienor tampon)
Thèmes du document : Justice et droit, Mode, textile et habillement, Logement,
ne
de
BELIN-BELIET
été
de
Mme
Marie
SAINT-ETIENNE
hvenue
Aliénor
M.
Jean
FOURNIES
et
M.
Alain
THOMAS
SE
DJET
DE
DIVISION
"#7"
ID :033-213300429-20241202-2024 7 3-DE
Limite
à créer
suivant
le présent
projet
Limite
de
propriété
reconnue
le
24/10/2024
par
M.
François
LABORDE,
Géomètre-Expert
à
LE
BARP
(33)
Muret
surmonté
d'une
clôture
/ Clôture
avec
soubassement
en
bélon
Clôture
grillagée
existante
Mur
de
clôture
existant
Compteur
d'eau
existant
Compteur
GAZ
existant
Regard
de
branchement
EU
existant
Regard
de
visite
existant
Regard
avaloir
existant
Support
téléphonique
existant
Chambre
téléphonique
existante
Support
EDF
+ éclairage
existant
Compteur
EDF
existant
ayeudoid ep sui
Seuil
existant
Haie
existante
Feuillus
existants
+ Diamètre
Numéro
de
voirie
Avant-toit
existant
Puits
existant
Ligne
téléphonique aérienne
Accès
existant
NOTA
_Z:
Les
parcelles
BE
n°53,
54
et
55
sont
issues
du
DMPC
n°1471U
du
12/11/2024,
en
attente
d'application
au
plan
cadastral.
Le
présent
document
ne
sera
reproduit
qu'en
couleurs
Le 22
novembre
2024
Ref:
24-128.V2/
RA
LABORDE
-LANSARD,
SELARL
de
Géomètres
Experts
Fonciers,
D.P.L.G.,
26,
avenue
du
Médoc,
33114
LE
BARP.
Tél:
05-56-88.62.85
à S
à
a
à
5
à
Co
Ré
2 80
ÎLE:
1250 (A9)
*
£
2
É
SI
d'électrification
|
$
3
rurale
de
BELIN
CZ
ÿ
8
…
BEn°22
A
ë
© e
4.00m
ES
à
52e
LEGENDE
:
LOT
A
5
=
2
BE n°54p
Ê
3
3
LOT À : Parti bètie à détacher - S = 397 m? env. (sup. mesurée)
ÊR
CF]
Rélérence Cadastrale:
BE n°54p et 58
Emprise
au sol : S=
84 m° env - surface plancher non
mesurée
36.281.
LOT B :
Partie
bâtie
conservée
- S
=
6a16ca
env.
{contenance
cad.)
ES
Référence Cadastrale : BE n°53 et 54p Emprise au sol : S= 226 m* env - surface plancher non mesurée
à
ES
Droit de passage à perpétuité grevant la parcelle BE n°31
Ë
au profit du lot B (parcelles BE n°53 et 54p - Lot B)
M.
et
Mme
Er
_
Application cadastrale
Jean
DUPHIL
k
BE n°34
BEn19
Référence cadastral riveraine
8540
BEn°54p
Référence
cadastrale
provisoire
88.26
NOTA
1:
Plan
levé
et
dressé
à
partir
des
signes
apparents
de
possession
relevés
en
juillet
2024,
de
l'application
fiscale
issue
de
la
documentation
cadastrale
et
du
procès-verbal
de
reconnaissance
partielle
des
limites
dressé
le
24/10/2024
par
M.
François
LABORDE,
Céomètre-Expert
à LE
BARP
(33).
Les
côtes
et
superficies
du
lot
À
sont
donc
données
à
titre
définitif
fandis que celles du lot
B ne sont données qu'à titre indicatif.
La
position
des
réseaux
est
donnée
à
litre
indicatif
et
selon
Les
indications
du
propriélaire
des
lieux
et
la
position
des
émergences
visibles.
La
responsabilité
de
la
SELARL
LABORDE-LANSARD
ne
peut
pas
être
engagée
sur
le
tracé
de
ces
réseaux.
Seuls
des
relevés
après
sondage
réguliers
permettraient
de
confirmer
ces
tracés.
La
division
ne
lient
pas
compte
d'éventuels
réseaux
souterrains
qui
n'ont
pas
pu
être
identifiés
ou
signalés
par
le
propriétaire
des
lieux.