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Procès Verbal - 2026 001. ADMINISTRATION GENERALE Approbation PV 15 dec 2025 tampon
Document publié le Lundi 15 décembre 2025 par la commune de Thorigné-Fouillard.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2026 001. ADMINISTRATION GENERALE Approbation PV 15 dec 2025 tampon)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
Envoyé en préfecture le 24/02/2026
Reçu en préfecture le 24/02/2026
HORIGNEÉ paie : ID :035-213503345-20260209-2026001-DE FOUILARD
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 09 FÉVRIER 2026
L'an deux mille vingt-six, le lundi neuf février à vingt heures trente minutes, le Conseil municipal, légalement
convoqué, s'est réuni à la salle du Conseil municipal en séance
publique. La séance à été intégralement retransmise en direct sur YouTube. Elle est disponible sur le site de la commune.
Date de Présents: Mesdames, Messieurs BONNAFOUS Catherine, CAÏTUCOLI
convocation : Christiane, DA CUNHA Manuel, DEGUILLARD Julie,
DELAUNAY Gaylord, 03 février 2026
GEZEQUEL Damien, GROSEIL-MOREAU Arlette, JOUAULT Jaroslava,
JOURDAN Christiane, LE GUENNEC Jean-Michel, LEFEUVRE Gaël,
LEJOLIVET Bertrand, MAHEO Aude, METAYER Chrystèle, NOULLEZ
24/02; 2026 Sébastien, PEROT Marlène, PIERRE Frédéric, POINTIER
Vincent,
POINTIER Virginie, RAOUL Gérard, SERANDOUR Cyril, SOUQUET Éric,
THERAUD Carine, TORTELLIER Laëtitia, VALLÉE Priscilla, VAN
Mis en ligne :
Nombre de CAUWELAERT Damien ;
Conseillers en
exercice : 29 Procurations de vote et mandataires : Messieurs LETENDRE Christophe
ayant donné pouvoir à Julie DEGUILLARD et NOEL Henri ayant donné
Présents : 26 pouvoir à MAHEO Aude ;
Votants : 28
Quorum :15 Absent : GARNIER Chrystèle.
Madame Marlène PEROT est nommée secrétaire de séance.
Mme Véronique COGEN-LE NOZER, Directrice Générale des Services,
assure la fonction de secrétaire auxiliaire.
Le Conseil constate que les dispositions législatives concernant la convocation (en date du 03 février 2026) et la note explicative
de synthèse sur les affaires soumises à délibération ont bien été
remplies.
Point N°1
Délibération n° 2026-001. ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Approbation du procès-verbal du 15 décembre 2025
Rapporteur : Gaël LEFEUVRE
Monsieur le Maire donne lecture du procès-verbal de la séance du 15 décembre 2025 pour
approbation.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide à l'UNANIMITÉ
D'APPROUVER le procès-verbal de la séance du 15 décembre 2025.
Ville-thorigne-fouillard.fr = 02 99 04 54 54
Esplanade des Droits de l'Homme, 35235 Thorigné-Fouillard