Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 2025 045. ADMINISTRATION GENERALE Approbation du p
Procès Verbal - 2025 015. ADMINISTRATION GENERALE Approbation du p
Procès Verbal - 2025 015. ADMINISTRATION GENERALE Approbation du p
Procès Verbal - 2025 112. ADMINISTRATION GENERALE Approbation du p
Procès Verbal - 2023 38.Administration generale approbation du pro
Procès Verbal - 2025 056. ADMINISTRATION GENERALE Approbation du p
Procès Verbal - 2024 080 ADMINISTATION GENERALE Approbation du pro
Procès Verbal - 2024 110. ADMINISTRATION GENERALE Approbation du p
Procès Verbal - 2023 62.Administration generale Approbation du pro
Procès Verbal - 2024 052. ADMINISTRATION GENERALE Approbation du p
Procès Verbal - 2025 001. ADMINISTRATION GENERALE Approbation du proces verbal du 9 decemb
Document publié le Lundi 3 février 2025 par la commune de Thorigné-Fouillard.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2025 001. ADMINISTRATION GENERALE Approbation du proces verbal du 9 decemb)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
Envoyé en préfecture le 07/02/2025
Reçu en préfecture le 07/02/2025
HORIGNE ce ID :035-213503345-20250203-D2025001-DE FOUILARD
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 03 FEVRIER 2025
L'an deux mille vingt-cinq, le lundi trois février à vingt heures trente minutes, le Conseil pal, légalement convoqué, s'est réuni à la salle du Conseil municipal en séance publique. La séance a été intégralement retransmise en direct sur youtube. Elle est disponible sur le site de la commune.
Date de Présents: Mesdames, Messieurs BONNAFOUS Catherine, CAÏTUCOLI convocation : Christiane, DA CUNHA Manuel, DEGUILLARD Julie, DELAUNAY Gaylord, 28 janvier 2025 GARNIER Chrystèle, GEZEQUEL Damien, GROSEIL-MOREAU Arlette, JOUAULT Jaroslava, JOURDAN Christiane, LEFEUVRE Gaël, MAHEO Mis en ligne : Aude, METAYER Chrystèle, NOULLEZ Sébastien, PEROT Marlène, PIERRE Frédéric, POINTIER Vincent, RAOUL Gérard, SERANDOUR Cyril, Nombre de THERAUD Carine, TORTELLIER Laëtitia, VAN CAUWELLAERT Damien ; Conseillers en
exercice : 29 Procurations de vote et mandataires: Mesdames, Messieurs LE
GUENNEC Jean-Michel ayant donné pouvoir à DA CUNHA Manuel,
Présents : 22 LETENDRE Christophe ayant donné pouvoir à DEGUILLARD Julie, NOEL Votants : 28 Henri ayant donné pouvoir à MAHEO Aude, POINTIER Virginie ayant
Quorum :15 donné pouvoir à TORTELLIER Laëtitia, SOUQUET Eric ayant donné pouvoir à LEFEUVRE Gaël, VALLEE Priscilla ayant donné pouvoir à
BONNAFOUS Catherine ;
Absents: Monsieur LEJOLIVET Bertrand.
Madame GROSEIL-MOREAU Arlette est nommée secrétaire de séance.
Mme Véronique COGEN-LE NOZER, Directrice Générale des Services,
assure la fonction de secrétaire auxiliaire.
Le Conseil constate que les dispositions législatives concernant la convocation (en date du 28 janvier 2025) et la note explicative de synthèse sur les affaires soumises à délibération ont bien
été remplies.
Point N°1
Délibération n°2025-001. ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Approbation du procès-verbal du 9
décembre 2024
Rapporteur : G.LEFEUVRE
Monsieur le Maire donne lecture du procès-verbal de la séance du 9 décembre 2024.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide à l'UNANIMITÉ
D'APPROUVER le procès-verbal de la séance du 9 décembre 2025.
ville-thorigne-fouillard.fr = 02 99 04 54 54
Esplanade des Droits de l'Homme, 35235 Thorigné-Fouillard