Déliberation - DELIB 2025 231 SUBV ASSOCIATIONS 2025

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Déliberation - DELIB 2025 231 SUBV ASSOCIATIONS 2025 Document publié le Lundi 7 avril 2025 par la commune de Sucy-en-Brie. Lien du pdf (Déliberation - DELIB 2025 231 SUBV ASSOCIATIONS 2025)Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Institutions publiques, Culture et patrimoine, Accusé de réception en préfecture

she, 4 094-219400710 — 09/04/2025 DELIB 2025-231 el} el Le Date de télétransmission : 09/04/2025

4 e Date de réception préfecture : 09/04/2025

SucVenbrie REPUBLIQUE FRANCAISE

VILLE DE SUCY-EN-BRIE

Département du Val-de-Marne

Nombre de membres

composant le Conseil Municipal 35

Présents à la séance 32 Extraits du Registre

des Délibérations

du Conseil Municipal

Conseil Municipal du 7 Avril 2025

Certitié exécutoire par le Maire compte KR

F7 DOMAINE de la réception

en Préfecture, le Û û À R 2075

et de la publication le 0 9 AVR 20/5

Le Maire, ranger

Objet :

SUBVENTIONS 2025 AUX ASSOCIATIONS LOCALES ET ETABLISSEMENTS PUBLICS

LOCAUX

L’an deux mil vingt-cinq, le sept avril à vingt heures, le Conseil Municipal légalement convoqué, s’est réuni à la Maison des Familles sous la présidence de Monsieur Olivier TRAYAUX, Maire. Cette réunion se tient en public dans la limite de la capacité de la salle.

Etaient présents :

M. TRAYAUX Maire en exercice, Mme FELGINES, M. VANDENBOSSCHE, Mme PENAUD, M.CHAFFAUD, Mme TIMERA, M. BOURCIER, Mme PINTO, M. AMSLER, Mme BOURDINAUD, M.CHARTRAIN, Mme WESTPHAL, M. MUSSO, M. MONTEFIORE, Adjoints

M. CATINAUD, Mme VALOTEAU, M. OFFENSTEIN, M. DAMBRIN, M.DURAZZO, Mme LAURENT, Mme CIUNTU, M. CARDOSO, Mme BLAMOUTIER, Mme GRASSER, Mme MARIE, M. BOGUET-HENARD, M. BRIE, M. GIACOBBI, M. MARASCO, Mme SIMON,

M. BRAND, L. ASTIC.

Absent excusé :

M. MARASCO

Absents excusés et représentés (en application de l’article L. 2121-20 du Code Général des Collectivités

Territoriales) ayant donné pouvoir à :

Mme SIMON donne pouvoir à M. BRAND

Mme BOURDINAUD donne pouvoir à Mme FELGINES

Madame TIMERA est désignée comme secrétaire de séance en application de l’article L. 2121-15 du Code Général des Collectivités TerritorialesConseil Municipal du 7 avril 2025

DELIBERATION N° 2025-231

VU le Code Général des Collectivités Territoriales,

Vu l’instruction budgétaire et comptable M57,

VU le rapport n° 2025-231 présenté en Commission plénière en date du 31 mars 2025,

Sur proposition de Monsieur le Maire,

Après avoir entendu le rapporteur,

LE CONSEIL MUNICIPAL, votant le Budget Primitif 2025

APRES EN AVOIR DELIBERE,

DECIDE :

Article 1 : D'ALLOUER aux associations locales les subventions ci-après pour l’année 2025 :

ARTICLE 65748 — Fonction 028 ASSOCIATIONS SOCIALES ET CONVIVIALITE

APOGEI 94 185,00 €

Alpha Sucy Handicap 91 348,00 €

Amicale du personnel 4 000,00 €

APSI 250,00 €

Association Amicale des Familles de Sucy 4 360,00 €

Club Montaleau 8 500,00 €

Comité Catholique contre la Faim et pour le Développement 350,00 €

Croix Rouge Française - Délégation Locale 3 750,00 €

EMMAÜS SYNERGIE 3 000 € ENSEMBLE 4 000,00 € L'EPI DE SON 73 920,00 € Association des résidents de la maison de retraite de la Cité Verte (Le

Temps de Vivre) 40000

Les Restaurants du Cœur 3 750,00 €

Secours Catholique - Equipe de Sucy 900,00 €

UNAFAM Val-de-Marne 200,00 €

Visite des Malades dans les Etablissements Hospitaliers 820,00 €

Repair café Sucy 200,00 €

Un Bouchon Une Espérance 500,00 €

Secours populaire français 1250,00 €

SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES

Association de préfiguration de la régie de quartier de Sucy-en-Brie 8 000,00 €

TOTAL ASSOCIATIONS SOCIALES ET CONVIVIALITE 209 683,00€ARTICLE 65748 - Fonction 30 ASSOCIATIONS SPORTIVES

2 CV Club de Sucy 2 500,00 €

Amicale des Joyeux pétanqueurs 1 000,00 €

Association Sportive Collège du Fort 2 500,00 €

Association Sportive du Collège du Parc 1 100,00 €

Club de Gymnastique Rythmique de SUCY 17 000,00 €

Espace Sportif de Sucy 250 000,00 €

Karate Do Club de Sucy 1 500,00 €

Moto Club de Sucy 1 000,00 €

Office Municipal des Sports 134 000,00 €

Rugby Club 42 000,00 €

Sucy Football Club 105 000,00 €

Sucy Judo 111 000,00 €

Tae Kwon Do Dojang 6 000,00 €

Tennis de Sucy en Brie 31 000,00 €

BMX SUCY 94 10 000,00 €

Vélo Club de Sucy 10 000,00 €

Section Sportive Scolaire de Sucy 15 000,00 €

Rayon de Soleil Qi Gong 300,00 €

Run Archery Club 1 300,00 €

SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES

Amicale des Joyeux pétanqueurs 500,00 €

Club de Gymnastique Rythmique de SUCY 3 000,00 €

Espace Sportif de Sucy 5 000,00 €

Karate Do Club de Sucy 2 700,00 €

Rugby Club 8 000,00 €

Sucy Football Club 5 000,00 €

Sucy Judo 11 500,00 €

Tennis de Sucy en Brie 4 000,00 €

Section Sportive Scolaire de Sucy 3 000,00 €

Run Archery Club 500,00 €

TOTAL ASSOCIATIONS SPORTIVES 785 400,00 €

ARTICLE 65748 - Fonction 028 ASSOCIATIONS CULTURELLES

A la découverte du Fort de Sucy 2 700,00 €

Art et Mouvement 2 500,00 €

Centre de danse de Sucy -Académie Clôdine Barrais 2 500,00 €

Chorale Saint Martin 500,00 €

Climats 10 500,00 €

Club de lecture intercommunal 150,00 €

Club d’Echecs La Dame de Sucy 500,00 €

Club des Aventuriers de Sucy 200,00 €

Compagnie du Petit Théâtre Illustré 2 000,00 €

Les Baladins du Val de Marne 3 000,00 €

Les Artistes Accros du Chat 200,00 €

SHAS 3 000,00 €

Université Inter-Ages de Créteil et du Val de Marne (Uia) 900,00 €

AMOPA 94 120,00 €

Les Amis de l'Harmonie 9 500,00 €

Au bonheur des contes 1 000,00 €Jardin d'Artistes 800,00 €

Les rendez-vous de l'écriture 200,00 €

ATELIER 10 BIS 200,00 €

L'association des Regards 500,00 €

Passion Musicale Crescendo 700,00 €

SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES

A la découverte du Fort de Sucy 1 000,00 €

Art et Mouvement 2 500,00 €

Chorale Saint Martin 500,00 €

Club d’Echecs La Dame de Sucy 900,00 €

SHAS 600,00 €

Au bonheur des contes 575,00 €

L'association des Regards 1 000,00 €

TOTAL ASSOCIATIONS CULTURELLES 48 745,00 €

ARTICLE 65748 - Fonction 028 ŒUVRES SOCIALES SCOLAIRES

FCPE Collège du Fort 150,00 €

MDL du Lycée C. Colomb 900,00 €

TOTAL ASSOCIATIONS ŒUVRES SOCIALES SCOLAIRES 1 050,00 €

ARTICLE 65748 - Fonction 028 ASSOCIATIONS CIVIQUES

FNACA Comité de Sucy 750,00 €

Le souvenir Français - Comité de Sucy-en-Brie 400,00 €

Comité des membres de la légion d'honneur de Sucy Haut Val de Marne 300,00 €

Union Nationale des Combattants 129ème section 1 000,00 €

SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES

Comité des membres de la légion d'honneur de Sucy Haut Val de Marne 250,00 €

Union Nationale des Combattants 129ème section 1 000,00 €

TOTAL ASSOCIATIONS CIVIQUES 3 700,00 €

ARTICLE 65748 - Fonction 028 ASSOCIATIONS POLITIQUE DE LA VILLE & JEUNESSE

Foyer Socio Educatif du Collège du Parc 2 500,00 €

Foyer Socio-Educatif du Collège du Fort 2 500,00 €

ABC + 2 000,00 €

Prête-moi ta plume 500,00 €

CROQ'LIVRES 1 500,00 €

KIFEKOI ? 400,00 €

Kacontrémoun 2 000,00 €

Scouts Musulmans de France 200,00 €

Scouts et Guides de France 4 500,00 €

1ZZ DANCE 1 500,00 €

Trait d'Union entre tous 500,00 €

Récup'R La RessourSucy 12 000,00 €

Agir et Innover 94 2 500,00 €

CiGiCiQ 400,00 €

SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES

Scouts Musulmans de France 1 000,00 €

Récup'R La RessourSucy 7 500,00 €

Agir et Innover 94 7 500,00 €

TOTAL ASSOCIATIONS POLITIQUE DE LA VILLE & JEUNESSE 49 000,00 €ARTICLE 65748 - ASSOCIATIONS FETES & CEREMONIES

Fonction 028

COFAS 27 500,00 €

ENVOL'MOI 500,00 €

O Bruyères 1 500,00 €

Fonction 041

Jumelage 22 000,00 €

TOTAL ASSOCIATIONS FETES & CEREMONIES 51 500,00 €

ARTICLE 65748 - Fonction 78 ENVIRONNEMENT

Groupement Syndical Apicole du Val de Marne et de la Seine 1200,00 €

Groupement de Défense Sanitaire des Abeilles du Val de Marne et de la Seine 500,00 €

SUCY CAT 2 000,00 €

OYE 349 1 500,00 €

SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES

Association Pour la Préservation du Cadre de Vie à Noiseau (CPCVN) 700,00 €

BRUIPARIF 525,00 €

Association l’Aruche 700,00 €

TOTAL ASSOCIATIONS ENVIRONNEMENT 7 125,00 €

ARTICLE 65748 - Fonction 048 COOPERATION DECENTRALISEE

ASK avec les sœurs de Kisantu 1 000,00 €

Les Amis de la Cour des Femmes 2 500,00 €

MEVA MADA 400,00 €

SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES

Les Amis de la Cour des Femmes 2 000,00 €

TOTAL ASSOCIATIONS COOPERATION DECENTRALISEE 5 900,00 €

TOTAL GENERAL |

Article 2 : D'AUTORISER Monsieur Le Maire à signer les conventions destinées à régler les

rapports entre la ville et certaines associations, conformément à l’article 10 de la Loi n° 2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations.

Cette délibération a été adoptée par 24 POUR

IL est précisé que les élus suivants ne prennent pas part au vote :

Article 65748 fonction 024 "Associations sociales et convivialité" . Monsieur DURAZZO, Président d'Alpha Sucy Handicap

. Monsieur CATINAUD), Secrétaire d’Alpha Sucy Handicap

. Madame LAURENT, Secrétaire de l’Association Amicale des Familles

Article 65748 fonction 30 "Associations sportives"

1 162 103.00€|

. Monsieur VANDENBOSSCHE, Président de l'Office Municipal des Sports

. Monsieur CHARTRAIN, Secrétaire du Rugby Club de Sucy

. Monsieur VANDENBOSSCHE, Trésorier de Sucy JudoArticle 65748 fonction 024 « Associations Politique de la Ville et Jeunesse »

. Madame VALOTEAU, Présidente de Kacontrémoun

Article 65748 fonction 023 « Associations Fêtes et cérémonies »

. Madame CIUNTU, Présidente du Comité des Fêtes et d’Animation de Sucy . Monsieur CATINAUD), Trésorier du Comité des Fêtes et d’Animation de Sucy . Monsieur TRAY AUX, Secrétaire Adjoint du Comité des Fêtes et d'Animation de Sucy

Article 65748 fonction 041 « Associations Fêtes et cérémonies »

. Monsieur BRIE, Président de l’association pour le Jumelage

Article 65748 - Fonction 024 « Associations Culturelles »

. Monsieur BRIE, Président de l’association Sucy Photo

Article 65748 fonction 78 « Environnement »

. Monsieur OFFENSTEIN, Président de l’Association «KOYE 349»

Pour extrait conforme,

Par délégation du Maire,

La Directrice Générale Adjointe des Services

En charge de l'Administration Générale,

La présente délibération, à supposer que celle-ci fasse grief, peut faire l’objet dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication et/ou de son affichage, d’un recours contentieux auprès du Tribunal Administratif de Melun ou d’un recours gracieux auprès de la Commune de Sucy-en-Brie, étant précisé que celle-ci dispose alors d’un délai de deux mois pour répondre. Un silence de deux mois vaut alors décision implicite de rejet. La décision ainsi prise, qu’elle soit expresse ou implicite, pourra elle-même être déférée au Tribunal Administratif dans un délai de deux mois.