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Déliberation - 05 Attribution de subvention 2024 a la cazelle aux livres
Document publié le Jeudi 28 mars 2024 par la commune de Druelle Balsac.
Lien du pdf (Déliberation - 05 Attribution de subvention 2024 a la cazelle aux livres)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
République Française Département de l'Aveyron
Extrait du registre des délibérations du
Conseil Municipal de DRUELLE BALSAC
Séance du 28 mars 2024
L’an deux mil vingt-quatre et le vingt-huit mars à vingt heures trente, les membres du Conseil Municipal de la commune de DRUELLE BALSAC s’est réuni à la mairie, 2 rue du Stade, sous la présidence de Patrick GAYRARD, maire.
Date de la convocation : 08 mars 2024
Membres en exercice : 26
Présents : 18
Qui ont pris part à la délibération : 23
Etaient présents: Patricia BARTOLOZZI, Sébastien BOYER-MADRIERES, Carine CAYSSIALS, Emilie CHABRIER, Laurent COT, Anne FALGUEVRETTES, Mathieu FLOTTES, Marie-Claude FOURNIER, Serge FRAYSSINET, Patrick GAYRARD, Frédéric LATIEULE, Bernard LESCURE ROUS, Jean-Paul REMISE, Aurélie SOUFLI, Guillaume SOULIE, Philippe TABARDEL, Bruno TEYSSEDRE, Marlène URSULE.
Absents et excusés : Michel ALBESPY (pouvoir à Patrick GAYRARD), Mathilde ANDRE, Laëtitia CAYREL (pouvoir à Patricia BARTOLOZZT), Anne-Marie GARRIGUES, Damien MENEL (pouvoir à Guillaume SOULIE), Christian PEREZ (pouvoir à Serge FRAYSSINET), Elodie RIVIERE (pouvoir à Philippe TABARDEL),
Secrétaire de séance :
En application de l’article L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, Emilie CHABRIER a été désignée secrétaire de séance.
Le quorum étant atteint, Monsieur le Maire déclare la séance du conseil municipal ouverte à 20 heures 30.
05- ATTRIBUTION DE SUBVENTION 2024 A LA CAZELLE AUX LIVRES
Le maire rappelle la convention de partenariat avec La Cazelle aux Livres pour la mise à disposition des locaux et la participation financière.
Il est proposé l’attribution d’une subvention au titre de l’exercice 2024 d’un montant de : 1 956 euros pour le fonctionnement et 3 000 € sur présentation des factures pour le renouvellement des livres.
Après en avoir délibéré à l’unanimité, Le conseil municipal :
> accepte la proposition telle décrite ci-dessus,
> signale que les crédits seront prévus au budget primitif 2024 au compte 65748
Ainsi fait et délibéré, les jour mois et an susdits
Pour extrait conforme, Le 29 mars 2024
Signé par Patrick GAYRARD, Le secrétaire, Emilie CHABRIER
Maire, .
Dématérialisé
Certifiée exécutoire par M. Le Maire
Compte tenu de la transmission
en Préfecture le : #2. 2024 :
et de la Publication le :...æ.. * a FuDH on 37 AVR: ? Accusé de réception d'un acte en préfecture
Objet de l'acte : 05- ATTRIBUTION SUBVENTION 2024 LA CAZELLE AUX LIVRES
Date de décision: 28/03/2024
Date de réception de l'accusé 02/04/2024
de réception :
Numéro de l'acte : 20240328 _05
Identifiant unique de l'acte : 012-200064665-20240328-20240328_O05-DE
Nature de l'acte : Délibération
Matières de l'acte : 7.5.2
Finances locales
Subventions
attribuées aux associations
Date de la version de la 29/08/2019
classification :
Nom du fichier : DB 05 Subvt. Cazelles livres 2024.pdf ( 99_DE-012-200064665-
20240328-20240328_05-DE-1-1_1.pdf )