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unknown - Communauté de communes - Yonne Nord - CR conseil communautaire 1er juillet 2021 1
Document publié le Jeudi 1 juillet 2021
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Yonne Nord - CR conseil communautaire 1er juillet 2021 1)
Thèmes du document : Démocratie, Transports, Justice et droit,
CONETSETEET ET EITETEES
ce CorrrtriuntCs
Yonne
COMPTE RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
SÉANCE DU JEUDI 1° JUILLET 2021
L'an deux mille vingt et un, jeudi 1°’ juillet, à dix-huit heures quarante-cinq, les
membres du Conseil Communautaire, légalement convoqués le 25 juin 2021, se sont réunis dans la salle
polyvalente Chemin de la Cave aux Loups à Villeblevin, sous la présidence de Monsieur Thierry SPAHN,
Étaient présents (titulaires) : Mesdames et Messieurs Fouet, Brochier (Champigny Sur Yonne), Devinat
(Chaumont), Denisot (Compigny), Rangdet (Courlon Sur Yonne), Sylvestre (Cuy), Gonnet (Evry), Cots
(Pailly), Aubert (Plessis Saint Jean), Dorte, Duval, Joly, Chislard (Pont Sur Yonne), Le Gac (Saint Sérotin),
Martin (Serbonnes), Pitou, Lemétayer (Sergines), Bardeau P., Bardeau C. (Thorigny Sur Oreuse), Spahn
(Villeblevin), Goglins (Villemanoche), Laventureux (Villenavotte), Bourreau, Coutouly, Piète, Sineau (Villeneuve la Guyard), Nezondet (Vinneuf).
Était présent (suppléant) : Mesdames et Messieurs Loizeau (La Chapelle Sur Oreuse), Guéret (Michery), Bastien (Villeperrot).
Étaient absents : Mesdames et Messieurs Gesserand (Perceneige), Beaumont (Villeblevin).
Pouvoirs : Mme Coquille donne pouvoir à Monsieur Fouet, M. Babouhot donne pouvoir à M. Gonnet,
Mme Desserey donne pouvoir à M. Chsilard, Mme Delalleau donne pouvoir à M. Spahn, Mme
Cochennec donne pouvoir à Mme Coutouly, Mme Dauphin donne pouvoir à M. Nezondet.
Lesquels forment la majorité des membres en exercice et peuvent délibérer valablement en application
des articles L.5211-1 et L.2121-7 du Code Générale des Collectivités Territoriales.
Monsieur Rangdet a été élue secrétaire de séance
La séance est ouverte à 18h45
Présents Pouvoirs Votants
30 6 36
APPROBATION DU COMPTE-RENDU DE LA DERNIÈRE SÉANCE
Le Conseil Communautaire approuve à l'unanimité le procès-verbal du Conseil Communautaire du 3 juin 2021.
Monsieur Goglins (Villemanoche) est arrivé à 18h50
Monsieur Brochier (Champigny Sur Yonne) est arrivé à 18h55
Départ de Monsieur Dorte (Pont Sur Yonne) à 20h15
Départ de Madame Devinat (Chaumont) à 20h30
Rendu compte des décisions prises par le Président
Numéro Date Organisme Objet
2021.11 | 02/06/2021 Cabinet ESPELIA Contrat de mission d'assistance de diagnostic territorial suivi de
l'élaboration d’une Convention Territoriale Globale
2021.12 | 04/06/2021 | Société Transit Express | Autorisation de cession de véhicule
2021.13 | 10/06/2021 Thyssenkrupp Avenant de prolongation du contrat de maintenance des portes
et automatismes avec la société Thyssenkrupp
2021.14 | 10/06/2021 Thyssenkrupp Avenant de prolongation contrat de maintenance des ascenseurs
avec la société Thyssenkrupp
2021.15 | 10/06/2021 Thyssenkrupp Contrat de maintenance des ascenseurs avec la société
Thyssenkrupp
2021.16 | 10/06/2021 Thyssenkrupp Contrat de maintenance des portes et automatismes avec la
société Thyssenkrupp
2021.17 | 17/06/2021 GROUPAMA Contrat responsabilité Civile Exploitant d'Aérodrome
2021.18 | 25/06/2021 | Centre des Finances | Création d’une régie d'avance auprès du Service Jeunesse
Publiques de Pont
S/Yonne
Page 1 sur 6 1) ENVIRONNEMENT ET DÉVELOPPEMENT DURABLE
2021-48 Rapport annuel 2020 sur le prix et la qualité du service des ordures ménagères
Le Président présente le rapport annuel 2020 permettant de mesurer la qualité du service proposé
aux usagers et d'apprécier les performances de collecte sélective sur le territoire.
Le rapport, comprend des indicateurs techniques (organisation du service de collecte,
fonctionnement des déchèteries et traitement), ainsi que financiers.
Pour rappel, le montant de {a contribution levée par la CCYN en 2020 s’est élevé à la somme de
2 670 770 €, soit :
Taux Produits
Zone 0.5 12,01 1578 097,91
Zone 1 12,71 1 092 672,35
Total 2 670 770,26
Le rapport 2020 peut être consulté à la Communauté de Communes et à la mairie de chaque
commune membre. Il sera mis en ligne sur le site.
Le Conseil Communautaire adopte à l'unanimité le rapport annuel 2020 sur le prix et la qualité du
service d’élimination des déchets ménagers.
2021-69 Désignation des représentants à la Commission de suivi de site (Michery)
Suite à l'installation du conseil communautaire le 7 juillet 2020, le Service de l’Animation des
politiques publiques interministérielles et de l’environnement demande à l'assemblée de désigner un
titulaire et un suppléant à la commission de suivi de site concernant le fonctionnement de la
Titanobel à Michery.
Le Conseil Communautaire désigne à l'unanimité comme délégués :
Titulaire Suppléant
Gérard Michaut François Goglins
2) AFFAIRES GÉNÉRALES
2021-49 Élection d’un(e) Vice-président(e)
Suite à la démission de M. André PITOU, 4ème vice-président et de l'acceptation de sa démission par
le Préfet de l'Yonne, il convient de procéder à l'élection d’un vice-président à bulletin secret.
Monsieur Loizeau et Mme Lemétayer sont désignées en qualité d’assesseurs.
Le Président fait un appel à candidature.
S'est déclaré candidat : Monsieur Pierrick Bardeau
1° tour de scrutin :
Nombre de bulletins : 36| Bulletins blancs/nuls : 13 | Suffrages exprimés : 23 | Majorité absolue : 12
-__ Aobtenu : (indication des nom et prénom des candidats et le nombre de suffrages obtenus) :
BARDEAU Pierrick 23 Vingt trois
Monsieur Pierrick Bardeau ayant obtenu la majorité absolue, est proclamé quatrième vice-président
et est immédiatement installé dans ses nouvelles fonctions.
Le nouveau Vice-président percevra les mêmes indemnités que l'élu démissionnaire.
Page 2 sur 6 3) FINANCES
2021-50 Sortie d'inventaire
Suite à l’achat d’un véhicule début 2021, le Renault Master benne immatriculé AX 820 BF a été vendu
à la Société Transit Express pour la somme de 1160 €, offre la mieux-disante sur les 3 offres
réceptionnées.
Il convient de sortir ce bien de l'inventaire ainsi que la potence de levage qui y était rattachée.
Le Conseil Communautaire autorise à la l'unanimité la sortie de l’inventaire (budget principal) du
véhicule Renault Master Benne immatriculé AX 820 BF et de ses composantes, enregistrés comme
suit :
Année | N° inventaire | Désignation du bien Valeur actif | Valeur amortie | Valeur nette
2010 |28100-V7 Camion Renault master 1€ 1€ 0 Bennes
2013 |28100-V7-1 | Potence de levage 5 296 € 5 296 € 0
2021-51 Mise à jour de l'inventaire de la CCYN
La CCYN dispose d'un patrimoine constitué par l'acquisition de biens à caractère mobilier ou
immobilier lui permettant d'assurer son fonctionnement et d'accomplir les missions qui lui sont
fixées.
Il'existe différentes formes de sorties des biens
—+La réforme : il s'agit de détruire le bien ou de le déclarer « hors service »
Les raisons qui peuvent justifier la réforme d'un bien :
- son état ne permet plus une utilisation conforme aux attentes du service utilisateur
- les travaux de remise en état dépassent largement sa valeur vénale
- le bien est vieillissant et usagé et a été remplacé
- le bien n'existe plus
— La cession gratuite
—La cession onéreuse : le bien est vendu à un particulier, à une autre collectivité ou à une
entreprise.
Outre la tenue de l'inventaire par la Collectivité, le trésorier est responsable des enregistrements et
de la mise à jour de l'actif de la commune.
Il convient de mettre à jour l'inventaire qui n’a jamais été actualisé.
Le Conseil Communautaire autorise à l'unanimité la mise à jour de l’état de l’actif de la CCYN.
2021-52 Convention d’approvisionnement en carburant
Certains véhicules des services techniques fonctionnent au GNR (Gazole Non-Routier) comme le
tractopelle ou encore le tracteur.
La Commune de Pont sur Yonne disposant d’une citerne aux ateliers, il est proposé de passer une
convention afin de permettre l’achat de GNR en évitant la manutention par des bidons.
Actuellement les services s’approvisionnent chez Bella auto à Villeneuve la Guyard, ce qui nécessite
de transporter et ensuite transvaser le carburant dans les différents matériels.
Le Conseil Communautaire accepte à l’unanimité la Convention d'approvisionnement en carburant
auprès de la Commune de Pont sur Yonne.
2021-68 Demande de remise gracieuse
Par le jugement de la CRC n° 2020-0002, Madame Véronique Bertin, comptable public est constituée
débitrice de la Communauté de Communes Yonne Nord pour la somme de 3 507,64 € au titre de
l’année 2016, augmentée des intérêts de droit à compter du 8 novembre 2018.
Madame Véronique Bertin a présenté à la Communauté de Communes Yonne Nord une demande de
remise gracieuse.
Le Conseil Communautaire rejette (13 absentions et 23 voix pour) la demande de remise gracieuse
présentée par Madame Véronique Bertin.
Page 3 sur 6 2021-53 Demande de Subvention auprès du Conseil Départemental 89 pour le Bassin
d'apprentissage de la natation (BAN) de Pont sur Yonne
Le Conseil Communautaire autorise à la majorité (7 abstentions, 1 voix contre) que le Président
sollicite une subvention d’un montant maximum de 50 000 £, auprès du Conseil Départemental 89
pour la réhabilitation du BAN de Pont sur Yonne dont le coût prévisionnel de travaux est estimé à
388 042,44 € HT (465 650,93 € TTC).
4) SERVICE A LA POPULATION
Temps méridien — détermination d’un nombre de jours « plancher »
La question est retirée de l’ordre du jour dans l’attente de précisions de la CAF.
2021-54 Convention avec l'Inspection d’Académie pour la mise à disposition des écoles
d'intervenants extérieurs sportifs rémunérés par la CCYN
Le Conseil Communautaire autorise à l’unanimité le renouvellement de là convention avec
l’Inspection d'Académie pour la mise à disposition des écoles, d'intervenants extérieurs sportifs
rémunérés par la CCYN.
2021-55 Convention de mise à disposition d’animateurs sportifs au profit des collectivités du
territoire et fixation d’un tarif horaire
Le Conseil Communautaire autorise à l’unanimité la convention de mise à disposition d’animateurs
sportifs au profit des collectivités du territoire et détermine un coût horaire forfaitaire de 25 € par
animateur d'intervention sur site {préparation des activités, rangement et cours), les autres charges
administratives et financières étant facturées au coût réel.
2020-56 Convention de partenariat avec le Département 89 pour solliciter une participation
financière pour le fonctionnement de l’école multisports
Le Conseil Communautaire autorise à l'unanimité (1 abstention) le Président à signer une convention
de partenariat avec le Département 89 pour solliciter une subvention pour l’école multisports pour
l’année 2021/2022.
2021-57 Convention de mise à disposition d’animateurs pour des interventions éducatives en
milieu scolaire
Le Conseil Communautaire approuve à l'unanimité (1 abstention) la convention de mise à disposition
d’animateurs pour des interventions éducatives en milieu scolaire et fixe à 25 € le taux horaire par animateur (intervention sur site), les autres charges administratives et financières étant facturées au coût réel.
2021-58 Convention d'utilisation de locaux scolaires au sein des Collèges du territoire
Le Conseil Communautaire approuve à l’unanimité la convention d'utilisation de locaux scolaires au sein des Collèges du territoire.
2021-59 Renouvellement de la convention cadre de mise à disposition de personnel pour le temps
méridien
Le Conseil Communautaire approuve à l'unanimité (2abstentions) le renouvellement de la
convention cadre de mise à disposition de personnel pour le temps méridien au profit des communes
de Pont sur Yonne et Champigny et autorise le Président à signer cette convention dans les mêmes
termes et pour le même service avec les autres communes du territoire qui en feraient la demande.
2021-60 Renouvellement de convention d’agents communaux mis à disposition sur les temps
extrascolaire et mercredis (restauration et entretien de locaux)
Le Conseil Communautaire autorise à l’unanimité le renouvellement de la convention d’agents
communaux mis à disposition sur les temps extrascolaires et mercredis (restauration et entretien de
locaux).
Page 4 sur 6 2021-61 Dénonciation des conventions concernant le périscolaire avec Saint Sérotin et Villeneuve
la Guyard,.
A partir de septembre 2021, la Commune de Saint Sérotin ne fera plus partie des structures d’accueil
périscolaire matin et soir, proposées par la Communauté de Communes. Il convient donc de
dénoncer la convention périscolaire signée avec la mairie de Saint Sérotin, ainsi que la convention de
financement de la CAF.
De même, Villeneuve la Guyard a choisi de mettre en place son accueils périscolaire communal au 1° janvier 2021.
Le Conseil Communautaire accepte à l'unanimité de mettre fin aux conventions passées avec la CAF
pour la commune de Villeneuve la Guyard et de Saint Sérotin.
2021-62 Demande de subvention CD 89 pour l’école de musique
Le Conseil Communautaire autorise à l’unanimité que le Président sollicite le soutien financier du
Conseil Départemental 89 pour soutenir le fonctionnement de l’École de Musique et de Théâtre Yonne Nord.
5) RESSOURCES HUMAINES
2021-63 Adhésion au dispositif de signalement proposé par le CDG 89
Suite à l’article 6 quater À de la loi du 13 juillet 1983 modifiée et le décret n° 2020-256 du 13 mars
2020 relatif au dispositif de signalement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement et
d’agissements sexistes imposent aux collectivités et établissements publics, la mise en place d’un
dispositif de signalement, qui a pour objet de recueillir les signalements des agents et de les orienter
vers les autorités compétentes en matière d'accompagnement, de soutien et de protection des
victimes et de traitement des faits signalés.
Le Centre de Gestion 89 a informé les collectivités du département de l’Yonne le 10 juin 2021, qu'il
pouvait prendre en charge cette mission sous la forme d’un conventionnement.
Le Conseil Communautaire approuve à l’unanimité la convention proposée par le Contre de Gestion
pour la mise en place du dispositif de signalement par le CDG89, en accepte les modalités et vote la
contribution annuelle de 600 euros fixées en fonction de l'effectif de la collectivité (+ de 50 agents).
2021-64 Renouvellement de 6 postes d’enseignement artistique
Le Conseil Communautaire accepte à la majorité (6 voix contre) le renouvellement de 6 postes
d'enseignements artistiques à temps non complet pour l’année 2021/2022.
2021-65 Création d’un poste d’adjoint administratif TNC pour accroissement temporaire d'activité
La CCYN a fait appel à un cabinet extérieur en vue de réaliser un diagnostic de territoire suivi de
l'élaboration d’une Convention Territoriale Globale (CTG).
L'agent administratif fera le lien entre les différents services à la population et le cabinet en charge
de la CTG.
Le Conseil Communautaire accepte à l’unanimité la création d’un poste d’adjoint administratif à
temps non complet pour une durée maximum de 12 mois.
6) ÉCONOMIE - TOURISME
2021-66 Dérogation au repos dominical — juillet 2021
Le Conseil Communautaire émet à l’unanimité (5 abstentions) un avis favorable à la demande de
dérogation au repos dominical pour le mois de juillet 2021 pour l'Alliance du commerce et le Conseil
du Commerce de France.
Page 5 sur 6 2021-67 Délivrance d’une Autorisation d’Occupation Temporaire (AOT) du domaine public —
Aérodrome de Gisy les Nobles
La Société Jean Borie SARL est titulaire d’une AOT modifiée par avenant.
Le droit à occupation du domaine public concerne actuellement un hangar d'une surface de 945,75
m? et d’une aire de stationnement de 0,402875 ha
Par courrier reçu le 21 juin 2021, Mme Borie, Gérante de la Société informe le Président du projet de transfert de l’AOT à la Société 2G Aéro.
La Commission paritaire saisie sur cette question a rendu un avis positif lors de la réunion du 30 juin 2021.
Le Conseil Communautaire autorise à l’unanimité le Président à signer la convention d'AOT avec la Société 2G Aéro.
INFORMATIONS DIVERSES
Le Président informe l’assemblée :
que les dossiers de demandes de subventions pour le Bassin d'Apprentissage de la Natation
(BAN), ont été déposés pour la DETR, à la Région et à l'Agence Nationale du Sport (ANS),
qu’une subvention de 10 820 € a été obtenue auprès de la CAF, pour les ordinateurs et tablettes du services enfance,
que la première réunion de lancement de la CTG s’est tenue le 30 juin. Des groupes de travail
vont être constitués ainsi qu’un COPIL. Madame Delalleau reviendra vers les élus pendant l'été,
qu'un dossier de subvention pour la dématérialisation des ADS a été déposé (1°"° collectivité de
l'Yonne). I! s’agit de développer une application destinée à améliorer l'instruction. Il y aura des
formations en CCYN et pour les communes,
que le Service urbanisme s'est consolidé avec l’arrivée de Mme Hervault Marie-Christine (Responsable) et l’arrivée mi-août de Madame Robé (instructeur),
qu’un délai a été obtenu pour l'étude du diagnostic territorial du PLUi et qu’une réunion sera organisée en septembre ;
La séance est levée à 21h00
Fait à Pont sur Yonne le 2 juillet 2021 pour affichage
COMME Président
x
Le procès-verbal complet de la séance peut être obtenu sur demande auprès de votre Mairie ou du Secrétariat de la Communauté de Communes Yonne Nord
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