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Déliberation - 2023 08 152 attribution dune subvention lassociation FCBE
Document publié le Mercredi 30 août 2023 par la commune de Bagnols-sur-Cèze.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 08 152 attribution dune subvention lassociation FCBE)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
Département du Gard
Arrondissement de Nîmes
Ville de Bagnols-sur-Cèze
Délibération du Conseil municipal n° 2023-08-152
Séance du 30 août 2023
Objet : attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association « Football Club Bagnols
Escanaux » (FCBE)
Nombres d'élus total : 33
présents ayant donné absents
procuration
28 4 1
VOTE
A l'unanimité Contre: O
Abstention : 0
L'an deux mille vingt-trois, le 30 août à 18
heures, le Conseil municipal de cette
Commune, régulièrement convoqué, s'est
réuni au nombre prescrit par la loi, à la salle
multiculturelle - rue Racine, sous la
Présidence de Monsieur Jean-Yves
CHAPELET, Maire.
La convocation et l'ordre du jour ont été
transmis le 24 août 2023.
Conseillers municipaux présents: Jean-Yves CHAPELET, Maxime COUSTON, Michèle FOND-
THURIAL, Michel CEGIELSKI, Christine MUCCIO, Christian BAUME, Jennifer OBID, Jean
Christian REY, Monique GRAZIANO-BAYLE, Philippe BERTHOMIEU, Laurence SALINAS-
MARTINEZ, Christian SUAU, Carine BOISSEL, Raymond MASSE, Nicole SAGE, Sylvain HILLE,
Ali OUATIZERGA, Catherine HERBET, Michel SELLENS, Claude ROUX, Françoise SERVOL, Alain
POMMIER, Olivier WIRY, Jean-Louis MORELLI, Léopoldina MARQUES-ROUX, Bernard NASS,
Thierry VINCENT, Jérôme JACKEL
Conseillers municipaux absents ayant donné procuration : Justine ROUQUAIROL
procuration à J. OBID, Sandrine ANGLEZAN procuration à M. FOND-THURIAL, Marilyne
FOURNIER procuration à C. ROUX, Pascale BORDES procuration à A. POMMIER
Conseillers municipaux absents : Mou rad ABADLI
Secrétaire de séance: Michèle FOND-THURIAL Objet : attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association « Football Club Bagnols
Escanaux » {FCBE)
Vu le code général des collectivités territoriales,
Vu la demande financière sollicitée par l'association « Football Club Bagnols Escanaux» pour
les frais d'organisation du tournoi du samedi 24 juin 2023 et dimanche 25 juin 2023,
Considérant que cette question a été présentée à la Commission des affaires citoyennes, de
la culture, des festivités et de la cohésion éducative, sociale et sportive et à la Commission des
affaires financières, de la commande publique, de la modernisation, des ressources humaines
et de la tranquillité publique du 23 août 2023.
Le Conseil municipal décide à l'unanimité :
d'attribuer à l'association « Football Club Bagnols Escanaux », une subvention
exceptionnelle de 500 €,
de prélever cette somme sur le compte n° 6574-40 du budget en cours.
Fait et délibéré à Bagnols-sur-Cèze, le 30 août 2023.
Acte rendu exécutoire
Après dépôt électronique en Préfecture
Le O 5 Sl:.t'. '""'.,
et publié le Q 5 SEP, 2ULj
Le Maire
Jean-Yves CHAPELET
La présente délibération, peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le Tribunal Administratif de Nîmes dans un délai de deux mois à
compter de sa notification et/ou de sa publication. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours
Citoyens" accessible par le site internet www.telerecours.fr