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Déliberation - 2023 05 084 attribution dune subvention exceptionnelle a lassociation Bagnols Judo
Document publié le Jeudi 4 mai 2023 par la commune de Bagnols-sur-Cèze.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 05 084 attribution dune subvention exceptionnelle a lassociation Bagnols Judo)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
Département du Gard
Arrondissement de Nîmes
Ville de Bagnols-sur-Cèze
Délibération du Conseil municipal n° 2023-05-084
Séance du 04 mai 2023
Objet : attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association « Bagnols Judo»
Nombres d'élus total: 33
présents ayant donné absents
procuration
19 9 5
VOTE
A l'unanimité Contre: 0
Abstention : O
L'an deux mille vingt-trois, le 04 mai à 18
heures, le Conseil municipal de cette
Commune, régulièrement convoqué, s'est
réuni au nombre prescrit par la loi, à la salle
multiculturelle - rue Racine, sous la
Présidence de Monsieur Jean-Yves
CHAPELET, Maire.
La convocation et l'ordre du jour ont été
transmis le 27 avril 2023.
Conseillers municipaux présents: Jean-Yves CHAPELET, Maxime COUSTON, Michèle FOND-
THURIAL, Michel CEGIELSKI, Christine MUCCIO, Christian BAUME, Jennifer OBID, Monique
GRAZIANO-BAYLE, Philippe BERTHOMIEU, Justine ROUQUAIROL, Christian SUAU, Raymond
MASSE, Ali OUATIZERGA, Catherine HERBET, Michel SELLENS, Claude ROUX, Jean-Louis
MORELLI, Bernard NASS, Thierry VINCENT
Conseillers municipaux absents ayant donné procuration : Jean Christian REY procuration à
P. BERTHOMIEU, Sandrine ANGLEZAN procuration à M. FOND-THURIAL, Laurence SALINAS-
MARTINEZ procuration à C. ROUX, Carine BOISSEL procuration à C. MUCCIO, Sylvain HILLE
procuration à M. CEGIELSKI, Marilyne FOURNIER procuration C. BAUME, Alain POMMIER
procuration à J-L. MORELLI, Olivier WIRY procuration à T. VINCENT, Léopoldina MARQUES-
ROUX procuration à B. NASS
Conseillers municipaux absents : Mourad ABADLI, Nicole SAGE, Fatiha EL KHOTRI, Pascale
BORDES, Audrey BLANCHER
Secrétaire de séance : Raymond MASSE Objet : attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association « Bagnols Judo»
Vu le code général des collectivités territoriales,
Vu l'aide financière sollicitée par l'association Bagnols Judo,
Considérant que plusieurs judokates et judokas de l'association Bagnols Judo ont été
sélectionnés pour participer aux compétitions nationales,
Considérant que l'aide exceptionnelle sollicitée par l'association Bagnols Judo a pour objet la
prise en charge des frais de transport et d'hébergement des familles des judokas sélectionnés,
Considérant que la question a été présentée à la Commission des affaires financières, de la
commande publique, de la modernisation, des ressources humaines et de la tranquillité
publique du 26 avril 2023,
Le Conseil municipal décide à l'unanimité :
d'attribuer à l'association «Bagnols Judo» une subvention exceptionnelle de 1 500€,
de prélever les dépenses sur le compte n° « 0404-6574-415 » du budget en cours.
Fait et délibéré à Bagnols-sur-Cèze, le 04 mai 2023.
Acte rendu exécutoire
Après dépôt électronique en Préfecture
Le O 9 MAI 2023
et publié le O g MAI 2023
La présente délibération, peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le Tribunal Administratif de Nîmes dans un délai de deux mois à
compter de sa notification et/ou de sa publication_ Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours
Citoyens" accessible par le site internet www.telerecours.fr