Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - 2023 05 089 attribution dune subvention exceptionn
Déliberation - 2023 05 084 attribution dune subvention exceptionn
Déliberation - 2022 09 116 Attribution dune subvention exceptionn
Déliberation - 2022 11 163 Attribution dune subvention exceptionn
Déliberation - 2023 05 088 attribution dune subvention exceptionn
Déliberation - 2022 09 118 Attribution dune subvention exceptionn
Déliberation - 2023 05 091 attribution dune subvention exceptionn
Déliberation - 2023 05 097 attribution dune subvention exceptionn
Déliberation - 2024 09 136 Attribution dune subvention exceptionn
Déliberation - 2025 06 69 Attribution dune subvention exceptionne
Déliberation - 2023 05 089 attribution dune subvention exceptionnelle a lAssociation Mosaique en Ceze
Document publié le Jeudi 4 mai 2023 par la commune de Bagnols-sur-Cèze.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 05 089 attribution dune subvention exceptionnelle a lAssociation Mosaique en Ceze)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
Département du Gard
Arrondissement de Nîmes
Ville de Bagnols-sur-Cèze
Délibération du Conseil municipal n° 2023-05-089
Séance du 04 mai 2023
Objet : attribution d'une subvention exceptionnelle à l'Association Mosaïque en Cèze
Nombres d'élus total: 33
présents ayant donné absents
procuration
20 9 4
VOTE
A l'unanimité Contre: 0
Abstention : 0
L'an deux mille vingt-trois, le 04 mai à 18
heures, le Conseil municipal de cette
Commune, régulièrement convoqué, s'est
réuni au nombre prescrit par la loi, à la salle
multiculturelle - rue Racine, sous la
Présidence de Monsieur Jean-Yves
CHAPELET, Maire.
La convocation et l'ordre du jour ont été
transmis le 27 avril 2023.
Conseillers municipaux présents: Jean-Yves CHAPELET, Maxime COUSTON, Michèle FOND-
THURIAL, Michel CEGIELSKI, Christine MUCCIO, Christian BAUME, Jennifer OBID, Monique
GRAZIANO-BAYLE, Philippe BERTHOMIEU, Justine ROUQUAIROL, Christian SUAU, Raymond
MASSE, Nicole SAGE, Ali OUATIZERGA, Catherine HERBET, Michel SELLENS, Claude ROUX,
Jean-Louis MORELLI, Bernard NASS, Thierry VINCENT
Conseillers municipaux absents ayant donné procuration : Jean Christian 'REY procuration à
P. BERTHOMIEU, Sandrine ANGLEZAN procuration à M. FOND-THURIAL, Laurence SALINAS-
MARTINEZ procuration à C. ROUX, Carine BOISSEL procuration à C. MUCCIO, Sylvain HILLE
procuration à M. CEGIELSKI, Marilyne FOURNIER procuration C. BAUME, Alain POMMIER
procuration à J-L MORELLI, Olivier WIRY procuration à T. VINCENT, Léopoldina MARQUES-
ROUX procuration à B. NASS
Conseillers municipaux absents Mourad ABADLI, Fatiha EL KHOTRI, Pascale BORDES,
Audrey BLANCHER
Secrétaire de séance : Raymond MASSE Objet : attribution d'une subvention exceptionnelle à l'Association Mosaïque en Cèze
Vu le code général des collectivités territoriales,
Vu l'engagement de l'association Mosaïque en Cèze pour permettre l'accès aux arts manuels
à tous les publics,
Vu la proposition de l'association Mosaïque en Cèze d'organiser une activité participant à la
mise en valeur et à l'attractivité culturelle de la ville de Bagnols sur Cèze et du territoire dans
le cadre du festival CUB 2023,
Considérant la demande de subvention de l'association Mosaïque en Cèze pour participer à la
réalisation du 1er Festival CUB 2023 de Bagnols sur Cèze,
Considérant que cette question a été présentée à la Commission des affaires financières, de
la commande publique, de la modernisation, des ressources humaines et de la tranquillité
publique du 26 avril 2023,
Le Conseil municipal décide à l'unanimité :
d'attribuer à l'association Mosaïque en Cèze une subvention exceptionnelle de 800 €,
de prélever cette dépense sur le compte« 0404-6574-331» du budget en cours.
Fait et délibéré à Bagnols-sur-Cèze, le 04 mai 2023.
Acte rendu exécutoire
Après dépôt électronique en Préfecture
Le Maire
Jean-Yves C
Le O 9 MAI 2023
et publié le O 9 MAI 2023
La présente délibération, peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le Tribunal Administratif de Nîmes dans un délai de deux mois à
compter de sa notification et/ou de sa publication. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours
Citoyens" accessible par le site internet www.telerecours.fr